Droit Compare Au Maroc

Sommaire Développement des OPCVM au Maroc . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.2 • Qu’est-ce qu’un OPCVM ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.4 • Rôle économique des OPCVM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.6 • Quelles sont les formes que peut prendre un OPCVM ? . . . . . . . . . .P.8 • En quoi est investi un OPCVM ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.10 • Quelles sont les différentes familles d’OPCVM ? . . . . . . . . . . . . . .

l’intelligence économique Appeler aussi le traitement de l’information 1-définition et analyse : La question générale de la maitrise de l’information est une préoccupation qui entre aujourd’hui dans le champ de nombreuses disciplines : la gestion, le droit, l’histoire, la philosophie des sciences et de la connaissance, et les sciences dures…etc. chacune de ces disciplines apporte sa contribution avec ses propres outils ; dans ce champ disciplinaire qui émerge plusieurs définitions apparaitre retenant

Exposé sur le droit fiscal marocain Quelles sont les caractéristiques du système fiscal marocain ? 06/12/2012 Sommaire Introduction ……………………………………………………………………. 1 I)-La notion d’impôt A. Définition de l’impôt………………………………………….…………….3 B. Les éléments constitutifs de l’impôt………………………………………3 a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C. La détermination de l’impôt……………………………………………….4 D. Les rôles de l’impôt………………………………………………………

LA FRANCHISE AU MAROC Introduction : PREMIERE PARTIE I. La Franchise Partenariat Win/Win 1. Définition de la Franchise 2. La Franchise, outil de modernisation du commerce 3. La Création d’Entreprise dans le domaine de la Franchise. 4. Le Cadre juridique de la Franchise. 5. Les Franchises par secteurs d’activité II. Les Avantages et Obligations du Franchiseurs 1. Obligations du Franchiseur 2. Avantages du Franchiseur III. Les Avantages et Obligations du Franchisé 1. Obligations du Franchisé

Accent neuve au Maroc : prix de vente, promotions, photos et fiches techniques House Rental Asilah www.darnour-asilah.com Summer & Winter Sun. Close to Tangier (Morocco) Accueil » S'inscrire Neuf Magazine Occasion Pratique mon Espace » Accès membre Rechercher... » Accueil / Voitures neuves au Maroc / HYUNDAI / Accent HYUNDAI Accent neuve au Maroc 16 photos 240 avis mise à jour : 14.02.2013 More Partager Share Share Like Share 7 Voiture Neuve Maroc » Nouveautés

N°11 / Avril 2008 Amina El Messaoudi Ali Bouabid Collection «les cahiers bleus» N°11, Avril 2008 Disponible par Abonnement. Prochainement : «Le Maroc entre le statut avancé et l’Union pour la Méditerranée» Dépôt Légal : 2004 / 2093 ISBN: 1113 – 8823 Reproduction interdite sans avis préalable 9, rue Tiddas, Hassan Rabat - Maroc Tél.: +212 (0) 37 76 28 58 +212 (0) 37 66 12 48 Fax: +212 (0) 37 76 98 91 E-mail: fes@fes.org.ma Tél.: 037 84 33 13/14 Fax: 037 88 02 23 fbouabid@wanadoo

Juifs du Maroc : un exil forcé? L’histoire d’une catastrophe qui n’a jamais eu lieu Par Amina Boubia Le Journal Hebdomadaire n° 341, du 15 au 21 mars 2008, Casablanca, pp. 56-57. Dans le contexte de la fin de la Seconde Guerre mondiale, de la création d’Israël et de l’indépendance du Maroc, la communauté juive marocaine quitte le pays par crainte. Retour sur une histoire marquée par plus de peur que de mal. C’est dans une ambiance très nostalgique et passionnée que se tenait

Bibliographie droit international et commerce Ouvrages : Droit : ADOUKI Delphine Emmanuelle, Droit international public, Tome 1 : Les sources, L'Harmattan, 2002, 342 p. ATTAL-GALY Yaël, Droit de l’homme et catégorie d’individus, Paris : LGDJ, 2003, 638 p. BARON Frédérique, Union Européenne 2000-2005, Juridique, Fiscal, Social, Comptable, Financier, Collection Mémento Francis Lefebvre, Paris : édition Francis Lefebvre, 2005, 1334 p. BENICOURT Emmanuelle, Guerrien Bernard, La théorie

: ......................................................................................... 6 Organisation et cadre réglementaire du secteur bancaire au Maroc ....................................... 8 3.1 Organisation du secteur bancaire ........................................................................................... 8 3.2 Droit bancaire : ........................................................................................................................ 9 Le poids du secteur

16 octobre 2007 AXA Assurance Maroc 120-122, Avenue Hassan II Casablanca 20 000 SOMMAIRE AXA ASSURANCE MAROC ........................................................................................................ 3 • • • Présentation ..........................................................................……………………………3 Un peu d’histoire ...........................................................................………… 4 Les chiffres clés .................................................