Déclaration Tva Maroc

HOLDING…………………………………………………………………………6 I- PRESENTATIONS DU GROUPE BRAHIM ZNIBER. ……………………………….6 I-1 FICHE SIGNALETIQUE. ………………………………………………………………….6 I-2 LES FILIALES. ………………………………………………………………………………..7 II- LES CELLIERS DE MEKNES. ……………………………………………………………….10 II-1 HISTOIR DU VIN AU MAROC. …………………………………………………….10 II-2 FICHE SIGNALETIQUE. ……………………………………………………………….11 II-3 CHATEAU ROSLANE. ………………………………………………………………….12 II-4 LES AGENCES. ……………………………………………………………………………13 CHAPITRE 2 : LES ENJEUX DE LA COMPTABILITE. ……………………………………………14

Quant aux ménages, ils ne bénéficient que de 26,4% des mesures. Projet de loi de Finances 2015 Le détail des mesures fiscales Le projet de loi de Finances 2015, discuté jeudi 16 octobre en Conseil de gouvernement, poursuit aussi la réforme de la TVA entamée en 2014. Le tout, sachant que cette année est marquée par la suppression de la règle de décalage d’un mois et le début de la généralisation du butoir aux PME. Pour l’année prochaine, le gouvernement a maintenu des exonérations dont le coût

M. Le professeur : K.BENZIANE Année Universitaire : 2014/2015 Introduction Générale La création d’emplois fait partie des priorités nationales. C’est d’ailleurs l’un des défis majeurs pour renforcer l’entrée du Maroc dans le club select des pays émergents. Générer de la valeur et des opportunités de travail de manière massive peut passer par l’entrepreneuriat conjugué à une forte dose d’innovation: ainsi pour faciliter l’exercice d’une activité entrepreneuriale

analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération 1 1,5 point • la perceuse : cession soumise à TVA comme cession de bien mobilier immobilisé avec déduction de TVA à l’achat : (560 x 19,6 %) • l’aléseuse : même analyse (1 450 x 19,6 %) • le camion : même analyse (12 600 X 19,6 %) • le véhicule de tourisme : l’entreprise SAMOS ayant opté pour la TVA sur la vente, va collecter de la TVA et bénéficiera

documents comptables ....................................................23 II. La saisie des documents comptables ..............................................................23 III. La déclaration de la T.V.A ................................................................................24 IV. Déclaration de la CNSS ....................................................................................26 Conclusion ..............................................................................

des déficits la gestion fiscale d’un groupe * Autres procédés dynamiques de la gestion des déficits Deuxième partie : Le régime fiscal des fusions * En matière d’impôt sur les sociétés (IS) * En matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Conclusion Introduction : De nous jours les entreprises se doivent de relever le défi de la compétitivité et de la performance, avec un monde économique où la globalisation devient omniprésente et de plus en plus accrue. Les entreprises se

pouvoir décider si un commerçant est ou non imposable à la TVA. Par ailleurs, les opérations portant sur les travaux immobiliers, la promotion immobilière et les opérations de lotissement sont aussi imposables. Enfin, les opérations de prestations de services notamment les opérations de restauration et de location de toute autre chose qu’une location vide considérée celle-la comme une opération civile (non taxable) sont soumises à la TVA, de même que les opérations de banque, de crédit et de commission

montant du capital libéré e. Etablissement de la déclaration de souscription et de versement f. Publication au journal d'annonces légales et au bulletin officiel g. Dépôt des actes de création de société et formalités d'enregistrement h. Dépôt des statuts i. Inscription à la patente et identifiant fiscal (IS - IGR -TVA) j. Immatriculation au registre de commerce k. Déclaration d’existence au impôt l. Demande d’autorisation administrative

Située à 120 kilomètres de Rabat , au pied des montagnes de l'ATLAS, la région de Meknès, de par son altitude, son ensoleillement et ses températures clémentes, représente le terroir de prédilection de la vigne au Maroc . Patrie des Aires d'Appellation d'Origine Garantie GUERROUANE , BENI M'TIR et maintenant de l'Aire d'Appellation Contrôlée "LES COTEAUX DE L'ATLAS", cette région concentre aujourd'hui plus de 60% de la production viti-vinicole marocaine. C'est donc tout naturellement au coeur de

TRAVAUX EFFECTUE : I. SERVICE DE COMPTABILITE : * TRAITEMENT COMPTABLE……………….9 * UTILITE DE LOGICIEL SAGE SAARI * COMPTABLE……………………………..11 * LES 7 PRINCIPES COMPTABLES …………21 * DECLARATION DE LA TVA……………..22 II. CONCLUSION………………………………………………24 III. LES ANNEXES………………………………………………25 Je dédie ce travail A mes professeurs de l’Institut de Gestion, d’informatiques appliquées