Droit national

Le circuit économique «  la compatbilité est une représentation globale, détaillée et chiffréé de l’ économie nationale dans un cadre comptable » Les système de comptabilité nationale des pâys occidentaux= batis par rapport à la référence universelle que constitue le systèmede comptabilité nationale de l’ ONU 1970. Le SEC 95 est appliquée par ts les pays de l’ union européene depuis 1999 I Les agents économiques A Unité instituitonelle et secteur institutionnel 1 DEfinition - Unité

Révolution a Versailles - Assemblée nationale - Serment du Jeu de Paume: serment de ne pas se séparrer avant qu une constitution est crée - Assemblée nationale et constituante B) La Révolution A Paris et dans les grandes villes de France - La Prise de la Bastille - création de la Garde Nationale - Paris et les grandes villes de Frances deviennent des municipalités C) La Révolution dans les campagnes - destruction des chateaux des nobles - les droits féodaux sont brulés Transition: La

III République  :   1. L’ARMISTICE DE RETHONDE   Il est signé le 22 Juin à Rethondes   Les clauses en sont très dures. ♣ La France est en partie occupée. θ Occupation des 2/3 du territoire français par les allemands qui y exercent tous les droits (= 2/3 population française et ¾ main d’oeuvre industrielle) θ Dans la zone dite « libre »,au-delà de la ligne de démarcation, la présence allemande est plus discrète et le gouvernement de l’état français y fixe sa résidence, à Vichy. ♣ La France

exercer cette souveraineté il faut donc voter. b) L’exercice de la souveraineté Le suffrage fait l’objet de deux conceptions dans le cadre de la souveraineté populaire. © Tous droits réservés – Emploipublic.com 1 1° L’électorat-droit Selon cette théorie, voter est un droit pour chaque citoyen, aussi, ce droit appartient-il à tous : c'est la reconnaissance implicite du suffrage universel. 2° Le mandat impératif Le lien qui unit les élus aux électeurs est ce que l’on appelle un mandat. Il

Chapitre 2 : Mesurer le revenu national : le PIB En comptabilité nationale, la mesure standard de la production d'un pays est le Produit Intérieur Brut (PIB) Il mesure aussi les dépenses totales et le total des revenus versés (Rappel : production totale = somme des dépenses = somme des revenus → Chapitre 1) L'INSEE le définit comme « le résultat finale de l'activité de production des unités productrices résidentes » C'est l'agrégat le plus connu de la comptabilité nationale, car il est le plus souvent

L’œuvre que nous avons étudié est une affiche de propagande appelée : « la maison France » qui est une affiche non datée mais que l’on peut situer entre 1940 et 1942. Elle a été crée par R.Vachet, Centre de propagande de la Révolution Nationale d'Avignon et de dimension 59 x 80 cm. . - Les volets fermés, l’arbre mort et les fissures

de ce cours visent à aider les auditeurs à maîtriser les fondamentaux de la comptabilité nationale avoir une vue d’ensemble de l’économie comprendre et maîtriser les agrégats macro économiques fournir une description des relations économiques monétaires et financières entre les différents secteurs et agents. Principaux thèmes abordés € € € € € € € € € € le Produit Intérieur Brut (PIB) Comptabilité Nationale Valeur Ajoutée PIB normal et PIB réel Consommation Investissement Productions Revenus Exportations

43 Annexe 1 : La notion de prélèvements obligatoires ........................................................................... 53 Annexe 2 : Des recettes budgétaires de l’État aux prélèvements obligatoires de l’État en comptabilité nationale ...................................................................................... 55 Annexe 3 : Liste des impôts et taxes constitutifs des prélèvements obligatoires en 2008 ................................................................

promesses de travails du Front populaire (semaines des 40 heures, congés payés, etc.), où il voit la source de la défaite, reprend la glorification du travail. Une nouvelle devise nationale voit le jour en 1941 dans le cadre de la Révolution nationale voulue par le maréchal Philippe Pétain : Travail, Famille, Patrie. Le droit de grève est supprimé, de même que l'activité syndicale. Les syndicats sont remplacés par des corporations contrôlées par l'État. Le retour à la terre est encouragé. Le travail

libres du Cap. Il s'engage dans l'armée, dès que le décret du 4 avril 1792, qui donnait les droits civiques et politiques aux hommes de couleur, le lui permit. Il est ca­pitaine d’infanterie au même moment de la révolution. Le décret du 4 avril 1792 et la décision de la convention nationale de pouvoir élire des représentants, lui permettent avec 6 autres personnes, d'accéder à la convention nationale. Il représente Saint Dominique. Des esclaves s’étaient révoltés aux Antilles dès 1789. A Saint-Domingue