Droit Foncier Marocain Memoire

par ; IRAOUI Mohsine KHALLAD Imad ZAIRA Marouane Plan (PFE) Remerciement   Au terme de ce travail nous tenons à présenter nos remerciements aux personnes qui ont contribué de prés ou de loin à la réalisation de cette mémoire. Ce travail est un témoignage de reconnaissance envers nos familles qui ne cessent de nous soutenir et de nous encourager. Nous tenons à exprimer nos sincère remerciement à Mr Khalid Abouahmed pour son encadrement sa grande disponibilité, son

les cabinets de comptabilité, qui de par leurs rôles primordiaux contribuent à la bonne santé de toute entreprise qu'elle soit physique ou morale. Aussi, dans un souci d'homogénéisation, les sept principes essentiels prônés par le Plan Comptable Marocain doivent être respectés ; à savoir : §Principe de continuité d'exploitation ; Principe de permanence des méthodes ; §Principe du coût historique ; Principe de spécialisation des exercices ; §Principe de prudence ; Principe de clarté ; §Principe

stage pratique programmé au profit des nouvelles recrues est une bonne opportunité d’approfondir les concepts acquis pendant la formation initiale qui dure six mois, durant lesquels les nouveaux cadres découvrent l’aspect théorique du système fiscal marocain. Ce rapport décrit les différentes tâches accomplies et les propositions d’amélioration et recense les activités opérées durant la période de stage pratique (voir annexe 1). Rachid EL HACHMI -2- Direction Régionale des Impôts d’Agadir

Objectifs Gère des projets à l’international et connaitre les fondements de la fiscalité internationale 2-Formules Pédagogiques Cours magistraux Exposés 3-Cours préalables La fiscalité des entreprises de la 2éme année +connaissances IS Le Droit des affaires 4 Ŕ Contenu résumé 1. Eléments d’une stratégie juridique : 2. Négocier et rédiger un contrat international Appels d’offres et garanties bancaires 3. L’implantation à l’étranger 4. La Fiscalité des opérations nationales et internationales

Touristiques Mémoire de Fin d’Etudes Développement Touristique et Impact Le cas de Tanger Projet de création d’un gîte rural à Sidi Kankouch Réalisé par Mlle. Ben Ali Laila Mlle. Boulaid Mouna Encadré par M. RACHID Ali Année universitaire 2006-2008 Avant-propos ... «Nous veillerons à ce que Notre pays soit doté, dans les meilleurs délais, d’une charte nationale devant constituer le fondement d’une stratégie contractuelle, sur la base de laquelle seront définis les droits et devoirs des

Sciences humaines d’Agadir. ASSOCIATIONS CONTACTEES 1. Al Mostakbal L’qlia. 2. Alliance pour le développement. 3. Ard Al Atfal. 4. Association Al Amal Laqliaa. 5. Association Argana 2000 pour l’habitat. 6. Association Baie d’Agadir. 7. Association marocaine pour la défense du consommateur et la protection de l’environnement (AMADECOPE). 8. Association Tilila. 9. Association Achouala, Inezgane. 10. Association AFAQ pour l’action sociale et culturelle. 11. Association Afoulki n’Lkhir Drarga. 12. Association

les `arouchs, la tribu, le Saint protecteur... C'est aussi pourquoi le partage de la rente, et son corollaire la soumission à un clan ou à un individu, se substitue au contrat social qui s'exprime notamment dans l'impôt. Aux droits fondamentaux, il est substitué différents droits de passage et de cuissage. Je veux m'attacher à exposer et défendre la combinaison que l'histoire et la raison opposent à la vaine martingale. J'y tiens car une nation qui ne tolère aucune critique, qui se complaît dans un

les `arouchs, la tribu, le Saint protecteur... C'est aussi pourquoi le partage de la rente, et son corollaire la soumission à un clan ou à un individu, se substitue au contrat social qui s'exprime notamment dans l'impôt. Aux droits fondamentaux, il est substitué différents droits de passage et de cuissage. Je veux m'attacher à exposer et défendre la combinaison que l'histoire et la raison opposent à la vaine martingale. J'y tiens car une nation qui ne tolère aucune critique, qui se complaît dans un

innovations financières sont plus simples dans les pays anglo-saxons. Cela est dû à une culture juridique et financière issue du moyen age, fondé sur le droit coutumier. Les techniques sont inventées et ensuite évaluées par les institutions pour les interdire ou les limiter. En France, notamment, ce n’est pas du tout le cas, c’est même l’inverse, c’est le droit positif de la propriété qui prime. C’est une conception absolutiste et inaliénable. Il faut la bénédiction des instances législatives et régulatrices

SOMMAIRE Préambule ............................................................................................ 5 PREMIERE PARTIE - LA COPROPRIETE : DEFINITION, REGIME JURIDIQUE ET ORGANES D’ADMINISTRATION ..... 7 Chapitre 1 – La copropriété dans le droit marocain : Législation sur la copropriété ................................. 9 Chapitre 2 – Organes d’administration de la copropriété . 15 Chapitre 3 – Règles juridiques applicables aux transactions immobilières relatives à la copropriété ............