Droit au Québec

FRANÇAIS AU QUÉBEC EST ESTIMÉE À 100.000 PERSONNES. Le Français sont dans l'ensemble bien intérés dans la vie économique et sociale québécoise. Ils ocupent des emplois dans la plupart des setceurs du tertiaire (90%). On compte 280 filliales d'entreprises françaises implentées au Québec (qui emploient plus de 40.000 salariés). La présence française s'est aussi considérablement développée dans le domaine des hautes technologies, de de l'aéronautique et du multimédia. A Québec même, les

ministre du Canada du 25 juin 1993 au 3 novembre 1993 puis chef du Parti progressiste-conservateur fédéral de 1993 à 1998. Il s'est notamment fait connaître au Québec comme vice-président du comité du « non » lors du référendum québécois de 1995. Il dirige le Parti libéral du Québec depuis 1998 et a occupé la fonction de premier ministre du Québec de l'arrivée au pouvoir de son parti à l'élection de 2003 à sa défaite lors de l'élection de 2012, le 4 septembre 2012. Son parti devient alors l'opposition

Rapport sur la situation de l’industrie de l’eau embouteillée au Québec septembre 2005 Étude réalisée pour la Coalition Eau Secours! par Hélène Cyr et Andréanne Demers L ‘organisme Eau secours! est un organisme ayant pour but de revendiquer et de promouvoir une gestion responsable de l’eau dans une perspective d’équité, d’accessibilité, de santé publique, de développement durable et de souveraineté collective sur cette ressource vitale et stratégique. Les objectifs de la corporation sont :

M. Sébastien VEILLETTE Départements de Sciences humaines Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne Le 17 mai 2015 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION…………………………………………………………………….2 1. L’ÉVOLUTION DES FEMMES DU QUÉBEC……………………………...3 A. Époque traditionnelle……………...…………………………………….…3 1.1 Division des rôles…………………………………..…………………..3 1.2 Le rôle social ………………...……………..………………………….3 B. Époque postmoderne……………………………………………………….4 2.1Le statut des femmes……

Féminisme Le féminisme a prit sa place au Québec dans les années 1960. Le féminisme est un mouvement de pensée visant l'égalité des droits hommes/femmes. Au Québec, il y a plusieurs organisations féministes, par exemple: les Janettes dans les '60, le mouvement FEMEN qui est actuel. Le féminisme a bien évolué au Québec. Dans les années 1960, les Janettes manifestaient en pantalons, tandis que maintenant, les partisanes du mouvement FEMEN manifestent les seins nus, à fin d'attirer l'attention et

Droit de la famille québécois - Septembre 2009 Page 1 Requête : © 2009, Publications CCH Imprimé le 2009-11-22 [¶50-600] IV — LE NOM Par Me Mario Provost Dispositions générales ¶50-605 L'attribution du nom ¶50-615 La rectification des registres ¶50-625 Le changement de nom ¶50-640 Le changement de nom par voie judiciaire ¶50-650 . Le changement de filiation ¶50-652 . La déchéance de l'autorité parentale ¶50-654 . L'abandon par le père ou la mère ¶50-656 . La procédure de changement de

La Nouvelle-France sous le Régime Français Les premiers établissements 1608 – Québec Fondateur : Samuel de Champlain Motivation : Économique Commerce des fourrures Choix de l’emplacement : Facile à défendre Peut surveiller le trafic maritime sur le fleuve 1634 – Trois-Rivières Fondateur : Laviolette (Nicolas Goupil, sieur de Laviolette) Motivation : Économique Commerce des fourrures Choix de l’emplacement : Près de l’embouchure du St-Maurice

Lois sur les permis d’alcool Les catégories de permit Québec Permis de brasserie, Permis de taverne, Permis de restaurant pour vendre, Permis de restaurant pour servir, Permis de bar ; permis de club, Permis d’épicerie, Permis de vendeur de cidre, Permis de réunion, Permis « Terre des hommes », Permis « Parc olympique »  France (voir Annexe A) 1. Débit de boisson a consommé sur place : licence de boissons fermentées (2ieme), licence restreinte (3ieme), licence de plein exercice (4ieme).

convention collective change énormément. En effet, les différences entre le Québec, le reste du Canada ou même les États-Unis sont considérables. Par exemple, au Québec, environ 40% des 3 millions de salariés sont assujettis à une convention collective, tandis que ce pourcentage est de 14,9% aux États-Unis, de 28,2% en Ontario et de 32,2% pour l’ensemble du Canada. Ayant une forte présence syndicale dans le secteur public, le Québec se démarque des autres provinces et même des États-Unis. Ces écarts se

Antoine Lemelin Histoire et civilisation groupe 3122 L’influence de l’Église sur la morale au Québec Dissertation philosophique présentée à M. Pierre Paul Charlebois Département de philosophie pour le cours Occident et le sacré Cégep de Sherbrooke 11 décembre 2014 Table des matières Introduction 1 1. Le Régime français 1 2. Le Régime anglais 2 3. Aspect critique 4 Conclusion 5 Médiagraphie 6 Introduction L’obscurité de l’existence humaine a mené à la création