Droit International Public 3eme Anneé

DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION LICENCE MENTION ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Parcours (à partir de la L3) : Administration du secteur sanitaire et social (Nancy) Administration générale et territoriale (Metz ou Nancy) Economie et droit de l’entreprise (Metz) Enseignement (Nancy) Ressources humaines (Nancy) Où ? > UFR Droit, économie et administration, à Metz > ISAM-IAE, à Nancy Atouts:     Accompagnement de l’étudiant, tout au long de son parcours Pluridisciplinarité (droit

Livret de l’étudiant Année universitaire 2011/2012 ***** CAPACITE EN DROIT LICENCES MENTION : DROIT ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE SOCIOLOGIE, SCIENCE POLITIQUE 99 avenue JB. Clément 93430 Villetaneuse Téléphone : +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie : +33 (0)1 49 40 33 47 http://www.univ-paris13.fr/dsps 1 2 TABLE DES MATIERES LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L.M.D. (Licence, Master, doctorat) U.N.J.F. (Université Numérique Juridique Francophone) CALENDRIER DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2009/2010

Répértoire des établissements publics d'enseignement supérieur 2010-2011.xlsANNEE ACADEMIQUE 2010/2011  Agence Marocaine de Coopération Internationale : www.amci.ma Pour plus d’informations consulter les sites Web suivants :  Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail : www.ofppt.ma  Département de l’Education Nationale : www.men.gov.ma  Département de l’Enseignement Supérieur : www.enssup.gov.ma & www.dfc.gov.ma MAI 2010Abréviations (Ordre alphabétique) ≥ AB B

[pic] Travail fait par : Drissi lalla fatima zahra Errafii soukaina Année Universitaire : 2008-2009 Travail encadré par professeur : Monsieur Abderrahmane Zanane Introduction. Page : 3 et 4. I- Les aides publiques susceptibles de fausser la concurrence Page : 5 à 8 Section 1 : Les caractéristiques des aides publiques interdites par les règles de la concurrence. A – Avantages

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

CHOISIR DROIT - SCIENCE POLITIQUE EN LICENCE • 2010-2011 CHOISIR DROIT - SCIENCE POLITIQUE EN LICENCE Les débouchés de la filière • Métiers de la fonction publique des collectivités territoriales, de la fonction publique hospitalière, de la Ville de Paris et de la gestion administrative. • Métiers des secteurs judiciaire et juridique (secrétaire juridique, avocat, magistrat, greffier, juriste d'entreprise, conseiller juridique, notaire, clerc de notaire, huissier, clerc d'huissier,

................................ .............................................................. 1er Prénom : ........................................................... 2ème Prénom : ................................................................ 3ème Prénom : .................................................. N° national* : (BEA ou INE) |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| |__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| * Mettre Ø pour zéro, lettres alphabétiques en minuscule * n° indiqué sur votre relevé de

La contrefaçon : approche théorique et globale Scaletta Enzo 3ème BAC SG2008-2009 | Sommaire : Introduction : Pourquoi ce secteur ? Qu’est-ce que le luxe ? 1 La contrefaçon : un danger réel 2.1 Présentation de la contrefaçon 2.2.1 Définition 2.2.2 Distinction entre contrefaçon, piraterie et plagiat 2.2.3 Nature des produits contrefaits à l’heure actuelle 2.2.4 Qui sont les contrefacteurs ? 2.2 Impact culturel et économique

français au Maroc – année scolaire 2011-2012 Ambassade de France au Maroc _____ _____ Service de Coopération et d’Action Culturelle Coopération éducative et enseignement français ENSEIGNEMENT FRANÇAIS AU MAROC ADMISSION DANS UN ETABLISSEMENT SCOLAIRE FRANÇAIS AEFE - OSUI Année scolaire 2011 - 2012 _____ _____ Notice de présentation _____ _____ Site Internet : www.ambafrance-ma.org/efmaroc/rentree/ Admission dans un établissement scolaire français au Maroc – année scolaire 2011-2012