Droit Du Travail 1080 Serie J

UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE - AIX-MARSEILLE III ECOLE DOCTORALE SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES Faculté de Droit et de Science Politique LA LIBERTÉ CONTRACTUELLE EN DROIT DES TRANSPORTS MARITIMES DE MARCHANDISES L’exemple du contrat de volume soumis aux Règles de Rotterdam Thèse en vue de l’obtention du Doctorat en droit Présentée et soutenue publiquement Le 20 décembre 2010 Par Wei HOU MEMBRES DU JURY Cyril BLOCH Pierre BONASSIES Professeur à l’Université du Sud, Toulon-Var Professeur

HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24

qu’avec l’autorisaƟon de l’auteur . Le présent document n’engage que son auteur. Remerciements Au terme de ce travail de fin d’études, il m’est parƟculièrement agréable de remercier tous ceux et celles qui par leurs aides, leurs conseils et leurs souƟens ont permis et contribué à sa réalisaƟon. Ces remerciements s’adressent parƟculièrement : A Bernard Deprez, promoteur de ce travail et Enseignant, pour ses correcƟons et ses conseils aƩenƟfs A ChrisƟne Schaut, Enseignante, pour son écoute, ses

optimisation du réglage à quelques jours. Un progrès similaire se produisit dans les études relatives aux géométries et cinématiques d’atterrisseur. Jusqu’à la fin des années 1960, les épures de relevage étaient tracées à la main; sur la planche à dessin, travail qui demandait compétence et patience, car il fallait souvent recommencer pour trouver la solution la mieux adaptée au besoin. L’introduction de la CAO5 apporta non seulement un gain appréciable sur ce point, mais aussi une précision accrue et surtout

ordonné... . . . . . . . . . . . 3.2.5 Exercice M-On tire 10 fois de suite à pile ou face... . . . . . . . . . . . . 3.2.6 Exercice M-Dans une assemblée de 400 personnes,... . . . . . . . . . . . 3.2.7 Exercice M-Une télé fabriquée en très grande série... . . . . . . . . . . . 3.2.8 Exercice M-Une agence de voyage fait un sondage statistique... . . . . . . 3.2.9 Exercice On possède une cage avec 35 lapins et 4 hamsters... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

d’opérationnalisation à travers les détails sur les objectifs quantitatifs, les activités, la répartition des responsabilités. Le DSRP-II est marqué par les évolutions suivantes : 1) au niveau de la démarche participative, il a été mis en place des commissions de travail autour des catégories d’acteurs que sont (i) les acteurs étatiques, (ii) les organisations de la société civile, (iii) les collectivités locales, (iv) le secteur privé et (v) les partenaires au développement. Chaque catégorie s’est organisée de

(environ ixe siècle av. J.-C.). Durant la période du Hallstatt, les populations localisées dans le sud de l’actuel territoire luxembourgeois (dit Gutland ou Bon Pays), instruites sans doute par des artisans originaires d’Europe centrale, vont travailler le fer. Favorisée par sa position centrale, la région bénéficia d’apports divers : superposition de l’utilisation du bronze et du fer, fabrication de poterie hallstattienne, influences multiples tant de l’Europe du Sud que de l’Europe centrale.

Unterlassungen, in ZStW 96 (1984), p. 299; FREUND, G., Erfolgsdelikt und Unterlassen, Carl Heymanns Verlag KG Cologne, Berlin, Bonn, Munich, 1992, p. 1. 3 La doctrine espagnole tout comme la doctrine allemande en traite de manière générale dans ses manuels de Droit Pénal Général. Voir MUÑOZ CONDE/ GARCIA ARAN, Derecho Penal Parte General (DP PG), 2ème éd., p. 256 et s. ; 3ème éd., Valence, 1998, p. 272 et s. ; MIR PUIG, DP PG, 4ème éd., p. 305 et s. ; QUINTERO OLIVARES et a., DP PG, Barcelone, 1996, p. 307 et

main invisible de la science lugubre 75 4) De Gustibus Non Est Disputandum 78 5) Des atomes et des normes 86 6) « Haine ! Haine en malheurs féconde ! » : des vendettas et de la viande 91 7) Des pauvres diables et des taureaux 100 8) Du droit comme rapport de force 111 9) Douglas Johnson, le doux commerce et les lois dans les sciences sociales 116 10) De la mode de production prophétique 123 11) « Les femmes de sa terre seront emportées par des chiens » : partisans et adversaires

avec un appareil photo en bandoulière. Et même – le mot « touriste » n’ayant pas une connotation très positive en France – le « voyageur » récuse souvent l’appellation de « touriste » que veut lui donner le statisticien alors qu’il voyage « pour son travail ». Cette distinction peut provoquer des discordances importantes entre des statistiques « tourisme » et des statistiques « vacances » ou « loisirs ». La définition exige du touriste une durée de séjour minimale d’une nuit. Cette durée minimale fait