Droit de la mer

pétrole ? ________________________________________ B. Les différents types de pétrole ____________________________________ C. En quoi le pétrole est-il toxique ? __________________________________ D. Comment le pétrole réagit en se répandant sur la mer __________________ 1.2 Les différentes origines des marées noires_________________________ A. Les marées noires naturelles _____________________________________ B. Les marées noires criminelles ____________________________________ C. Les marées noires

terrasse bien fleurie qui donne sur la mer. Au premier plan, on aperçoit deux personnages assis sur des chaises en bois courbé : à gauche, cachée sous une ombrelle blanche, une femme qui nous tourne le dos et à sa droite, un peu à l’écart, un homme, coiffé d’un chapeau Panama, qui regarde un jeune couple se tenant au bord de la terrasse, au second plan. Les deux fauteuils vides sont ceux des jeunes gens. En toile de fond, on aperçoit la mer et les nombreux bateaux à voile et

Titre II - Les sources du DIP La « fabrication » des normes de DIP. Le DIP produit ses normes de trois manières : par la coutume, par les traités ou par l’action unilatérale de ses principaux sujets. Les sources du DIP conduisent à un droit à géométrie de portée relative et d’application variable : i) Pour les deux premières catégories de sources, l’unanimité n’est pas exigée et l’opposition d’un ou de plusieurs Etats ne fait pas échec à l’adoption d’une norme ayant vocation à s’appliquer à

narcotrafic en mer des Caraïbes Aspirant Rio BRAY Chargé d’étude au CESM cesm.etudes@marine.defense.gouv.fr Rio BRAY / La lutte contre le narcotrafic en mer des Caraïbes La lutte contre le narcotrafic en mer des Caraïbes Par l’Aspirant Rio BRAY Chargé d’étude au Centre d’études supérieures de la Marine Photo de couverture : Marine nationale Centre d’études supérieures de la Marine – Case 08, 1 place Joffre – 75700 PARIS Page 1 Rio BRAY / La lutte contre le narcotrafic en mer des Caraïbes

DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES – 2EME ANNEE – SEMESTRE 2 Introduction générale I. Un aperçu historique du droit international Qu'est-ce que le droit international ? Le droit international est le droit qui régit les relations entre Etats. Cette définition a été complétée à partir du milieu du XIXe siècle : le droit international régit aussi les relations entre Etats et organisations internationales ou entre organisations internationales. Les organisations internationales sont apparues à

-------------- A Accroissement naturel : nombre de naissances moins nombre de décès Agglomération : ensemble urbain composé de la ville et de ses banlieues Archipel : groupe d’iles Altitude : hauteur d’un lieu mesuré à partir du niveau de la mer Amplitude thermique : écart entre deux températures pour un même lieu. Différence de température entre le mois le plus chaud et le mois le plus froid. Analphabétisme : état des personnes qui ne savent ni lire ni écrire. Artisans : ensemble des activités

son poème à une amie (« Amie de Prévert »). Enfin, en bas de page à droite, on nous indique le nom de l’auteur (Jacques Prévert), le titre de l’ouvrage (Paroles) et sa date de parution (1934). Dans un second temps, nous retrouvons des éléments du paratexte concernant le contenu du poème. Nous pouvons d’abord identifier une présentation du texte nous permettant de situer le poème dans son contexte géographique (à Belle-Ile-en-Mer) et temporel (Août 1934) mais aussi de comprendre le contexte général

Introduction En période de vacances, la plupart des voyageurs n’ont qu’une seule destination en tête, la mer et sa belle plage de sable blanc ! Souvent associées à un petit coin de paradis, que cachent réellement ces plages si convoitées ? Le mot « paradis » qui leur est attribué n’est-il pas superficiel ? Quelles sont les contraintes de cet invariant? Nous vous présenterons le littoral sous toutes ses formes en commençant par définir cet invariant puis par le localisersur le globe. Nous parlerons

Introduction Origine du droit administratif français → le roi voulait se protéger des empiètements du Parlement en lui interdisant de s'immiscer dans les affaires administratives donc le Conseil d'État donne son avis mais c'est le ministre qui prend la décision finale .Sous la III° République , le juge administratif devient juge de droit commun en premier ressort de l'ensemble du contentieux Administratif .En 1953, le conseil d'État devient juge d'attribution Principe fondamental = principe essentiel

délai de six mois, sous peine d'une astreinte de 1 000 F par jour de retard... qui courait depuis le 29 janvier 2001. Il s'agit, ensuite, du décret no 2004-309 relatif à la procédure de délimitation du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des limites transversales de la mer à l'embouchure des fleuves et rivières, décret prévu par l'article 26 de la loi littoral ; la publication de ce dernier décret avait été jusqu'alors repoussée du fait surtout de querelles entre experts concernant la