Déclin Ou Renouveau De La Loi

Tout les titulaires du pouvoir vont hériter du modèle carolingien (le prince gouvernant par le conseil et l’aide de ses fidèles) Le déclin carolingien va laisser de profondes traces dans le monde féodal dés le 10e et le 11e siècle : Le moyen âge va d’abord hériter d’un système de liens personnels. Recours au système vassalique (relation seigneur-vassal) lors du déclin de l’état qui reposait sur une relation d’homme a homme. Le plus faible avait une obligation de service et d’obéissance, le plus fort

patrimoine est l’ensemble des biens et l’ensemble formé de tous les biens. Est-ce parfaitement exact ? Non. Patrimoine : effectivement c’est un ensemble, et il est vrai que c’est un ensemble de biens, c’est une universalité qui est parfois évoquée par la loi et qui occupe une position centrale dans l’architecture du droit ; tous sujet a une activité juridique, c’est sa raison d’être. Il va agir positivement en D, crée du D à son profit et va agir négativement, parfois par son seul comportement et va devenir

preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi : règle édictée par une autorité législative compétente, législateur : personne habilitée à faire des lois. Coutume : usage qui par sa répétition acquiert force de loi. Usage vient des individus. Jurisprudence : constituée par les jugements des tribunaux ( arrêts) Doctrine : ensemble des commentaires, réflexion, analyse des praticiens ou des théoriciens de droit sur une loi, un arrêt ou des coutumes. Praticiens

individus, elle va permettre de sanctionner. Section 1 : Caractère de la règle de droit Caractère général et abstrait [pic] Caractère contraignant, normatif Réf.  Porpalis : rédacteur du code civil français. Il dit : « la loi peut créer des normes que si elle ordonne ». C’est le caractère impératif. Puisqu’elle ordonne, interdit, elle a un caractère prescriptif. Tous les individus doivent s’y soumettre. Ignorer la règle de droit = sanction par une autorité publique (en

années 80). Puis le phénomène de ghettos : 2 thèses s’opposent : - Thèse des situations différentes, de l’anti-ghetto à la française (Loic Vacquant) : il étudie le modèle originaire du ghetto de South-Side de Chicago : c’est un ghetto créé par la loi où s’y forment des structures propres et une identité collective, communautaire et unitaire (quelles que soient le niveau social, tous les noirs s’y regroupent et cohabitent) ( population homogène. A l’inverse, en France, la ghettoïsation est sociale

d’information, place de la Bourse à Paris, participa d’un mouvement plus ample de renaissance de la presse libre en France. Les titres des journaux qui naissent ou reparaissent alors manifestent explicitement cette aspiration à l’émancipation et au renouveau : Vichy libre, Ville de Versailles – comité de libération, Le Villefranchois libéré, La Résistance du Var libéré, Liberté de Normandie, Libération Champagne, Midi libre, La Vendée libre, La Charente libre, Le Libre Poitou et bien d’autres feuilles

son pouvoir (perpétuel et absolu), et elle est exclusive, c’est-à-dire qu’en droit, sur son territoire, elle élimine toute autre autorité. Sur le terrain, elle se reconnait à la présence de marques de souveraineté : - Imposer la loi (la donner, la casser, la remplacer) ; - Décider de la guerre et de la paix, assurer la conduite des affaires internationales en temps de paix ; - Nommer les fonctionnaires ; - Juger en dernier

internationale, l’épuration des collaborateurs divise l’opinion dans les pays qui ont connu l’occupation allemande. L’Europe, théâtre de la barbarie entre 1940 et 1945, perd son crédit moral auprès des colonies qu’elle prétendait « civiliser ». Le déclin économique, politique, moral fait qu’elle ne joue plus son rôle de modèle. La fin de la guerre précipite les revendications d’indépendance des peuples dominés et ouvre la voie à la décolonisation. Les Etats-Unis et l’URSS apparaissent comme les deux

s’opposent aux communistes, très virulents, et aux socialistes qui ne disent pas non à la grâce mais refusent la réhabilitation -5 janvier 1951 : première loi d’amnistie (qui ne concerne pas les crimes graves) -juillet 1952 : un second débat s’ouvre, la droite invoquant l’unité nationale contre le danger communiste -24 juillet 1953 : vote d’une seconde loi d’amnistie dont le premier article loue la résistance et prévient que l’amnistie n’est pas une réhabilitation MAIS demande la tolérance pour ceux qui

sous l’empire. Enfin, toutes les villes du Moyen-âge vont se re-fortifier pour faire face à l’insécurité. N.B. : Les invasions barbares apporteront quelques innovations technologiques entre autre agricoles ce qui expliquent que le déclin rural est moins fort que le déclin urbain. Geog-F-104 -3 Tout ceci permet de comprendre pourquoi les villes romaines ont laissé peu de trace dans les plans des villes actuelles. Cependant, dans des cas rares, par exemple, Turin ou encore Cologne où l’on peut