Droit Patrimonial De L Auteur

LE DROIT DES BIENS INTRODUCTION Le professeur Catala disait que « le droit est un dialogue de l’homme avec la nature ». Cette proposition se vérifie particulièrement dans ce présent chapitre. Le droit des biens est celui des choses de ce monde, qui ns entourent, dt ns usons, des objets usuels ou familiers… Le droit disait jadis les jurisconsultes romaines s’applique à trois objets : les personnes, les choses et les actions. L’application aux biens est infinie : successions, régimes matrimoniaux

de multiples visages. A-Les multiples visages de la famille. Pas de définition dans le code civil, mais on retrouve une partie de cette définition dans le mariage, mais ça reste insuffisant pour une définition générale. Il faut aller au delà du droit, dans l'histoire, et aujourd'hui. 1-Une histoire de la famille. Il y a eu des évolutions, et des fluctuations. a-Le évolutions. On prend 3 étapes: Antiquité, MA, EM. Occident, la famille diminue, et adoucissement des relations. Temps de guerre

salarié de droit privé : contrat de travail, droit du recrutement, droits Régime juridique du fonctionnaire : statut, conditions d’accès, Régime juridique du travailleur indépendant : déclaration d’existence, droit d’accès à la profession, Critères de choix : Indépendance ou subordination, durée de l’engagement, rémunération, protection sociale, responsabilités, déontologie *Liberté d’établissement, liberté de circulation, liberté d’entreprendre, liberté de travail, droit à l’emploi

distinction des droit réels et des droits personnels Toute personne, physique ou morale possède un patrimoine, se définissant juridiquement comme « Ensemble des biens et des obligations d‘une même personne, de l‘actif et du passif, envisagé comme formant une universalité de droit, un tout comprenant non seulement ses biens présents mais aussi ses biens à venir ».1 Le patrimoine est composé d‘une part des droits patrimoniaux et de l‘ autre part des droit extra-patrimoinaux. Généralement les droit patrimoniaux

(grec : hédon) était le système d'échange patrimonial au temps d'Homère ; plus tard, aux ve siècle av. J.-C., c'était la dot (grec : phernē). Le père de la future mariée donnait une dot au futur mari ; c'était la coutume que le père aille chercher des coquillages dans la mer Égée pour les offrir au mari. La cérémonie se faisait sur la plus haute colline de la région et pendant 9 jours. L'Europe romaine était aussi une société dotale : puisque dans le droit romain la femme n'est pas juridiquement responsable

ARRET PERRUCHE La question d'un éventuel statut juridique particulier pour les handicapés a toujours été très sensible d'un point de vue moral. L'arrêt Perruche du 17 novembre 2000 peut être entendu, dans une logique patrimoniale, comme une innovation bénéfique pour les individus handicapés. Mais il a aussi défrayé la chronique du point de vue des conséquences éthiques qui pouvait être en jeu. Une femme enceinte pense avoir contracté la rubéole. Son médecin l'informe des risques qui pèseraient

84 Le droit commun de la responsabilité civile est constitué par la responsabilité extra contractuelle ( responsabilité délictuelle au sens large ) dont les différents régimes sont étudiés à l’occasion du second semestre ; la responsabilité contractuelle se conçoit comme une exception au droit commun. Selon les principes classiques, ces responsabilités ne se cumulent pas : si les

Le patrimoine des acteurs de la vie juridique : les biens Chaque personne physique ou morale est doté de la capacité juridique ce qui la rend apte à être titulaire de droits et redevable d'obligations, et la globalité de ces droits et de ces obligations constituent le patrimoine. Le patrimoine est l'image des biens, des droits et des obligations d'une personne. Le patrimoine existe indépendamment des éléments qui le constitue. C'est une entité abstraite, le contenu peut être plus ou moins riche

BIBLIOGRAPHIE………………………………………………................14 INTRODUCTION L’observation des démarches de développement met en évidence une forte mobilisation des objets patrimoniaux dans la construction des projets de territoire. Dans cette lignée, les pays intègrent dans leurs actions une dimension patrimoniale croissante. L’examen des procédures de développement, telles que les contrats de pays et les programmes d’initiatives communautaires, confirme ce constat. Après avoir été considéré

PRINCIPE FONTDAMENTAUX DU DROIT Selon la définition du petit robert l’introduction est ce qui prépare quelqu’un à la connaissance et à la pratique du qdc (droit). Rien que la définition du mot droit soulève de très nombreuse controverse. Le droit civil c'est développer plus tôt que les autres branches du droit Français, il est le berceau des principaux concepts juridiques. Chaque pays a sont systèmes juridiques qui est le résultat d’une grande diversité. Le droit est un élément de civilisation