Droit De Société Maroc Réduction Du Capital Augmentation Amortissement

étudiants de la troisième année Sciences Comptables. L’IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET L’IMPOT SUR LES SOCIETES Abdelmajid ABOUDA Professeur agrégé de droit privé à l’Institut des Hautes Etudes Commerciales de Carthage Septembre 2006 1 A. ABOUDA IRPP & IS 2006 L’impôt sur le revenu des personnes physiques et l’impôt sur les sociétés sont applicables pour les revenus et bénéfices réalisés à compter du 1er janvier 1990. Ils sont introduit par la loi n° 89-1

[Tapez le nom de la société] [Tapez le titre du document] [Tapez le sous-titre du document] mery [Sélectionnez la date] Remerciement Louange à ALLAH Le Très Haut par la grâce de QUI s’accomplissent les bonnes choses  Au terme de ce stage effectué a sein de la société COMTO, j’exprime toute ma particulière gratitude a Mr Damoum Hamid professeur à l’école supérieur de technologie Meknès (ESTM), qui à bien voulu encadrer ce travail ainsi que tout mes professeurs de l’école.

DIRECTOIRE . 4 M. Tariq SIJILMASSI PRÉSIDENT DU CRÉDIT AGRICOLE DU MAROC En 2009, le positionnement stratégique du Crédit Agricole du Maroc, qui se caractérise par son ancrage dans les réalités du terrain, a porté ses fruits en dépit d’un contexte de crise financière internationale. Notre nouveau plan d’entreprise GCAM 2013 conforte la double vocation du Groupe et confirme son engagement dans l’accompagnement du Plan Maroc Vert. GCAM 2013 clarifie la stratégie de la Banque et délimite clairement

∗ Manuel des principes comptables : Les éditions Raouf Yaïch ∗ Préparation et présentation des états financiers : Les éditions Raouf Yaïch ∗ Comptabilité intermédiaire : Analyse théorique et pratique – Ed Chenelière/Mc Graw-Hill ∗ Comptabilité et droit comptable – Ed Gualino éditeur * Mémento des Normes Internationales d'Information Financière (IFRS) : PWC 2007 POUR LA PREPARATION DES DOSSIERS DE SYNTHESE IL EST RECOMMANDE DE CONSULTER : La Revue Financière & Comptable (RCF) les numéros des trois

développement ont été admis, en partie, à travers le financement préconisé par le plan Baker [1985], mais surtout, depuis les accords de Toronto [1988] et le plan Brady [1989], dans le cadre de négociations fondées sur des menus d'options combinant réduction et refinancement de la dette. Ce dernier point a été pris en compte par l'initiative en faveur des pays pauvres très endettés (PPTE ou HIPC), adoptée par le FMI et la Banque Mondiale en octobre 1996, et renforcée à Cologne en 1999. Cette initiative

aboutir à un produit fini : c'est la phase de production ; • La vente des produits finis : c'est la phase de commercialisation. Ce processus doit fonctionner de manière continue pour assurer un emploi optimal des moyens mis en œuvre : travail et capital. Or, les flux physiques d'entrée (les achats) et le flux physique de sortie (les ventes) interviennent de manière discontinue. Le fonctionnement régulier du cycle d'exploitation est assuré par la détention de stocks qui assurent l'écoulement continu

d’investissement………………………… 38 Etude financière…………………………………………… …………….. 39 I) Evaluation du cout total du projet……………………………… 39 II) Plan de financement initial………………………………………… 42 III) Tableau de remboursements des emprunts ……………… 43 IV) Tableau des amortissements………………………………… …. 43 V) Le CPC prévisionnel……………………………………… …………… 44 VI) La marge brute d’autofinancement ………………………….. 46 VII) BFRE prévisionnel……………………………………… ………………… 47 VIII) Plan de trésorerie ou de financement………………………….. 48 Choix du statut

55 56 60 65 66 84 86 88 88 Des résultats en net rebond Dividendes Résultats des Pôles Perspectives et objectifs 2011 L’action L’actionnariat Politique d’information et calendrier financier Gouvernance d’entreprise Direction Contrôle externe de la société Conventions réglementées Rapport sur les systèmes de contrôle interne et de gestion des risques 96 Rapport des Commissaires aux comptes 97 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 99 Facteurs de risques

LES PRETEURS SENIORS ET JUNIORS  3.  LES MEZZANERS  4.  LE MANAGEMENT DE L’ENTREPRISE  Section II : Justificatifs et facteurs d’échecs et de réussite d’une opération  de  LBO    I.  Justificatifs du recours à une opération LBO    3  1.  LA MODIFICATION DE LA GEOGRAPHIE DU CAPITAL DES ENTREPRISES   FAMILIALES  2.  STRATEGIE DE DESINVESTISSEMENT DES GRANDS GROUPES   3.  UNE TECHNIQUE DE PRIVATISATION   4.  UN INSTRUMENT DE SORTIE DE LA BOURSE   II.  Facteurs de réussite et risques d’échec  1.   LES CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE L’OPERATION 

aboutir à un produit fini : c'est la phase de production ; • La vente des produits finis : c'est la phase de commercialisation. Ce processus doit fonctionner de manière continue pour assurer un emploi optimal des moyens mis en œuvre : travail et capital. Or, les flux physiques d'entrée (les achats) et le flux physique de sortie (les ventes) interviennent de manière discontinue. Le fonctionnement régulier du cycle d'exploitation est assuré par la détention de stocks qui assurent l'écoulement continu