Droit Romain Et Droit Canonique

Chapitre 2 : Le pluralisme juridique est les droits savant (10ème-15ème siècle).I) Les coutumesA) La formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement

Introduction  historique  au  droit  (Vème  –XVème  siècle)     Introduction     §1.    Les  racines  du  droit  français   A.  L’apport  de  Rome   1. L’Empire  Romain,  modèle  du  pouvoir   a. Le  concept  d’État  :  la  res  publica   b. Une  organisation  administrative   2. Le  droit  romain,  modèle  du  droit     B.  L’apport  chrétien

pas aux nouveaux besoins, on va chercher dans le droit savant de nouveaux modèles. TITRE 1 : LA REDECOUVERTE DU DROIT SAVANT C’est la seule solution des hommes du Moyen Age : il ne s’agit pas d’inventer des notions, peut être qu’un ancien corpus juridique est utilisable ? Ce corpus servira de modèle pour la reformation juridique. SECTION 1 : LA NOTION DES DROITS SAVANTS : RAPPEL Droits savants = droit romain et canonique. On les étudie : ces droits sont donc qualifiés de ‘savants’ pcq c’est une

comme une volonté de retrouver les richesses du passé, de s’en inspirer. Le droit de la période féodale, caractérisé par la disparition de la science juridique, la division territoriale et sociale du droit, est également profondément modifié. En effet, les compilations de l’Empereur Justinien sont redécouvertes. Parallèlement, le droit canonique, propre à l’Eglise Catholique, se développe. Ces deux droits constituent les droits savants, commentés et enseignés dans les premières universités qui se mettent

Introduction historique au droit Introduction générale : L’histoire du droit met en lumière deux réalités : L’existence de règles juridiques dans toutes les sociétés même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin « Ubi societas, ibi jus » : là où il y a société, il y a droit. La relativité des systèmes juridiques, variable selon les cultures et les lieux. Les fondations d’un droit élaboré viennent de l’antiquité, précisément de la Grèce, de

l’Histoire. Le droit romain n’a pas complètement disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne sont pas pratiquées ou elles le sont mal, car ce droit est mal compris. Les compilations de Justinien sont découvertes au 11ème siècle en Italie, ce qui provoque une expansion de celui-ci. Les commentaires des glossateurs de l'Ecole de Bologne se réalisent. Le droit romain commence à être

différents des Romains. Ces usages se sont mélangés avec usages Romains → transformation société galo-romaine Chapitre I : La période Mérovingienne (VIe-VIIIe s) D canonique est un facteur d’unité dans la mesure où christianisme a peu à peu gagner territoires Gaulle → dev D commun Section I. — La diversité des sources du droit séculier Les peuples qui se sont installés en Gaule un peu avant chute Empire Romain cohabitent avec une majorité pop qui est d’origine galo-romaine. Les Galo-Romains qui ont

Introduction historique au droit Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l’on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law. Notre système de droit appartient a une famille particulière : système de droit romano germanique. Ces systèmes juridiques occidentaux on plusieurs particuliers qui les différencient des pays de système de Common

Ceux qui payent + d’impôts ont plus de pouvoir et ceux qui en payent – ont bcp – de pouvoir. Le sénat est le peuple romain. Régime mixte : noyau 1er aristocratie : lien entre l’État et la pop°. B. Primauté du jus civile : 450 avt JC, les romains ont considéré que le dt des citoyens est le dt des 12 tables. Cette loi est fondamentale, ils doivent l'apprendre par cœur (les petits romains) l'idée que la loi 12 tables pas qql chose qui a créer un nv système, mais une rédaction (des vieux dt par écrit)

LE DROIT CANONIQUE – GENERALITES En même façon que les juristes qui ont étudié le droit romain, les canonistes ont commencé leur travail. Ceux qui ont fait des études sur le Decretum Gratiani sont nommés décrétistes. Le droit canonique a modifié aussi par exemple les procédures pour les élections. C'est le droit matrimonial qui est le plus marqué par le droit canonique médiéval. Le droit canonique n'était pas seulement important pour l'Eglise. Il a touché la vie privée et publique. Les canonistes