Droit Savant Et Ancien Régime

relations diplomatiques 5 Lettres 5.1 Écriture 5.2 Les scribes 5.3 Bibliothèques 5.4 Production écrite 6 Religion 6.1 Les dieux 6.2 Hommes et dieux 6.3 Les temples 6.4 Le clergé 7 Sciences 7.1 Mathématiques 7.2 Astronomie 7.3 Médecine 8 Droit 9 Art 10 Architecture 10.1 La brique crue 10.2 Urbanisme 10.3 Résidences 11 Économie 11.1 Les « Grands organismes » 11.2 Agriculture 11.3 Artisans 11.4 Commerce 12 Société 12.1 Les hommes libres 12.2 Les esclaves 12.3 Les nomades

nationalisation des fonds. Propriété de la Nation, tout citoyen peut y avoir accès tant que cela ne porte préjudice ni à l’État ni aux personnes. Hiérarchisation des dépôts selon 3 niveaux : Archives Nationales : principaux organismes de l’Ancien Régime. Depuis 1808 à l’hôtel de Soubise ; Archives Départementales : archives des administrations départementales, des intendances, des juridictions supprimées (bailliages, parlements), biens nationaux.  1796 : centralisation au chef-lieu du département ;

ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE Introduction au droit de l’entreprise Premières vues sur le Droit et l’Entreprise Des contraintes Des opportunités Des menaces Organisation Cours 1 – Introduction au droit et au droit commercial TD 1 – Les normes et leurs rapports TD 2 – Le juge, l’arbitre et la jurisprudence Cours 2 – L’entreprise et le statut du commerçant TD 3 – Le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel TD 4 – Les aspects juridiques de la création et de l’administration

Depuis la fin du Moyen Âge, les rois de France n’ont cessé d’affirmer leur autorité. Le fonctionnement du régime qu’ils mettent en place, l’Ancien Régime, repose sur l’Église, le gouvernement par le roi, la division de la société en trois ordres (le clergé, la noblesse et le tiers état), et l’octroi de privilèges à certains sujets. Contexte politique Au xviie siècle, trois rois se succèdent sur le trône de France : • Henri IV (qui règne de 1589 à 1610) met fin aux guerres de Religion et

territoire en permanence -Impôts Royaux -Uniformisation du FR. Fondements Fondements : Droits divins. (Roi élu par Dieu & décision dictée par Dieu.) b) Monarchie Parlementaire Né en Angleterre avec la convention des droits au 17°S. Caractéristiques :-PV du roi Limité. -PV séparés : Juridique, législatif, judiciaire. -Parlement élu par le peuple contrôle le PV du roi. Fondements : Convention des droits(1689) Chap. 2 Situation Démographique a) 13° S – Début du 14° En Eu, Pas d’ de

LA SOCIETE FRANCAISE DE L'ANCIEN REGIME Au XVIIe siècle la France était le pays le plus peuplé d'Europe, passant de 15 à 25 millions d'habitants. Mais il faut néanmoins bien distinguer entre le XVIIe siècle, période de misère, de famines, de guerres et d'épidémies (pestes) et le XVIIIe plus agréable, sans guerre ni grandes catastrophes qui permit un net enrichissement du pays. Les différentes classes sociales La noblesse Elle se caractérise par ses seigneuries (Michel Eyquem, seigneur

Rencontre-débat du mercredi 1er octobre 2003 "Demain le Patrimoine" Intervention de Mme Maryvonne de Saint-Pulgent Conseiller d’Etat, ancien Directeur du Patrimoine, Correspondant de l’Institut PROSPER MERIMEE, OU L'INVENTEUR DU MONUMENT HISTORIQUE Monsieur le Premier Ministre, monsieur le Chancelier, monsieur le Secrétaire perpétuel, monsieur le Président, mes chers confrères, mesdames, messieurs, Trois grandes figures des lettres ont inventé en France le patrimoine et parrainé

politique ? •Une première dualité porte sur la valeur qu’il convient d’attribuer à l’activité politique. Il est possible ici de distinguer une version noble et une version péjorative du politique. L’approche noble du politique était celle des « anciens » des représentants de la philosophie politique (Platon, Aristote). Pour Aristote le politique est cette activité noble par excellence qui s’emploie à diriger vers le bien commun une société nécessairement en proie à des tensions, à des conflits.

mourir »· I,2« Ils ont en vous une bonne vache à lait »· I,2« Taisez-vous, ignorante »· I,4« Si celui-là me trompe, je ne croirai de ma vie aucun homme. »· I,5« Je veux me faire un gendre et des alliés médecins »· I,5« Une servante bien sensée est en droit de le redresser »· I,5« Voilà pour me faire mourir » · I,8« Qu’il dispose de son bien à sa fantaisie, pourvu qu’il ne dispose point de mon cœur »· I,8« Moi, vous abandonner ? j’aimerais mieux mourir »· II,2« Monsieur se porte toujours mal » Toinette

Le régime de Vichy : un fascisme à la française ? Accroche : Definition des termes : le Régime de Vichy désigne le régime politique dirigé par le maréchal Philippe Pétain, qui assure le gouvernement de la France au cours de la Seconde Guerre mondiale, du 10 juillet 1940 au 20 août 1944 durant l’occupation du pays par les forces armées du Troisième Reich, et dont le siège se situe à Vichy. Après le Vote des pleins pouvoirs à Philippe Pétain le 10 juillet 1940 par l’Assemblée nationale,