Droit International Public 3eme Anneé

FISCALE AU MAROC : LES MESURES ET LES MECANISMES DE LUTTE MISES EN PLACE PAR LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS »Effectué au sein de la Direction Provinciale des Impôts MEKNES Du 01/04/2023 » au 31/05/2023Encadré par : Mme ASMAE JAOUHARI Année universitaire 2022/2023 RemerciementsJe tiens à exprimer ma profonde gratitude à Monsieur le directeur de la DPI de m’avoir donné l’occasion de découvrir le domaine de travail afin de le confronter et d’approfondir mes connaissances.

«  Projet de fin d’études » Encadré par : Mr. Quach Noureddine Effectué par : Nezha Hmadouch IGE Département : Techniques de management Année Universitaire : 2012/2013 Dédicace ………………………………………………………………………...4 Remerciements…………………………………………………………………..5 Introduction………………………………………………………………………5 Partie théorique………………………………………………….. Première partie : Champ d’application de l’Impôt sur les sociétés (IS) ….7 Chapitre 1) Les personnes

politique extérieur de l’Europe c’est la politique commerciale commune, c’est le commissaire européen qui défend les intérêts européens à l’OMC. Ce système de l’intégration n’empêche pas que les Etats soit représenté a égalité dans une organisation internationale, aujourd’hui au sein de l’union européenne on a un conseil des ministres qui comprend 27 membres et on a de même un conseil européen avec 25 27 chefs de gouvernement, chef d’état a égalité ce qui signifie que les grands pays n’ont pas plus d’autorité

médias TD 21h Communication des organisations CM 21h Communication des entreprises TD 21h ue maJeure B science politique 10 crédits Introduction à l’analyse politique CM 31,5h Introduction à l’analyse politique TD 21h Introduction aux relations internationales CM 31,5h ue transVersale 10 crédits Langue CLES TD 21h Méthodologie disciplinaire TD 21h lIeu des Cours Campus Porte des Alpes 5, avenue Pierre Mendès-France à Bron, Tram T2 - arrêt Europe Université. SEMESTRE 3 ue maJeure 15 crédits Théories

Formation des cadres……………………………………………………………….30 2.3- Les Etablissements publics et semi-publics de recherche…………………………………………31 3- Effectifs et budgets……………………………………………………………………………………………32 3.1- Le financement de la recherche……………………………………………………………………32 3.1.1- A l’université…………………………………………………………………………...32 3.1.2- Dans les écoles de formation des cadres……………………………………………….33 3.1.3- Dans les établissements publics et semi-publics……………………………………….33 3.2- Les effectifs………………………………………………………………………………………

TERRITORIAL Thèse professionnelle présentée en vue de l’obtention du Mastere Spécialisé en Management des Services Publics : (MS/MSP) Présentée par Mlle Naïma BENAGUIDA Sous l’encadrement du Professeur Abdellatif MAAZOUZ. Année Académique: 2002-2003 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES ET D’ADMINISTRATION DES ENREPRISES

Centre Devient SESRIC ........................................................................................ 2 Cours de formation au Soudan ....................................................................................................... 2 La 3ème Réunion du Groupe Central sur 'Le Classement des Universités des Pays Membres de l'OCI'........................................................... 2 La Première Réunion des Chefs des Offices Nationales de la Statistique des Pays Membres d'ECO 3 La

Relations internationales [….] §1 la période de formation du système interétatique de 3000av C jusque 1789 Les sociétés du 3ème millénaire avant notre ère repose sur des monarchies autoritaires et religieuses puis les empires reposent sur 1 délimitation territoriales imprécise et sur des populations dominées puis les arrivent les cités : elles reposent sur un territoire plus délimité et sur une petite participation d’une petite partie. Avec Rome, c’est une forme de mondialisation impérialiste

COMMERCE INTERNATIONAL Lexique Ensemble des flux de marchandises (biens uniquement) entre les espaces économiques nationaux. Au sens large, on y inclut également les flux de services. Définition. Au sens strict, le commerce international correspond à  l'ensemble des flux de marchandises (biens) entre les espaces économiques nationaux. Au sens large, le commerce international correspond à  l'ensemble des flux de marchandises (biens) et de services entre les espaces économiques nationaux. Les

régime politique et d’autre part la construction d’un nouveau régime juridique. Donc il y’ a lieu à intervention d’un pouvoir constituant quant peut le définir comme étant le pouvoir d’édicter de norme juridique régissant le fonctionnement de pouvoir public est censé émaner de souverain (peuple on Notion) D’après GEORGE BURDEAU: cet assemblé appartient à la force politique organisé capable d’imposer à la collectivité le type d’organisation politique sociale qui lui parait désirable alors le corps intervient