Définition De Société Générale Au Maroc

Les composantes de tribunal de 1er instance :-un président (الرئيس) : il joue le rôle de l’administration , l’ajustement des dossiers ( C’est le Responsable de tout le tribunal ) .- le procureur de roi (وكيل الملك ) : il défend les intérêts de la société - les magistrats de parquet (النيابة العامة ) : Magistrates debout , Magistrats ne prononcent pas qui assiste les juges -secrétaire de parquet (كتابة النيابة العامة )Juge d’instruction (قاضي التحقيق ) : leur chef et

Introduction générale : Définition de la fiscalité. Vers une meilleure cohérence du système fiscale : Code Général des Impôts. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 3 Chapitre 1 : L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) 1.1 Définition ; Champ d’application. 1.2 Détermination de résultat fiscal. 1.2.1 1.2.2 1.2.3 1.2.4 Produits imposables. Charges déductibles. Charges non déductibles. Traitement du déficit. FPS - S5 Fiscalité - MAYA - 18/01/08 4 2 Chapitre 1 : L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS) 1

mes parents pour leur tendresse et leur affection. A mes formateurs pour leurs conseils et honorable assistance. A tout le personnel de MARSA MAROC Remerciements : Ce travail n’aurait pas été réalisé sans l’aide de nombreuses personnes. Je tiens tout d’abord à remercier l’ensemble du personnels de MARSA MAROC de Nador pour leur très bon accueil et les excellentes conditions de travail dans lesquelles j’ai pu évolué. Plus particulièrement je remercie

 UNIVERSITE CADI AYYAD -------- Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales ------ Marrakech - Maroc جامعة القاضي عياض ------ كلية العلوم القانونية و الإقتصادية والإجتماعية -------- مراكش - المغرب Licence professionnelle en techniques des assurances Matière Histoire du droit des assurances Exposé de recherche sur le thème : Rôle des assurances dans le développement économique et social Avec le docteur et professeur : Mr YOUSSEF MESKINI Ce thème est préparé par les étudiants

Mémoire de gestion Le management de la qualité Royal Air Maroc Année Universitaire : 2011-2012 Remerciements : Avant de faire de quelconque développement au sujet de cette expérience professionnelle, il apparait opportun de débuter ce mémoire par des remerciements aux personnes qui nous ont beaucoup aidé au cours de ce mémoire. Tout d’abord nous tenons à remercier nos très chers parents qui ont le droit de recevoir nos chaleureux remerciements pour le courage et le sacrifice

personnes et autorités administratives et les services qu’elles gèrent, d’autres l’argent que ces autorités manipulent. Dans certains pays comme la France, l’Allemagne, la Suisse, et bien sûr le Maroc, ce droit forme une branche du droit en général. L’autre branche étant le droit privé... Existait-t-il au Maroc un droit public de cette sorte avant le protectorat ? un droit public spécial formant une branche du droit (comme un pack), distinguable du droit commun, non. Des règles qui régissent l'Etat

MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Direction Générale des impôts Service de la Formation IMPOT SUR LES SOCIETES Janvier 2009 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ………………………………………………………………………………………………… 1 Première partie: REGLES D’ASSIETTE CHAPITRE I CHAMP D’APPLICATION 3 1.1 DEFINITION 3 1.2 PERSONNES IMPOSABLES 4 1.3 TERRITORIALITÉ DE L’IMPOT 8 1.4 EXONERATIONS 11 CHAPITRE II BASE IMPOSABLE 29 2.1 RESULTAT FISCAL 29 2.2. PRODUITS IMPOSABLES 30 2

PARTIE PRELIMINAIRE : PRESENTATION DE RENAULT MAROC…………..……………………..P : 7 I) HISTORIQUE…………………………………………………………………....P : 8 II) FICHE TECHNIQUE……………………………………………………..…....P : 10 III) ORGANIGRAMME DE STRUCTURE………………………………….......P : 11 IV) DIFFERENTES DIRECTIONS DE LA SOCIETE….....................................P : 12 V) ACTIVITES….......................................................................................................P : 22 VI) RESEAU RENAULT MAROC…........................................

ISGI, pour les bonnes conditions d’études qui sont autant instructives que fructueuses ainsi que pour ça haute bienveillance tout au long de nos activités scolaires. Plan Introduction Dedicace Remerciements Chapitre I : Présentation générale de la BMCI i. Présentation de la Banque 1. Grandes étapes historiques 2. FICHE TECHNIQUE de la BMCI 3. L’organisation de la BMCI ii. fonction administrative de

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Cellulose du Maroc Mémoire de Fin d’Etude Diagnostic de la comptabilité analytique pour la mise en place d’un ERP Cas de l’entreprise Cellulose du Maroc Préparé par : BENMOUSSA Hanae Encadré par : Mme LAHLOU Année universitaire : 2008 - 2009 Mémoire de fin d’étude Remerciements Au terme de ce modeste travail, je tiens à présenter mes vifs remerciements et ma sincère reconnaissance à un nombre de personnes qui