Droit Vaccin Contre La Grippe 1 Et Responsabilité

1 Fabrice MAZEROLLE Notes de cours 2008 Dernière mise à jour le lundi 7 avril 2008 Faculté d’Economie Appliquée Site de Marseille-Canebière 2 Résumé du cours Ce cours de L1 est une introduction aux outils de l’analyse démographique, appliqués aux problèmes économiques. Il traite des faits démographiques (la répartition des populations dans le monde, leur évolution dans le temps, ainsi que leur composition par âge et par sexe). Il traite aussi des problèmes économiques et

Droit de la propriété intellectuelle La propriété est un droit accordé à une personne sur une chose. Par exemple, tout ce qui est ordinateur relève de la propriété intellectuelle, que ce soit le design de l’écran, les puces électroniques ou les logiciels. Il y a bien entendu des questions juridiques et sociales fondamentales concernant les rapports entre les propriétaires de ces biens particuliers, de ces biens intellectuels, et des usagers qui s’en servent. Celui qui a écrit un livre, composé

QCM ATSEM Paris 15 Novembre 2000 1 QCM 1 CONCOURS D'ATSEM 15/11/00 - PARIS 1 ) Qui est propriétaire des écoles maternelles ? L'état La commune L'inspection académique 2 ) Combien y a t'il de communes en France ? Plus de 30 000 Moins de 15 000 De 15 000 à 30 000 3 ) La commune est Un établissement public Une collectivité territoriale Une association 4 ) Les principales ressources de la commune proviennent des ? Dons et quêtes Impôts sur le revenu Impôts locaux 5 )Qui paye les A.T.S.E.M ? Le

DANONE 09 Document de Référence 1 PERSONNES RESPONSABLES 1.1 Responsable du Document de Référence 1.2 Attestation du responsable du Document de Référence 2 2 2 16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 16.1 Mandats des Administrateurs 16.2 Contrats de service 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération et Comité de Responsabilité Sociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration

SOMMAIRE 1 Présentation du Groupe 3 4 5.1. Comptes consolidés 133 6 5.2. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés 201 5.3. Comptes sociaux de SOCIÉTÉ BIC (normes françaises) 203 5.4. Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels 222 10 1.5. Recherche et Innovation 12 17 RFA 1.6. Propriétés immobilières, usines et équipements 18 1.7. Facteurs de risques 20 RFA Notre responsabilité environnementale

Summary............................................................................................................... xi Introduction générale ............................................................................................................ 1 Chapitre I : Diagnostic économique et social ..................................................................... 4 1.1. Situation sociale ............................................................................................................

Summary............................................................................................................... xi Introduction générale ............................................................................................................ 1 Chapitre I : Diagnostic économique et social ..................................................................... 4 1.1. Situation sociale ............................................................................................................

Médecine et d'Epidémiologie Appliquée 16, rue Henri Huchard - 75018 Paris - France www.imea.fr RAF-VIH Réseau Africain des Formations sur le VIH-SIDA Ouagadougou Kadiogo - 01 BP 909 - Burkina Faso www.raf-vih.org Éditions Doin Wolters Kluwer France 1, rue Eugène et Armand Peugeot 92856 Rueil-Malmaison Cedex © Wolters Kluwer France 2011 ISBN 978-2-7040-1338-8 Coordination scientifique et éditoriale Coordination scientifique • Pr Olivier Bouchaud (IMEA-Fondation Internationale Léon Mba et Université

439 Paris Cedex 09 - Accueil : 17, boulevard Haussmann - 75 009 Paris - Tél : + 33 (0) 1 44 35 20 20 Direction des Relations Investisseurs et Relations Actionnaires - Tél : + 33 (0) 1 44 35 20 76 - Numéro Vert Actionnaires : 0800 320 323 (appel gratuit en France métropolitaine depuis un poste fixe) - Informations financières : www.finance.danone.com - www.danone.com DANONE 09 09 Document de Référence 1 PERSONNES RESPONSABLES 2 1.1 Responsable du Document de Référence 1.2 Attestation

vocation européenne des PMII. . . . . . . . . . . . . . 63 La coopération industrielle des pays européens autour des projets mobilisateurs . . . . . . . . . . . . . . . 64 Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 Annexe 1 Membres du groupe de travail et rapporteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 Annexe 2 Les grands programmes historiques : un rappel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 Annexe 3 Les champs potentiels