Droit Compare Au Maroc

Fiche pays : Le Maroc Réalisé par : ETTAQI Meryem Les indices : 1- On constate une évolution du PIB du Maroc entre 2008 et 2010 même si celui de cette dernière a été très affecté par la crise mondiale (exportations). En 2010, les pays classés au-dessus et au-dessous du Maroc sont respectivement le Nicaragua et le Guatemala. Je ne pense pas que ces pays soient équivalents au niveau de développement qu’a connu et que continu à connaitre le Maroc. Le PIB/habitant est passé de 4500

l'Evangile ..... 1. Formation initiale du Coran et de l'Evangile ..... 2. Le Recueil final du Coran et celui de l'Evangile ..... 3. Les variantes de lecture dans le Coran et dans l'Evangile ..... 4. Luttes et conflits dans le christianisme primitif comparés à ceux qui secouèrent l'islam primitif ..... 5. L'Evangile au deuxième siècle ..... 6. Résumé de l'histoire comparée du Coran et de l'Evangile Quatrième section: Science et Révélation I. La Science moderne, le Coran et la Bible: anticipation des

sceau de Sidi Mohammed ben Youssef) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne A Décidé ce qui suit : CHAPITRE PREMIER: DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE PREMIER: SOURCES DU DROIT EN MATIERE DE NATIONALITE Les dispositions relatives à la nationalité marocaine sont fixées par la loi et, éventuellement, par les traités ou accords internationaux ratifiés et publiés. Les dispositions des traités ou accords internationaux ratifiés

 SOMMAIRE Introduction La première partie: La franchise et le secteur de textile au Maroc I. La franchise : 1 1. Définition : 1 2. Avantages et inconvénients : 3 a) Les avantages de la franchise : 3 b) Les inconvénients de la franchise : 4 II. La franchise au Maroc : 5 1. Historique : 5 2. La typologie de la franchise au Maroc : 7 a) Répartition des franchises par branche d’activité : 7 b) Répartition des franchises par type

personnes résidentes au Maroc doivent payer l’impôt sur les sociétés sur les revenus de source marocaine que de source étrangère. Selon le critère source de revenu tout revenu réalisé au Maroc est soumis à l’impôt sur les sociétés marocain qu’il soit perçu par une personne résidente ou non résidente. ------------------------------------------------- Pour dire qu’une personne est résidente au Maroc il faut que son domicile permanent ou son siège social se trouve au Maroc ou bien elle a passé

DISTRIBUTIONS DES DÉPENSES DE CONSOMMATION DES MÉNAGES AU MAROC : UNE ANALYSE PARAMÉTRIQUE Touhami Abdelkhalek, Abdelaziz Chaoubi De Boeck Supérieur | « Revue d'économie du développement » ISSN 1245-4060 ISBN 2-8041-4806-8 Document téléchargé depuis www.cairn.info - - - 41.250.200.124 - 10/11/2015 21h08. © De Boeck Supérieur Powered by TCPDF (www.tcpdf.org) Article disponible en ligne à l'adresse : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www

2.2. Classement selon le statut de l’auditeur : Audit légal et Audit contractuel  Selon la nature de la relation entre l’auditeur et l’entreprise, l’audit au Maroc est scindé en deux types : * Audit légal ou commissariat aux comptes : L’audit légal, qui est le commissariat aux comptes, est rendu obligatoire au Maroc par le dahir du 11 août 1922. Il s’applique à toutes les sociétés remplissant les conditions prévues par les dispositions légales. -------------------------------------------------

Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle Et de la promotion du Travail [pic] • Réalisé par : • Niveau : Technicien • Encadré : • Spécialité : Agent technicien de vente • Année de formation : 2008/2009 [pic] Dédicace :………………………………………......................................................3 LES Remercîments :…………………………….......................

Les nouveaux produits bancaires islamiques au Maroc Présenté à Mme. KHAMRICH LATIFA Par LAKHAL NABIL REMERCIEMENTS Ce modeste travail est le fruit des efforts fournis par plusieurs personnes qui se sont sacrifiées pour sa réussite. En particulier, notre grande gratitude s'adresse à notre encadrant Mme Khamrich Latifa professeur de droit à l'université hassan II de Casablanca, qui malgré ses travaux surchargés, nous a encadrer avec courage et sincérité. Ses critiques pertinentes nous ont été

TENDANCES SECTORIELLES 4.1. Les secteurs primaires 4.2. Les secteurs industriels 4.3. Les secteurs des services CONCLUSION TROISIEME CHAPITRE : Caractéristiques principales de la politique commerciale turque et tendances des échanges commerciaux entre le Maroc et la Turquie 1. INTRODUCTION 2. CADE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA POLITIQUE COMMERCIALE TURQUE 2.1. Cadre institutionnel de la politique commerciale turque 2.2. Cadre juridique des relations commerciales internationales 3. REGLEMENTATION DES