Droit Romain Divorce

deux éléments marquent l’histoire du droit, une conception du droit qui est marquée par la personnalité des lois, et le maintien et l’affirmation d’un pouvoir legislatif appartenant aux rois, aux merovingiens, et plus encore aux carolingiens. Section I/ La personnalité des lois franques L’arrivée des peuples barbares a pour fait de faire considerer Chacun des peuples vivant en Gaule à partir du 5eme siecle, posède un droit propre et très rapidement, ces droit divers vont faire l’objet de mise

"L'autonomie du mineur non-émancipé" Introduction : Avant l'enfant n'était pas un sujet de droit : dans le droit romain, droit napoléonien. Dans le droit romain le pater familias (chef de famille) avait droit de vit ou de mort sur ses enfants. Aujourd'hui le droit civil Français reconnait des droits mais surtout une protection aux enfants, sous la dénomination de mineur qui vient du latin "minor" qui veut dire plus petit. Comme tout être humain, la personnalité juridique s'acquiert à la naissance

appréhender ainsi nous verrons d’abord comment celle-ci peut être définie et a évolué (I) jusqu’à aujourd’hui et quel avenir lui est réservé (II) I/ Notion de cause et évolution A- Une définition complexe de la cause On reconnait dans notre droit moderne, 2 sens différents au mot « cause » : La cause efficiente : c’est la source du rapport d’obligation. Le contrat est la source du rapport d’obligation entre le créancier et le débiteur. La cause de l’obligation contractuelle c’est le contrat

Introduction au droit 1 Que se passe t-il pour les plus faibles dans l’état de nature ?donner une citation de Hobbes Qu’évite le droit et que permet-il ? De cela quels états s’opposent ? Donner un objectif du droit ?cela est –il garantie ? Qui doit faire respecter la règle de droit ? Grace à quel évènement le droit est il apparu ?donner 2exemples Le droit s’adapte-t-il aux évolutions sociales et technologiques ?si oui donner un exemple Donner l’expression qui traduit l’augmentation en masse

10/10/12 Histoire du Droit Section 2 : L’invention du droit par les jurisconcultes Ce droit est du au prétorien à la possibilité de créer de nouveaux cas du droit. Les jurisconsultes grand artisans de la création du droit mais peu à peu vont être dominé par les dominus le maître , l’empereur. Ce sont des pro du droit mais la différence entre eux est le juris prudent : homme de doctrine. C’est le savant du droit ce sont les docteurs en droit ce terme va donc traverser les siècles. Parfois ces

Histoire du droit. Révision de la 1ère année. 13.11.2002 Cour No1 • Introduction L´Europe n´avait jamais eu d´existence propre. On ne sait pas où celle-ci fini sur la frontière Est. Selon de Gaulle : « L´Europe commence de l´Atlantique à l´Oural ». La création de la Suisse ne va pas de soi. On ne reconnaît l´indépendance de la Suisse face à l´Empire qu´à partir de 1648 lors du Traité de Westphalie. On a commencé à parler des Suisses lors de la Guerre de 100 ans au milieu du XVe

200 av. JC: apparition des premiers jurisconsultes laïcs. 27 av. JC : Début du Principat, Octave Auguste 1ier et 3ième siècle : intrusions violentes en Gaule 2ième siècle : Apogée de l’empire Romain. 212 : Edit de Caracalla (admet tous les hommes libres de l’Empire à la citoyenneté romaine) 242 : mise en place d’un préteur pérégrin 284 : Début du Dominat 4ième siècle : les Francs s’établissent sur la rive gauche du Rhin, en tant que Déditices(alliés de Rome) 312 : Culte chrétien officiellement

Schmitt – L’Evangile selon Pilate SUITE CULTURE G RELIGION II – Les religions du Livre Ecriture capitale pour la fixation des valeurs religieuses. Elle va participer à la fixation des lois dans l’Empire. Cicéron. A partir de cette juridiction du droit roman, reprise des écritures par St Augustin. Le livre en grec se dit biblia ( Bible ) va être la source des deux grandes religions fondées autour de ce texte : judaïsme et christianisme. • Quelques données historiques : La 1ière religion est

Droit Administratif * Deux devoirs obligatoire à rendre ( quand on veut ) Pas totalement rédigé : Introduction + Plan. ( 0 si on les rend pas ) * Participation : si on ne parle pas Juridiction administrative : 1ere instance : le T.A ( tribunal administratif ) T.A + ville ex T.A Poitiers + Date + Nom des parties ( ex : Deboui [ Attaquant ] contre Université de Poitiers [ Défendeur ] ) 2eme instance : C.A.A : Cours administrative d’appel. C.A.A + Ville + Date + Nom ( ex : Université

Introduction Histoire du Droit Auguste compte "On ne connaît bien une science que par son histoire". Chapitre 1: Le droit Romain Tous notre droit est parti de cette civilisation. Le droit a existé avant les romains et l'existence de Rome. Les ethnologues (Claude Lévi-Strauss) nous ont appris que l'obéissance à des règles qui caractérise le droit et la moral, l'apparition du langage et l'utilisation d'instrument est l'un des caractères qui se retrouve chez tous les peuples. C'est l'un des