Droit Romain Divorce

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Objectif : traverser 3 millénaires de l’histoire du droit Introduction : Droit  ethique  Moral  l’équité ( dans l’antiquité) La tradition juridique francaise est heritiere, une contruction au fil du temps resultante de lointaine epoque sous une influence lointaine et diverse. Par exemple : - Recherche archeologique ont permi de trouver des documents juridique en Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone

septembre Histoire du droit I/ Remarques préliminaires Le droit d’ajdr c’est du droit privé + public L’histoire du droit évoque la complexité du droit. * Droit et sciences ?chat bite Durant la deuxième moitié du XXe, beaucoup de juristes se sont interrogés sur le fait que le droit est une science. Mais c’est qu’une valeur traditionnelle. Dans le droit romain Celce dit « le droit est l’art du juste et du bon ». Le droit a une part de créativité que la science n’a pas. Le droit est donc mixte il y

Histoire du droit fiche n°1 Intro : La genèse du code civil Napoléon Bonaparte « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil » Ce n’est pas le premier code : Hammourabi, code romain d’Orient sous la volonté de Justinien. En effet il y avait trop de lois, on ne s’y retrouvait plus. Tri puis recensement. Résultat 3 compilations +1. Les institutes (manuel officiel du droit defs etc…), le digeste (opinion juristes), le code (de Justinien lois impériales non abrogées)

HISTOIRE DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE I - La crise individualiste du droit des personnes et de la famille Au centre du droit privé, le droit des personnes et de la famille est celui qui pose le plus de questions, comme si il était entré dans une période de doute, crise, donc l’origine est la revendication individualiste qui va venir remettre en questions les 3 aspects fondamentaux, les aspects statutaires des personnes, l’aspect personnel, l’aspect familiale, et l’aspect politique

Histoire du droit Chronologie: En Europe: Droit Romain qui a connu 3 époques différentes:-Ancien droit Romain -Droit Romain classique -Droit Romain post-classique *Ancien droit Romain: 753 av J.C. droit archaïque, car très formaliste pour faire des opérations juridiques. Paroles rituels formulés dans l’ordre. Il faut procéder a des rythmes gestuels. Si pas accompli -> Pas valable. Les juristes étaient les familles de pontifes. 509 av J.C Romain décident de procéder

Droit civil CHAPITRE PRELIMINAIRE Section 1 Dans le langage juridique, le terme 'droit' désigne plusieurs choses. On dit dit qu'il est polyvalent. Il y a au moins 2 sens du terme droit qu'il faut distinguer : * 'droit' désigne un ensemble de règles ou normes qui est dite règle de droits ou normes juridique formant un ensemble que l'on appelle le droit objectif (= l'ensemble des règles de droit d'une société, des millions de règles) * 'droit' désigne chacune des prérogatives que

graves. Dans les pays de droit écrit, les dispositions du senatus consulte vellerien, donc d'une regle romaine datant de 46 aprs J-C, qui interdit interdit à la femme d'interceder pour son mari autrement dire de se porter causant pour lui. Se releve genante en pratique, c'est prkoi les praticians ,les tournes au moyen de renonciation qui deviennent des véritables clauses dosile au 13é siecle, et qui sont confirmer par serment. ( une application selective du droit romain); Dans l'ensemble, les coutumes

Fiche mémo-technique : Droit civil: Théorie générale Intro générale : les différents types de droit. Qu’est-ce que le droit ? = ensbl de règles juridiques, dont chacune constitue 1 élément. Expl: capacité des personnes. De ce fait, on px définir la règle juridique telle une disposition générale, permanente et obligatoire. Disposition (sens juridique) = règle qui concerne une question juridique du fait qu’elle s’adresse aux personnes physiques ou morales de leurs rapports sociaux ou habituels

P DROIT INTERNATIONAL PRIVE | THALLER : « le DIP est une science à broussaille ». Le DIP est une sorte de maquis. PROSER : « le royaume du DIP est un marécage nauséabond peuplé de crapauds coassant et habité par des professeurs excentriques qui pérorent dans un jargon incompréhensible ». Vocabulaire : Accord procédural : notion que l'on en retrouve en droit processuel interne et qui est utilisé en droit international privé. D'après l'article 12.3 CPC, dans le domaine où elles

|Droit civil | | M.RELMY | |12 octobre 2009 | Titre II : Les composantes du droit objectif Chapitre 1 : La codification, émergence du droit privé français Chapitre 2 : Ordre judiciaire et administratif |Chapitre 1 : La codification, émergence du droit privé français | 3 grandes phases se succèdent. §1 L’empire romain et les premières codifications