Droit seigneurial

cours d'histoire en droit ? Dans quel but ? Objet : comprendre ce qu'est le droit. Qu'est ce que le droit ? Cette notion n'a pas de définition précise. Nous allons suivre une démarche généalogique du droit. Qu'est ce qu'a été le droit ? Étudions son passé pour mieux comprendre son présent. Dans l'histoire il existe une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit a également varié. Attention : il ne faut pas réduire DROIT à LOI & REGLEMENT

mais aussi ensemble de terres et de droits qui étaient propriétés de seigneurs, qui étaient à l’origine des guerriers récompensés par et sur ordre du roi. Ces seigneurs avaient donc certains droits de puissance publique et politique qu’ils exerçaient au nom du roi : rendre la justice, prélever l’impôt, organiser l’armée, faire la guerre, diriger des terres agricoles. Mais, par suite d’un affaiblissement du pouvoir royal, ces seigneurs se sont appropriés ces droits. Ce système avait largement fonctionné

Le droit féodal est l'ensemble de règles relatives les unes au régime des terres, les autres à la condition des personnes, mais se rattachant toutes à une organisation particulière de la propriété foncière ( image: http://www.cosmovisions.com/btcf.gif Féodalité). Le droit féodal ne comprend pas seulement ce qui concerne les fiefs proprement dits ou terres nobles; les règles qui gouvernent les censives (tenures roturières) y sont aussi comprises. Du reste, les limites précises du droit féodal n'ont

Le droit féodal est l'ensemble de règles relatives les unes au régime des terres, les autres à la condition des personnes, mais se rattachant toutes à une organisation particulière de la propriété foncière ( image: http://www.cosmovisions.com/btcf.gif Féodalité). Le droit féodal ne comprend pas seulement ce qui concerne les fiefs proprement dits ou terres nobles; les règles qui gouvernent les censives (tenures roturières) y sont aussi comprises. Du reste, les limites précises du droit féodal n'ont

Septembre (premier cours manquant) Plan du cours envoyé par mail (Looker les bouquins proposés)ALBERT La section préliminaire est découpé en 3 paragraphes, qui disent que le droit français puisse ces racines ; par l'influence du droit romain, chrétien et germanique. Section 1 : Les racines historiques du droit français Paragraphe 1; l'héritage romain (suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique)

GRANDS SYSTEMES DE DROIT lucas lattanzio Introduction L’étude des grands systèmes de droit visent à s’intéresser aux plis culturels des droits étrangers. C’est l’étude des droits des pays occidentaux, de Common Law, des pays où les religions inspirent le droit. L’étude des grands systèmes de droit consiste à faire de la géopolitique. C’est en réalité s’initier au droit comparé. Il faut comprendre le contexte historique, politique et sociologique des droits étudiés. Ensuite cela nécessite

Conseils bibliographiques : J. TREILLARD, Common law et roman law, article dans les Mélanges Brethe de la Gressaye, Ed. Brière, Bordeaux, 1967. SERVIDIO-DELABRE, Common Law: introduction au droit anglais et américain, Dalloz, 2004. R.SEROUSSI, Introduction aux droits anglais et américain, 3ème édition, Dunod, 2003, 200 pages. ( comporte un très utile lexique juridique anglais-français ). D.POIRIER, Introduction générale à la Common Law, Ed. Yvon Blais, Cowansville

histoire est que chacun doit garder sa religion et doit vivre saintement de sa religion. En 1568, Jean Bodin publie un ouvrage de nature plus juridique, intitulé Iuris universi distibutio, qui est une réflexion sur l’essence du droit et où est établie une systématisation du droit romain. Dans ses écrits Bodin va partir en guerre contre Machiavel « Machiavel qui a donné pour fondement à la République l’inquiété et l’injustice ». Jean Bodin utilise le terme de République et la définition qu’il y donne

public : il va falloir maitriser les règles applicables au service public, la place de l’Etat dans le fonctionnement économique et le droit du service public, aujourd’hui dans un monde libéralisé. Remarque : Sur l’évolution du Service public, c’est une matière en crise (des années 70), mais aujourd’hui c’est une matière en vie. L’élément de la crise, la pression du droit de l’union européenne. Dernière observation, le service public est un facteur de localisation des activités économiques. En France

l’étude de la fonction de justice. Sens + restrictif : on distingue d’une part l’ordre judiciaire : quand on parle des tribunaux appelés à trancher les litiges entre particuliers = « justice civile » qui inclus les litiges en matière commerciale et droit du travail et la justice dite pénale. D’autre part l’ordre administratif qui réunit les autres juridictions d’un autre ordre : juridictions amenées à des litiges concernant l’administration : opposant un administré à une administration quelconque