Droit Comptable Droit Financier Marocain

La Loi Comptable Marocaine PLAN Partie1 : le code général de la normalisation comptable Section I: Normalisation comptable au niveau National et International Section II : principes généraux de la norme comptable Section III : les Objectifs et les Principes Comptables Section IV : La réglementation comptable marocaine Partie2 : les modalités d’application des règles d’évaluation Section I Evaluation des Immobilisations Section II : Amortissement des immobilisations Section III :

CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS ANNEXE AU CODE MAROCAIN DE BONNES PRATIQUES DE GOUVERNANCE D’ENTREPRISE SOMMAIRE Préambule .................................................................................................................................................... I - Rôle de l’Etat ...................................................................................................................................... II - Rôle

Chapitre I : Principes comptables fondamentaux I-1- ASPECTS GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4

FICHE TECHNIQUE CROWN CONSULTING S.A Forme juridique : Société anonyme Capital : 1.000.000,00 Dirham Marocain Date de création : 01/01/2006 Activité : Le conseil juridique et financier. Adresse : Avenue Hassan II, Immeuble des Avocats, N° 430– Agadir. Téléphone : 00212 (0)28.82.17.13 Fax : 00212 (0)28.82.17.13 Site web : www.crownconsulting.org Mail : info@crownconsulting.org Président Directeur Général : Mr. Tarik LAFOU. Le conseil administratif : Mr. Tarik LAFOU, Mr. Adnane MBAREK,

référentiels marocain et international: analyse comparative et approche d'audit  NORI Younes  2010 La fiscalité des groupes de sociétés au Maroc analyse comparée et proposition d’un cadre de réforme  KRARDI Khalid  2010 Options, Swaps et contrats à terme ferme: contribution à la normalisation comptable et fiscale de Droit commun au Maroc  BOURAKKADI IDRISSI Kamal  2010 Analyse de la problématique du traitement comptable de la flotte d’une compagnie aérienne marocaine et proposition

large et le contrôle interne à l’égard de l’information financière. Section 2 : Le cadre d’évaluation recommandé par la SEC : le COSO Chapitre 2 : L’entreprise Marocaine et les lois SOX et LSF Section 1 : L’Entreprise Marocaine, filiale des sociétés cotées aux Etats Unies et en France Section 2: Sociétés Marocaines cotées aux Etats Unies et en France Troisième partie : Convergence, divergences et critiques formulables Section 1 : Comparatif des lois Section 2 : Grandeurs et décadences

aussi bien en termes de quantité que de qualité. Certaines informations peuvent être privilégiées en fonction des objectifs et des groupes d’utilisateurs visés. Les normes comptables Internationales, ont pour but d’assurer une certaines comparabilité des états financiers d’entreprises, étant donné que les états financiers établis conformément à la réglementation et aux usages d’un pays donné sont souvent difficilement compréhensibles par les investisseurs étrangers. Ces investisseurs veulent détenir

différents intervenants, tant public que privé, pour faire de ce sujet une variable motrice pour la promotion de l’investissement. Désormais, le profil de gouvernance développé par l’économie marocaine serait une dimension fondamentale de son hygiène. Cependant, la gouvernance des entreprises publiques marocaines se cherche encore. Les rapports entre l’Etat – actionnaire et les directions qu’il désigne sont ambivalents. Soit que les technostructures exercent leur pouvoir sans véritablement rendre compte

définition du crédit bail 4 Section 2 : typologie et fonctionnement du crédit bail 5 Section 3 : évaluation du coût du crédit bail 7 Partie 2: Crédit Bail au Maroc………………….………………………………………….10 Section 1 : le marché marocain du crédit bail 11 Section 2 : L’enregistrement comptable des opérations pendant la période de location 15 Section 3 : avantages et inconvénients du crédit bail 18 Partie3 : Etude de cas……………………………………………………………………...20 Conclusion………………………………………………………………………………….30 Bibliographie………………………………………………………………………………31

Contrôle comptable---------21-22 2) Département de Traitement comptable--------------------22-23 3) Département arrêtés & Reporting--------------------------23-24 4) Département Trésorerie Règlement-----------------------------24 ❖ Organigramme de la Direction de la Comptabilité------------------25 Chapitre III : Les taches effectuées durant la période du stage ❖ Au niveau du Département Procédures et Contrôle comptable