Droit Romain Et Droit Canonique

HISTOIRE DU DROIT Sources du droit - La loi : norme votée par le parlement, autorité souveraine qui s’applique a tous - La jurisprudence : décisions rendues par les tribunaux et les cours de justice - La coutume : ensemble des règles qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien

Histoire du droit Dès la fin du 2ème siècle de notre ère, certains juristes qui sont conscients des difficultés imposées par cette législation, ils décident alors de créer des recueils de législation. Un célèbre juriste, Paul va élaborer une collection des décisions judiciaires rendus par le conseil impérial. Ces premiers recueils se contentent d’analyser, de plus comme ces textes sont des œuvres privés, elles n’ont aucune valeur officielle. Au début du 4ème siècle, les choses commencent à changer

: le droit canonique Auteur : Jacques Messier Coordonnées : Bibliothèque des Lettres et sciences humaines Université de Montréal Pavillon Samuel-Brönfman C.P. 6128, Succursale Centre-Ville Montréal (Québec) H3C 3J7 Téléphone : (514) 343-6111 poste 2627 Télécopieur : (514) 343-7570 Adresse électronique : jacques.messier@umontreal.ca Statut : Bibliothécaire de référence, Bibliothèque des lettres et sciences humaines, Université de Montréal Résumé Le Code de droit canonique

Introduction historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force

thème 1 - histoire des sources du droit Laraqui Houssaini maria - droit classique - TD03 Peut-on dire que, le droit médiéval n’étant pas de source royale et étatique, il était d’origine populaire ? Introduc)on : Le moyen âge est une période qui s’étend sur plus de mille ans. Le droit a donc connu des évolu9ons. On a connu le droit romain et le droit de l’église cet à dire le droit canonique en occident. En effet, le droit romain n’a pas été le seul droit « universel » de l'Europe médiévale

Milan L’église bénéficiera de privilèges juridicaux et fiscaux donc fait du christianisme romain la religion d’état -> l’église apparait comme l’intermédiaire du monde romain et du monde barbare en essayant de Eglise structure hiérarchise, a l’image du monde romain, vocation universelle. I) Les balbutiements du droit canonique entre sources juridiques et religieuses A) les sources du droit canonique Source -> Bible, Nouveau Testament et Décalogue Evêques nommés canons Statuts des évêques

 Anglaisdiocese | | | Commentaire composé de Droit niveau Licence sur la bulle du pape Honorius III intitulée "Super Speculam", tirée de la "Chartularium Universitatis Parisiensis". Extrait: Le droit savant par excellence, c'est d'abord celui des Romains, or, même après la disparition de l'empire romain en 476, le droit romain ne disparaît pas. En effet, il perpétue par le biais du Breviaire d'Alaric et du Code théodosien. Cependant, ce qui reste du droit romain est très peu ou mal pratiqué a cause

Séance 6 → en quoi a consisté la renaissance du droit romain? Le droit romain : il était composé à l'époque classique de plusieurs sources : la loi des 12 tables, les lois des comices, l'édit du prêteur, la jurisprudence, mais cet ensemble de règles va se trouver supplanté à partir du II ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes

Histoire du droit La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa. 2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette

Les droit savant on désigne par la droit savant des droits qui sont enseigner a l'université et dont la forme est l'écrit (droit romain et droit canonique Droit romain : a la moitie du 11ems un manuscrit des compilation de justienien est redécouvert a pise . On l'appelle la lettre pisane . Ce manuscrit va être utilisé comme support a des cours de grammaire donner par le grammerian PEPO qui enseigne a l'université de Bologne . A la fin du 11emes le manuscrit sera utiliser par l'étude du droit