Du Contrat Social Livre 1 Chapitre 7

L'EXTERNALISATION DE LA Dirigé par: Présenté par : . .......................................... .. ... ... ..... . ·- ........................................... :................................ :..... :.:......•...... .-....................: Mamadou SARR 1 Adiza SA LI FOU ,. Superviseur au Cabinet Mariame BAH !...................................................:................................................ ····· ············'····· M0014MPCGF10 2 111111111111111111111111111 ~~~~~~~~~~~~~ • • • •••

Université IBN TOFAIL Faculté des sciences juridiques économiques et sociales -KENITRA- Filière: Logistique et Transport Rapport de stage sous thème : Le circuit logistique d’une demande de transport de céréales Travail parrainé par : Mr. BALAMBO Mohammed Amine Mr. KHARBACH Et fait par : Juin 2013 KHEIR ALLAH Siham Le circuit logistique d’une demande de transport de céréales Sommaire DEDICACE ...........................................................................

fixer les conditions de travail, les garanties sociales, les clauses principales réglementant l’embauche, le licenciement, la classification des emploies, la grille des salaires, la formation continue, le droit syndical. Elles peuvent être plus favorables que la loi. Elles ne font que compléter la loi où améliorer la loi. * Le règlement intérieur : C’est un document par entreprise, écrit par l’employeur, il détermine les conditions d’exécution du contrat de travail dans l’entreprise par les règles

l’entreprise Tome 4 / Module 9 / Chapitre 4 Formes juridiques des entreprises 1. Généralités / p. 56 nouveau cours / p. 171 ancien cours Sources juridiques Code des obligations Code civil Formes juridiques des entreprises 1. Généralités / p. 56 ou 171 Distinguer les sociétés qui ont la personnalité juridique = aptitude à être titulaire de droits et d’obligations (personnes morales) de celles qui n’ont pas cette aptitude. Lorsqu’un contrat est conclu avec une personne morale

Thème 1: l'individu au travail Chapitre 1: Les éléments du choix de l'activité professionnelle Deux principes fondamentaux: · la liberté d'entreprendre · le droit du travail 3 catégories juridiques/ 3 statuts différents · salarié · travailleur indépendant · fonctionnaire Chacune de ses catégories ont un régime qui s'adaptent a elles ->Salarié: le régime salarié du secteur privé ->travailleurs indépendants: le régime du travailleur indépendant ->fonctionnaire: le régime du fonctionnaire

Jean-Jacques Rousseau Du Contrat Social - Collection Philosophie - Retrouvez cette oeuvre et beaucoup d'autres sur http://www.inlibroveritas.net Table des matières Du Contrat Social.......................................................................................1 DU CONTRAT SOCIAL....................................................................2 AVERTISSEMENT............................................................................3 LIVRE 1..............................

Droit privé comparé – Plan détaillé - chapitres 1 (Fonctions du droit comparé) et 4 (Famille romaniste) Chapitre 1.- Fonctions du droit comparé • 1. Le droit comparé en tant qu’instrument du progrès du droit Depuis qu’existe le droit, les règles de droit sont inspirées les unes des autres o Ex. Lex XII Tabularum : decemviri envoyés en Grèce afin d’y étudier, notamment, les lois de Solon ; mais influence grecque ? Ce qui importe, c’est que les Romains trouvaient positif de signaler que leur source

de responsables d’entreprises prêts à vous aider. Etape 1 : A la rencontre du réseau SCOP  Dès le départ de votre réflexion sur une idée qui pourrait se transformer en projet nous vous conseillons de rencontrer au sein de l’Union Régionale des SCOP de votre région un (ou une) délégué(e) qui vous aidera à planifier la construction de votre projet. Afin de préparer ce premier entretien nous vous proposons en annexe de ce chapitre le document « Vous et votre projet en SCOP ». Il s’agit d’un

générale 1ère Partie : les banques participatives Chapitre I : les banques participatives au Maroc Section 1 : définition et historique des banques participatives au Maroc Section 2 : les produits alternatifs offerts par les banques participatives marocains Section 3 : le développement de la finance islamique au Maroc Chapitre II : la comparaison entre les banques classiques et participatives et l’impact des dernières sur l’économie national Section 1 : comparaison des systèmes bancaire islamiques

Introduction……………………………………………………………………….7 CHAPITRE 1 : Aperçu général sur la RAMSA 8 I / Fiche technique II/ Historique III/ Tutulle et organe de gestion VI / Structure récente de la RAMSA CHAPITRE 2 : Activités techniques 12 A/ Division EAU B/ Division Assainissement CHAPITRE 3 : Activités administratives 16 C/ Division Commerçiale D/ Division Approvisionnement et Moyens Généraux E/ Service Audit interne F/ Service Personnel G/ Service informatique H/ Division Financière & Comptable CHAPITRE 4 : Travaux