Droit De Veto Louis Xvi

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRÈS 1789 • Dominique Chagnollaud – Histoire constitutionnel et politique de la France (17891958) • Jean Jacques Chevallier – Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 1789 à 1958 • Jacques Ellul – Histoire des institutions (Tome 5) • • • • Marcel Morbalito – Histoire constitutionnel de la France de 1789 à 1958 Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouileau – Histoire des institutions de 1750 à 1914 Timbal et Castaldo – Histoire

sous Bonaparte ont apporté des transformations au niveau politique à la France. La monarchie absolue c'est-à-dire le temps des rois, de l’absolutisme est contesté par les philosophes des lumières et le peuple ce qui a amené a sa perte le roi louis XVI qui fut guillotiné le 21 janvier 1793 . Une constitution est crée le 20 juin 1789, refusée par le roi, elle est acceptée par celui-ci le 14 juillet 1789. La constitution organise la séparation des pouvoirs exécutifs, judiciaires et législatifs

constitution. Robespierre lui est clair sur le sujet. « quiconque pourrait croire que la conduite de la cour , depuis le commencement de la révolution , n ‘a pas toujours été en opposition avec les principes de l ‘égalité et le respect pour le droit des peuples, seroit regardé comme un insensé » Il va même plus loin , en affirmant que le seul intérêt du roi dans cette guerre est d ‘abattre la révolution « il pourroit arriver que l ‘intention de ceux qui demandent et qui conduiroient la guerre

monarque (Henri IV), nombreux massacres (Saint Barthélémy), et et donc une instabilité politique et un risque de non pérénité de l'Etat. Cette doctrine endigue l'instabilité politique nottament sous Louis XIV et sa déclaration sur son lit de mort : "Je m’en vais, mais l’état demeurera toujours". Cependant Louis XIV emporte avec lui ce pouvoir absolu. Et l'absolutisme va faire l’objet de critiques du XVIII siècle jusqu'à la Révolution de 1789.C’est au nom de la raison que certains aspects vont être critiqués (combattre

est possible. On a l’esprit que la France pourrait devenir une monarchie constitutionnelle mais elle échoue c’est a dire que le roi Louis XVI n’a pas accepté notamment le pouvoir de l’assemblée nationale, il a refusé tout contrôle sur son pouvoir, notamment sur son droit de veto. Progressivement la république tente de faire sans le Roi, elle coupe la tête de Louis XVI le 21 janvier 1793 et là c’est le point de non retour à la monarchie. La France doit trouver un autre système, rupture définitive

membres nommés (et non élu) par les gouvernements respectifs des Etats. -> les Etats garde le contrôle 2 - Les membres ainsi désignés reçoivent un mandat impératif. 3 - La plupart des décisions se prennent à l’unanimité. Chaque Etat dispose d’un droit de Veto (donc garde le contrôle). 4 - Chaque Etat membre garde sa souveraineté : la confédération ne constitue pas un Etat. Historiquement, les USA sont nées de la confédération entre les 13 anciennes colonies de l’empire britannique. Cette Confédération

Histoire du Droit Le droit aujourd'hui a son coté rigide venant de l'époque romaine. Droit public = Monopole du propre Droit privé = Sexe et argent. Jusqu'au début du XIVème siècle, l'histoire du droit était "interdite" en écoles de droit. Cette discipline ouvrait la porte à des réflexions plutôt négatives, Napoléon en avait plutôt peur. Lorsque cette matière a été introduite au début, elle était gratuite, les professeurs n'étaient pas rémunérés. Cette matière nous invite à avoir un

avec celles qui l’on précédée. Certaines disposition de notre constitution sont pratiquement identique à des dispositions anciennes (ex : le droit de grâce, actuel du Président, vient de la monarchie ; tous les chefs d’états républicains se sont vu reconnaître ce droit par les constitutions antérieur. Le président de la Vème république ne fait qu’hériter du droit.) Le président de la république dispose de la force armée, il négocie et ratifie les traités, il accrédite les ambassadeurs. Tout cela les

HISTOIRE DE FRANCE Bretagne : Histoire de France - Révolution française - De 1774 à 1777 : Louis XVI : renonciation au droit de joyeux avènement, abolition de la corvée, de la torture. Rappel des Parlements. Entrée au ministère de Maurepas (le 13 mai 1774), Turgot (le 24 août 1774), Malesherbes, Necker (le 29 juin 1777). Renvoi de Turgot, et Necker lui succède, le 12 mai 1776. Lafayette embarque sur le "Victoire" en direction de l'Amérique, le 26 avril 1777 (il débarque en Amérique, le 27 juillet

CHAP 2 : L EUROPE ENTRE RESTAURATION ET RÉVOLUTION 1814/1828En 1814, après la chute de Napoléon et de l‘empire , les puissances EU se réunissent avec comme objectifs la reconstruction de l’ EU. La France en envahie militairement et Louis XVIII , le frère de Louis XVI, est placé sur le trône de France. Cette décision est confirmé en Novembre 1815 après la défaite de Waterloo. En parallèle les idées de libertés , d’égalités , de nation continuent de circuler en EU , ce qui provoquera deux révolutions