Du Contrat Social Livre 1 Chapitre 5 Et 6

p.1 Code civil Code civil Version 20110923 Traitement réalisé par Stéphane Habett Roux pour le compte de droit.org. Date de dernière modification 2011-09-01 Edition : 2011-09-25T01:55:06+02:00 Table des matières Titre préliminaire : De la publication, des effets et de l'application des lois en général..................................................................................................................... 9 Livre Ier : Des personnes...........................................

Droit commercial Partie 1 : L’activité commerciale La vente peut être tournée vers des professionnels, des réseaux de distribution ou vers le consommateur. Sous-partie 1 : La formation de la vente commerciale Titre 1 : L’accord des parties Chapitre 1 : L’incitation à la conclusion d’une vente commerciale Section 1 : La publicité Pubs interdites : professions libérales, alcool, tabac, … Loi Evin, 1991 Le juge contrôle a posteriori la publicité : peut ordonner leur retrait de la publicité

Sommaire LIVRE I : DU CONTRAT D’ASSURANCE............................................................................ 8 TITRE PRELIMINAIRE................................................................................................................8 TITRE I : DES ASSURANCES TERRESTRES ...............................................................................9 Chapitre I: Dispositions générales ...................................................................................9 Section 1 : Du

Bulletin officiel n° 5210 du 16 rabii I 1425 (6 mai 2004) Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin

CGO-Pro 3-Livre 7-Partie 1 4/06/08 9:27 Page 29 2 L’assiette de l’impôt sur les sociétés O BJ E CTI F Déterminer le bénéfice imposable en fonction des charges et des produits décaissés. C O M PÉTE N C E S © Hachette livre 2006 - Processus 3 BTS CGO - La photocopie non autorisée est un délit. Être capable de retraiter les charges et les produits propres aux sociétés soumises à l’I.S. et en déterminer le résultat fiscal. PROCESSUS 3 - Gestion fiscale 29 CGO-Pro

Relations Sociales / Master MSRH / IAE F. BONTAZ 2007-2008 Les Relations Sociales Master Management Stratégique des Ressources Humaines Année 2010/2011 I.A.E. de Grenoble Master MSRH - Relations Sociales Frédéric BONTAZ 1 1 Relations Sociales / Master MSRH / IAE F. BONTAZ 2007-2008 Prologue Qu’est-ce qu’un RRH ? Master MSRH - Relations Sociales Frédéric BONTAZ 2 2 Relations Sociales / Master MSRH / IAE F. BONTAZ 2007-2008 1. Relations Sociales et Gestion

.......5 Préambule ....................................................................................................................5 Titre I : Les objectifs ......................................................................................................5 Titre II : Le système institutionnel..................................................................................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section

1269-8792 Sommaire CHAPITRE 1 Définition et principes de la comptabilité 1 CHAPITRE 2 L’écriture comptable 8 CHAPITRE 3 Actif et passif 22 CHAPITRE 4 Charges et produits 31 CHAPITRE 5 La taxe sur la valeur ajoutée 37 CHAPITRE 6 Les achats 48 CHAPITRE 7 Les ventes 56 CHAPITRE 8 Les réductions sur achats et ventes 65 CHAPITRE 9 Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes 74 CHAPITRE 10 Les autres charges

...5 Préambule ....................................................................................................................5 Titre I : Les objectifs ......................................................................................................5 Titre II : Le système institutionnel..................................................................................6 Chapitre I : Les organes et les pouvoirs ................................................................6 Section 1 : Le

Le nouveau code de travail 2004 Bulletin Officiel n° 5210 du Jeudi 6 Mai 2004 Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail. LOUANGE A DIEU SEUL°! (Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI) Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, A décidé ce qui suit : Est promulguée et sera publiée au Bulletin