Droit Civil L1 La Personnalité Juridique

penseur athéniens comme Démostène. Le régime monarchique est en concurrence avec la démocratie. A l’époque hellénistique, la monarchie devient le pouvoir principal. Il est pensé dès le IVe siècle par des penseur comme Isocrate. On a une pensé juridique et politique sur ce pouvoir monarchique. Les citées grecques de l’époque classique comportent pour les plus vaste 400 000 hab. C’est donc un territoire réduit alors que les nouveaux états s’étendent sur plusieurs millions de kilomètre. Ils regroupent

le champ. Ainsi, la quatrième Directive européenne restreint la réévaluation aux seules immobilisations corporelles et financières. b) Restrictions possibles du champ A priori, tous les éléments non monétaires peuvent être réévalués conformément au droit commun du Système Comptable OHADA. Cependant, il appartient aux autorités compétentes de préciser les éléments réévaluables et ceux qui ne le seraient point dans les textes instaurant la réévaluation légale, ou réglementant la "réévaluation libre"

de notre profonde gratitude. A tous nous disons merci Olga BOPILO MUSUKANDE LISTE DES ABREVIATIONS B.C.C. : Banque Centrale du Congo CDF : Franc congolais FMI : Fonds monétaire internationale OHADA : Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique. OMD : Objectifs du millénaire pour le développement. P.I.B. : Produit Intérieur Brut P.P.T.E. : Pays pauvres très endettées USD : Dollars Américain LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUES Tableaux Tableau 1 :

CAVEJ L1 Constitution de la Ve République (Droit constitutionnel II) I. Présentation générale de la Ve République II. La place du peuple et des partis politiques sous la Ve République III. L'exécutif sous la Ve République : le Président de la République IV. L'exécutif sous la Ve République : le Premier Ministre V. Le Parlement VI. Le Parlement et la collaboration des pouvoirs VII. La hiérarchie des normes VIII. Le Conseil constitutionnel IX. Le contrôle de constitutionnalité

suivi de projets de communication, conseil et relation annonceur, et veille opérationnelle. Horaires hebdomadaires en 1ère et 2ème année : 28 H Cultures de la communication (4h), langue vivante (3h), management des entreprises (2h), économie (2h), droit (2h), projet de communication (4h), conseil et relation annonceur (3h), veille opérationnelle (2h), atelier production (4h), atelier relations commerciales (2h). Enseignement facultatif : langue vivante (2h), aide au partenariat (2h), accès des étudiants

Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires QCI : Questionnaire du Contrôle Interne : Société Immobilière de l'Afrique Equatoriale Française SIC : Société Immobilière du Congo E SIAEF U SCAHUR : Société Congolaise d'Aménagement de l'Habitat Urbain et Rural SONACO : Société Nationale de Construction SOPROGI : Société de Promotion et de Gestion Immobilière SYSCOHADA : Système Comptable pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires TV A : Taxe sur la valeur ajoutée

pourra réaliser les objectifs qu’elle s’est assignée. Section 2 : L’ORGANISATION I .2.1. Définition En effet, l’organisation peut être définie comme une dotation des moyens humains, matériels, immatériels et financiers en destination de l’unité juridique et économique. La dotation des moyens humains à l’entreprise veut dire pour l’entreprise se procurer de la main d’œuvre au cout rémunérateur est un élément majeur dans la mesure où à travers ce facteur, l’entreprise peut facilement réaliser et atteindre

totale des comptes et ainsi de rendre comparable aux principaux agrégats (la grandeur économique significative) des principaux pays. La comptabilité nationale va enregistrer la valeur monétaire des opérations économiques qui ont lieu en une année civile. * INSEE * La direction de la compta pub * La banque de France A- La cadre comptable : Il se subdivise en trois éléments : * Temporel : un cadre en fonction du temps, il existe deux manières de mesurer une grandeur

 CULTURE GENERALE M. Bernard ASSO – Année 2013/2014 – L1/Semestre2 • THEME 1 : L’HISTOIRE – LA GÉOPOLITIQUE (pages 1-4) Aujourd'hui, l'Histoire est tuée par l'évènement. On nous parle du présent et tout événement est placé dans son espace temps, et on fait en sorte qu'il revienne en boucle. Le système de mass-media a pour conséquence d'homogénéiser et de produire un effet de massage, ce système fonctionne à l'émotion et à la séduction. Les grands évènements sont du temps média (ex : élection

 Droit du travail Manuel : les mémentos (carré de roi, droit du travail, 300 pages), précis/manuel (Dalloz), revues (droit social, édition Dalloz ; la semaine juridique sociale, hebdomadaire), encyclopédies (lexisnexis, jurisclasseur travail-traité ; internet à voir ; Dalloz, répertoire du droit du travail). Cours de droit spécial du contrat de travail. Relations collectives de travail : ensemble des règles qui vont régir la grève, toutes les relations collectives (employeur/collectivité