Décret 13 Juin 1789

Pérouse pour effectuer le tour du monde et le cartographier. Il n'eut plus de nouvelles régulières à partir du 16 janvier 1788. Il annonça dans sa dernière lettre quel dut être le parcours de l'expédition et l'époque probable de son retour, vers l'été 1789. Sans nouvelles depuis longtemps, le roi fit alors envoyer deux navires à sa recherche. Le 28 février 1790, l'Assemblée constituante décréta qu'une prime serait accordée à tout marin donnant des nouvelles de l'Expédition8. La nouvelle expédition, lancée

sur la politique bourgeoise, symbole : la prise de la bastille le 14 juillet 1789 symbolisant la fin de la monarchie absolue. C’est aussi une révolution sociale avec la destruction de l’ancien régime et également l’abolition des privilèges (4 aout 1789).Une révolution également juridique avec le vote (26 aout 1789) et que pour la 1ère fois nous avons une constitution écrite. Enfin une révolution administrative car avant 1789 la France été partagé en province et suite à la révolution ils ont instaurés

Introduction La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre 1799 Période de trouble, d’instabilité politique. Période Napoléonienne: 9 novembre 1799 - 22 juin 1815 Période de stabilité Objet:

5/common/images/magnify-clip.png Isaac Le Chapelier caricaturé en tant que « législateur de biribi » [1] La Loi Le Chapelier, promulguée en France le 14 juin 1791, est une loi proscrivant les organisations ouvrières, notamment les corporations des métiers, mais également les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage. Cette loi suit de très près le décret d'Allarde des 2 et 17 mars 1791, tant dans ses objectifs que par leur proximité historique. Elle interdit de fait les grèves et la constitution

OMMA RE I. II. A. B. L’ANCIEN REGIME ............................................................................3 LA REVOLUTION FRANÇAISE (1789-1800) ................................4 LA REUNION DES ETATS GENERAUX ET LA CONSTITUANTE Extrait de la Constitution française du 3 septembre 1791 LA CONVENTION Une période troublée La constitution du 24 juin 1793 La Terreur C. LE DIRECTOIRE Date de création du document : année universitaire 2005/06 4 5 6 6 6 7 7 Consultez les autres fiches sur le

la Révolution française, la peur des Parlements de l'ancien Régime qui étaient aussi juges (illustrée par la citation de Jean de la Fontaine) fut la raison principale de l'émergence du Droit administratif. Ainsi, la loi du 16 et 24 août 1790 et le décret du 16 Fructidor An III (qui correspond au 2 septembre 1795) sont au fondement la dualité juridictionnelle que l'on connaît aujourd'hui, avec le Conseil d'Etat (CE). Cependant, la création d'une justice administrative ne s'est pas tout de suite accompagnée

généraux ; convocation de l’assemblée des trois ordres : Clergé, Noblesse et Tiers Etat, par le roi pour débattre des problèmes du pays. Et Première Révolution (fin : 10 août 1792) 17 juin : le Tiers Etat s’autoproclame Assemblée Nationale ; naissance de la monarchie constitutionnelle 20 juin : serment du jeu de paume 13 juillet : Desmoulins est le premier à s’écrier « aux armes citoyens » 14 juillet : prise de la Bastille 4 août : la constituante décide de détruire la féodalité 26 août : abolition

Introductive : I/1789 et la Révolution Française En 1789, c’est le début de la révolution française et le droit privé est complètement bouleversé. Les évènements vont vite : Le 5 mai 1789 : les Etats généraux sont réunis et cette réunion va rapidement dégénérée. Le 17 juin 1789 : on passe à un Nouveau régime. Il y a eu de suite des scissions et des oppositions et notamment la séparation du Tiers Etat du reste des représentants et revendiquent à eux seuls l’émanation de la Nation souveraine. Le 20 juin 1789 :

liberté, égalité, propriété ? Car si en 1789 naît un mouvement révolutionnaire paysan dès mars, des élites en mai et un mouvement populaire en juillet, qui se cristallisent en des idéaux et des institutions, la destruction de tous les mouvements en 1815, ne peut empêcher le maintien des acquis révolutionnaires. La Restauration de Louis XVIII ne peut annuler la Révolution. Comment les principes révolutionnaires ont-ils évolué sous les différents régimes de 1789 à 1815 en dépit des mouvements contre-révolutionnaires 

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRÈS 1789 • Dominique Chagnollaud – Histoire constitutionnel et politique de la France (17891958) • Jean Jacques Chevallier – Histoire des institutions et des régimes politique de la France de 1789 à 1958 • Jacques Ellul – Histoire des institutions (Tome 5) • • • • Marcel Morbalito – Histoire constitutionnel de la France de 1789 à 1958 Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouileau – Histoire des institutions de 1750 à 1914 Timbal et Castaldo – Histoire