Droits Et Les Obligations De L Assure Et L Assureur Au Maroc

choix de notre projet « étude comparative entre les produits financiers classiques et les produits financiers alternatifs » n’a pas été choisi arbitrairement, nous nous sommes basé sur trois principaux contextes  Contexte culturel  Le Maroc est un pays musulman et l’absence de finance islamique à créer une situation embarrassante pour une grande catégorie de la population marocaine réticente aux pratiques bancaires ne conforment pas à la Charia1. Contexte économique La crise financière

Royaume du Maroc Universite Hassan II – Ain chok Faculté des Sciences juridiques Economiques et sociales Casablanca Mémoire de fin d’études L’entreprise citoyenne au Maroc Réalisé par : Mr.Tama Hafid Encadré par: Mr.Taj Kacem Année universitaire

marchés de changes 1. Définition et objectifs 2. Intervenants 3. Risque de change 4. Type de transactions et d’opération Les marchés dérivés de change 1. Définition et objectifs 2. Types de produits 3. Utilisation et intérêts Les produits dérivés au Maroc Conclusion Bibliographie et webographie Les firmes confrontent toutes leur développement économique et financier à un environnement de marché de plus en plus riche mais aussi de plus en plus complexe. Elles traversent depuis quelques années

font une technique originale par rapport au cadre général de la comptabilité. L'information sur la situation industrielle et technique intéresse à des degrés divers les dirigeants de l'entreprise, ses partenaires (Co- assureurs, réassureurs), les autorités de contrôle, les assurés... Pour répondre aux préoccupations parfois divergentes de ces différents utilisateurs, la comptabilité doit être organisée en un système où l'enregistrement des informations et leur analyse doit obéir à un souci de

présent rapport retrace le déroulement de mon stage d’application au sein de la SGMB, dans laquelle je me suis engagé durant une période allant du 15 mai au 14 juin 2013.Mon stage était inscrit sous un thème : ‘’ Relations banques et entreprises au Maroc, entre financement des investissements et le fonctionnement quotidien ‘’ J’espère que ce rapport fasse preuve de qualité tant au niveau de la forme que du contenu, et qu’il puisse refléter l’attachement des étudiant à la volonté permanente d’honorer

les conditions de paiement ;  les délais de livraison et, le cas échéant, le mode de financement et les échéances de remboursement. Le contrat commercial peut être libellé en dirhams ou en l’une des devises cotées sur le marché des changes au Maroc ou en une autre devise étant précisé que les règlements ne peuvent intervenir qu’en l’une des devises cotées sur le marché des changes. La distinction entre instrument et technique de paiement La distinction entre instrument et technique de paiement

expliqués dans L’art 15 de CGI comme suite : - redevances pour l'usage ou le droit à usage de droits d'auteur sur des œuvres littéraires, artistiques ou scientifiques… - redevances pour la concession de licence d'exploitation de brevets, dessins et modèles, plans, formules… - rémunérations pour la fourniture d'informations scientifiques, techniques ou autres et pour des travaux d'études effectués au Maroc ou à l'étranger - rémunérations pour l'assistance technique ou pour la prestation

préliminaire :Eléments de définition Cet exposé sera consacré à ce qu’on a coutume d’appeler : la comptabilité des assurances qui représente la comptabilité spéciale conçue pour répondre aux spécificités de la profession des compagnies d’assurance au Maroc. Donc en premier lieu il convient, avant d’entrer dans le vif du sujet et de traiter la réglementation et la pratique comptable dans ce domaine, de mettre l’accent sur quelques notions élémentaires à savoir : la définition de l’ assurance et les opérations

1 : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : Caractéristiques de la norme maritime (présomption de la responsabilité≠ faute en civile) Chapitre 2 : Institution de Droit maritime Section 1 : Institution internationale Section 2 : Institution étatique Chapitre3 : Le Droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitiques, typologie, délimitations…) Section 1 : Espace sous souveraineté étatique Section 2 : Espaces libres Titre 2 : Le droit maritime général Chapitre

Ajarrar Souad Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Ibn zohr Encadré par : Pr. Elouizgani Iman Plan Introduction Chapitre 1 : 1. Eléments Conceptuels 2. Lois et réglementations en santé et sécurité au travail au Maroc 2.1. Dispositions de la Constitution 3 - Culture de santé et de sécurité 3 .1. Rôle des managers 3.2. Avantages d’une bonne culture santé et sécurité au travail 4 – Importance de la sécurité dans