Du Contrat Social Analyse Chapitre 3 6

LES CAHIERS DU DESS MRH LE BILAN SOCIAL : UNE MEILLEURE INFORMATION POUR UNE MEILLEURE UTILISATION INTRODUCTION GENERALE 1 : L’ETUDE EXPLORATOIRE ET REVISION DES OBJECTIFS DE L’ETUDE 2 : LE CADRE JURIDIQUE DU BILAN SOCIAL 3 : LA CONSTRUCTION D’UN BILAN SOCIAL 4 : ANALYSE EN AVAL DU BILAN SOCIAL 3 CONCLUSION Peggy BEZIER Jacqueline CORNUEL Karine COULON Marie-Françoise DUHAMEL Béatrice PENNEQUIN Sous la responsabilité de : Christian BULLA, Janvier, 2001 Notes & Commentaires SOMMAIRE

SOMMAIRE Iere PARTIE : Encadrement de l’accès à l’emploi par la politique nationale de l’emploi Chapitre 1. Les politiques de facilitation de l’accès à l’emploi Section 1 : Les normes et les institutions A. les politiques normatives B. Les politiques institutionnelles Section 2 : Les autres politiques (les mesures incitatives) A. Le secteur privé B. Les Ong Chapitre 2. L’effectivité de la politique d’accès à l’emploi Section 1 : Les résultats des enquêtes A. les entretiens et

insuffisances par rapport aux spécificités du secteur et propositions d'amélioration 3 Le plan comptable des assurances : examen des insuffisances par rapport aux spécificités du secteur et propositions d'amélioration Le plan comptable des assurances : examen des insuffisances par rapport aux spécificités du secteur et propositions d'amélioration SOMMAIRE LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS 5 INTRODUCTION 7 CHAPITRE PRELIMINAIRE : CADRE GENERAL DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE DES ASSURANCES 12 PREMIERE

Conscient de cette situation, le gouvernement a tenu à encourager l’enseignement privé, en lui assignant un objectif de couvrir à l’horizon 2015 20% de l’effectif des enfants scolarisables. A Kenitra, le taux actuel est de 6% au niveau de l’enseignement collégial et 3% au niveau de l’enseignement qualifiant des lycées, par conséquent, la demande est loin d’être satisfaite. Nous nous sentions dans l’obligation de créer un établissement qui combine qualité et choix des meilleurs professeurs

IDENTIFICATION DU JURY Président du jury : Jules AZONDEKON Vice- président du jury : Gilles TOUPE Membre du jury : Réalisé et soutenu par Carlos S. HOUNDEFFO Contribution à une meilleure gestion de la réserve foncière de l Etat 3 L ECOLE NATIONALE D ADMINISTRATION ET DE MAGISTRATURE N ENTEND DONNER AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION AUX OPINIONS EMISES DANS CE MEMOIRE. CES OPINIONS DOIVENT ETRE CONSIDEREES COMME PROPRE A LEUR AUTEUR Réalisé et soutenu par Carlos S. HOUNDEFFO

Qu’est-ce que la relocation ? page 5 Chapitre 1 : Relocation et Mobilité page 5 A. Relocation page 5 A1. Définition page 5 A2. Missions page 5 A3. Historique page 6 A4. Statut juridique page 6 A5. Formation page 7 B. Mobilité page 7 B1. Mobilité et société page 8 1-1. Salarié dans la société d’aujourd’hui page 8 1-2. Les enjeux pour la société page 8 1-3. Exemples page 8 B2. Type de mobilité

Sommaires Ière Partie : Cadre théorique et méthodologique Chapitre I : Cadre théorique I) La problématique II) Les objectifs de la recherche Chapitre II : Cadre méthodologique Introduction IIème Partie : Concepts et fondements de la finance islamique Chapitre I : Historique des institutions financières islamiques Chapitre II : Les principes de base de la finance islamique et le débat sur le taux d’intérêt A) Le concept traditionnel du taux d’intérêt B) La vision islamique

juridiques, politiques et sociales Année universitaire 2004/2005 L’ INSE RTION ET LE MAIN TIEN DES PE RSONNE S H ANDIC APEES EN M ILIE U O RDINAIRE DE TRAVAIL Sandie GRESSE Mémoire pour l’obtention du MASTER 2 Professionnel de droit social Spécialité droit de la santé en milieu du travail Directeur : Monsieur le Professeur P.Y VERKINDT L’insertion et le maintien des personnes handicapées en milieu ordinaire de travail SOMMAIRE INTRODUCTION - p. 3 PARTIE I : La préexistence

intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L. 122-4 et L. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations » dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite ». Cette représentation

connaissances. L’ouvrage et son auteur Le format de l'ouvrage : un recueil d'articles Cet ouvrage est une compilation de 17 articles écrit par Gérard Noiriel. Cet historien français, directeur d’études à l'Ecole des Hautes Études en Sciences Sociales depuis 1994, a sélectionné ces articles parmi une centaine rédigés depuis les années 1980. Ils proviennent donc de lieux et de contextes différents. Ce format d’ouvrage est stimulant intellectuellement, car les thématiques abordées y sont diverses