Droit Comparé Du Travail France Et Maroc

SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires

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sécurité globale Claude DELESSE Résumé Ecartelé entre les enjeux méditerranéens et européens, plongé dans la guerre économique, bousculé sur son territoire par des mouvements terroristes, tiraillé entre des valeurs historiques et la modernité, le Maroc est au cœur de stratégies indirectes menées par des puissances étrangères qui risquent de menacer sa liberté économique. Des initiatives particulièrement avancées en matière d’intelligence économique et de veille laissent penser qu’il peut s’imposer

politiques du multiculturalisme de la fédération et des multiples politiques de États fédérés. L’objectif poursuivi par ces derniers vise l’intégration des immigrants et des immigrantes, en croissance permanente, à la société d’accueil et au marché du travail. Le défi permanent demeure la définition de la culture publique commune. Par ailleurs, comme dans tous les pays, l’expansion des activités des entreprises au-delà des frontières est un phénomène qui se généralise. En relation avec cette réalité,

2 La cybercriminalité au Maroc, 2010 Tous droits réservés, y compris droits de reproduction totale ou partielle sous toutes formes. Dépôt légal : 2010 MO 1585 ISBN : 978-9954-9072-0-7 3 A mon fils Ismail 4 Remerciements Ce livre n’aura pas été possible sans le soutien de plusieurs personnes. Mes pensées vont notamment à: - Jean-Guy RENS, auteur du livre « L’empire invisible » et président de l’association canadienne des technologies avancées qui m’a fait part de ses précieux conseils tout

SOMMAIRE I – ETUDES – La notion du secteur public au Maroc.……………………………………………… Ahmed BOUACHIK – La firme, ses clients, ses concurrents.………………………………………………. Ouadii MOULINE – La publicité mensongère et la protection du consommateur en droit marocain.…………………………………………………………………… Abderrahim BENDRAOUI – Evaluation de la productivité dans l'entreprise.…………………………………….. Abdelhai BOUCHAREB 9 19 27 41 II – MONOGRAPHIE ET ETUDE DE CAS – Le secteur sucrier.…………………………………………………………………… Abdallah ALAOUI AMINI

EURO MAROC ENTREPRISE PROJET FINANCE PAR LA COMMISSION EUROPEENNE RAPPORT FINAL ACR 315 Etude d’analyse du potentiel de l’industrie de transformation et valorisation des produits de la mer dans la région de Souss Massa Draa, au Maroc REALISE SUR FINANCEMENT DE LA COMMISSION EUROPEENNE PAR LES CONSULTANTS COURT TERME Miguel PEÑA Jean-Michel LE RY Rachid EL GHARBI (Cabinet TRANSTEC) DU NOVEMBRE 2003 A AVRIL 2004 N°ACR 315 Messieurs PEÑA, LE RY et EL GHARBI 1 EME EURO MAROC ENTREPRISE

développé par les américains et les français, la grande distribution au Maroc est un ensemble d’enjeux à joindre et un ensemble de défis à relever, face à une persistance et une conviction d’un avenir prometteur. Le groupe ONA est un groupe industriel, financier et de services, centré sur des positions de leadership dans des Domaines d'Activités Stratégiques dont la croissance accompagne le développement économique du Maroc et de la Région. Le Groupe ONA est un holding constitué de sociétés

ismeROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT DEPARTEMENT DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Institut Supérieur International de Tourisme de Tanger Administration et Gestion des Entreprises Touristiques et Hôtelières Les Contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost Mémoire de Fin d’Etudes Réalisé par : Mohammed Karim Abbassi Hamza Hmidi Encadré par : Mme. Meriem Ouassini Année universitaire 2009-2010 Les contrats en Tourisme

processus de règlement des différends prévu dans les Accords de l’OMC Siège: Genève, Suisse Créée le: 1er janvier 1995 Créée par: les négociations du Cycle d'Uruguay (1986-1994) Nombre de membres: 160 pays au 26 juin 2014 Budget: 196 millions de francs suisses pour 2011 Effectif du Secrétariat: 640 personnes Direction: Roberto Azevêdo (Directeur général) Fonctions: • Administration des accords commerciaux de l'OMC • Cadre pour les négociations commerciales • Règlement des différends commerciaux