Du Contrat Social Livre Iv Chapitre 8

Y R M 72 A S L I D G X 2 COMPTABILITÉ APPROFONDIE ET RÉVISION SÉRIE 01 M2061-F1/8 M6011-F1/8 PLAN DU COURS Pierre BLIN Série 02 : L’évaluation Titre I. Les différentes méthodes d’évaluation et les éléments du patrimoine à évaluer Titre II. Évaluation à l’entrée dans le patrimoine Titre III. Évaluation à l’inventaire et à l’arrêté des comptes Titre IV. Évaluation à la sortie du patrimoine Titre V. Les opérations en monnaies étrangères Titre VI. La réévaluation

YOUANBI jeudi 30 octobre 2008 UFRA : COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème ANNEE Table des matières IntroductionChapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que

disp. mentionnée correspond actuellement l’art. 122 de la Cst. du 18 avril 1999 (RS 101). 2 Nouvelle teneur selon le ch. 2 de l’annexe à la LF du 24 mars 2000 sur les fors, en vigueur depuis le 1er janv. 2001 (RO 2000 2355; FF 1999 2591). 3 FF 1904 IV 1, 1907 VI 402 1 210 Art. 4 III. Pouvoir d’appréciation du juge Code civil Le juge applique les règles du droit et de l’équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d’appréciation ou qu’elle le charge de prononcer en tenant compte soit des

Introduction Première partie : la rémunération : différentes composantes et fixation du salaire Chapitre 1 : La notion du salaire et ses différentes composantes Chapitre 2 : le SMIG et le principe de l’égalité salariale Deuxième partie : la protection du salaire dans les normes nationales et internationales Chapitre 1 : les modes de protection contre les créances du salarié et l’employeur Chapitre 2 : la protection des créances des travailleurs en cas d’insolvabilité de leur employeur Conclusion

Ce rapport nous permettra de répondre aux questions suivantes :  Qu’est ce que le B to B ?  Pourquoi la RADEEF traite de façon particulière les gros consommateurs ? Dans ce rapport on mit le point sur deux chapitres :  Chapitre I : Présentation générale de la RADEEF  Chapitre II : Cas pratique de la RADEEF R A D E E F 5 Présentation générale de La RADEEF R A D E E F 6 I. La Régie Autonome de Distribution d’Eau et d’Electricité de Fès (RADEEF) :

............... 3 Chapitre Ier : Définitions et principes fondamentaux.................................................................................................................................................................... 3 Chapitre II : Exclusions..................................................................................................................................................................................................................4 Chapitre III : Dispositions

DROIT COMMERCIAL Chapitre 1Introduction au droit commercial I/ Définition du droit commercial On peut dire que le droit commercial est l’ensemble des règles de droit privés applicables aux commerçants et aux opérations juridiques qu’ils réalisent pour les besoins de leur activité on appellera ces actions des actions commerciale. Le droit commercial traite les opérations faites par les commerçants au sens large, dans les relations entre eux et avec leurs clients. II/ Distinction droit

Chapitre 3 : Le contrat de vente commerciale : Vente au consommateur et Vente interentreprises Le contrat de vente commerciale concerne tous les stades de la production, de l'achat de matières premières à la vente du produit fini à un distributeur,… voire au consommateur final. Il couvre donc la vente au consommateur et la vente interentreprises. I – Quelles sont les différentes formes de ventes ? La vente peut être faite purement et simplement, ou sous une condition soit suspensive (ex.

finalement été codifié par le décret du 12 Joumada II 1378 (24 Décembre 1958) B.O. 2409 du 26 Décembre 1958 dont il constitue le livre 1er (code de l’enregistrement), lequel code est abrogé par l’article 13 de loi de finances 2004. Les droits d’enregistrement sont désormais régis par les dispositions de cet article 13 à compter du 1er Janvier 2004. Les dispositions du livre d'assiette et de recouvrement (L. A. R.), institué par l'article 6 de la loi de finances n° 35-05 pour l'année budgétaire

fondamentales de transmission du pouvoir. Séance 5 : Les lois fondamentales d’indisponibilité et d’inaliénabilité. Séance 6 : Les prétentions politiques des cours souveraines et l’ébauche d’un contrôle de constitutionnalité. Séance 7 : Colle. Séance 8 : La réaction royale face aux prétentions des cours souveraines. Séance 9 : L’évolution vers la rédaction d’une Constitution. 2 Séance 1 Méthodologie du commentaire de texte. 3 Séance 2 L’affermissement de l’institution royale et le renforcement