Droit Public économique Aes

UNIVERSITÉ LYON 2 Faculté de droit et science politique septembre 2013 3ème année Licence AES TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT SOCIAL (*) ORGANISATION DU CONTRÔLE CONTINU...............................................................................2 FICHE N°1 : MÉTHODOLOGIE................................................................................................. 3 Méthodes de travail...............................................................................................................

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 • L’organisation institutionnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 • Un logement public spécifique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 • Des exemples de cette production . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1.2 - RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES 5 1.2.1 - Commissaires aux comptes titulaires 1.2.2 - Commissaires aux comptes suppléants 5 5 1.3 - POLITIQUE DE L’INFORMATION 6 1.3.1 - Responsable de l’information 1.3.2 - Documents accessibles au public 1.3.3 - Calendrier indicatif de la communication financière 6 6 6 01 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 T A DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013 - LEGRAND 3 01 7 SOMMAIRE 3 IDENTITÉ DES PERSONNES RESPONSABLES DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES

PGP_Intro.book Page i Thursday, December 16, 1999 12:03 PM Introduction à la cryptographie PGP_Intro.book Page ii Thursday, December 16, 1999 12:03 PM DROITS D’AUTEUR Copyright © 1990- 1998 Network Associates, Inc. et ses filiales. Tous droits réservés. PGP, Pretty Good et Pretty Good Privacy sont des marques déposées de Network Associates, Inc. et/ou ses filiales aux Etats-Unis et dans d'autres pays. Tous les autres noms de produits cités dans ce document sont des marques déposées ou non de

formation. L’Observatoire constitue une base de données sociales sur l’état des ressources humaines de la profession, afin de mieux cerner, à partir d’enquêtes : . les besoins des entreprises en matière de compétences et de formation, . les facteurs économiques et organisationnels susceptibles d’influer sur ces besoins, . les pratiques de gestion des ressources humaines. Il organise et anime des rencontres d’experts sur des thèmes spécifiques en lien avec la problématique d’évolution des métiers.

UNIVERSITÉ DE PARIS-I PANTHÉON-SORBONNE SCIENCES ÉCONOMIQUES - SCIENCES HUMAINES - SCIENCES JURIDIQUES SYSTÈME POLITIQUE TRADITIONNEL ET ORGANISATION MUNICIPALE DU CAMEROUN ORIENTAL (Exemple BAMOUN) THÈSE POUR LE DOCTORAT DE SPÉCIALITÉ 3· CYCLE EN DROIT ET ÉCONOMIE DES PAYS D'AFRIQUE présentée et soutenue publiquement par Oumarou NCHOUVV'AT-NJOYA le 1971 JURY Président M. M. ALlIüT, Professeur Suffragants M. P. LAMPUr, Professeur M. A. TUI"JC, Professeur La Faculté n'entend donner

Liste des CDs analysés............................................................................................................130 3 Introduction Le phénomène qui va nous occuper tout au long de ce travail est complètement méconnu du grand public. Il consiste en ce que le volume des disques de musique « populaire » augmente plus les années avancent. Que le lecteur en fasse l'expérience : qu'il écoute un disque qui a été produit fin des années quatre-vingts/début des années nonante, et qu'il

climat économique - données mensuelles (bssi_m) Services - données mensuelles (bsse_m) Indicateur du climat des affaires dans l'Eurozone - données mensuelles (bsci_m) Enquêtes de conjoncture - NACE Rév. 2 (bcs_r2) Industrie - données mensuelles (bsin_m_r2) Industrie - données trimestrielles (bsin_q_r2) Construction - données mensuelles (bsbu_m_r2) Construction - données trimestrielles (bsbu_q_r2) Commerce de détail - données mensuelles (bsrt_m_r2) Indicateurs du climat économique - données

propose quatre thèmes de négociation aux syndicats. PaGe 6 créatIoNS d’eNtrePrISeS. La valse-hésitation sur la cotisation foncière des entreprises (CFE) a pesé sur les immatriculations en novembre. PaGe 6 la lIGue de FootBall gagne auprès du CSA le droit de lancer sa chaîne TNT payante. PaGe 11 la HIGH-tecH amérIcaINe crée de nouveau des emplois. PaGe 12 traNSPort aérIeN. L’Asie dope les profits des compagnies. En 2010, les Français ont voyagé plus mais dépensé moins. PaGe 13 JeaN-Paul HucHoN,

l’éducation, les progrès réalisés grâce à la politique gouvernementale d’éducation gratuite pour tous seraient réduits à néant. Deux principaux challenges se présentaient. Premièrement, il fallait reconstruire les capacités éducatives (du secteur public) affectées par le conflit. Par exemple, les responsables de l’éducation ne pouvaient pas visiter les écoles pour évaluer la situation sur place, il n’y avait pas de lignes directrices nationales claires et les organes gouvernementaux concernés se