Définition Du Contrat Du Travail Maroc

Comptable…………………………………………………………. 09 III- Présentation du secteur de l’assurance 1/ Définition…………………………………………………………………... 10 2/ Principales catégories d’assurances………………………………………... 10 IV- Présentation de CNIA SAADA Assurance 1/ Naissance d’une nouvelle compagnie……………………………………… 12 2/ Saham, l’actionnaire de référence………………………………………….. 13 3/ CNIA SAADA en chiffres…………………………………………………. 14 V- Présentation de Zurich Assurances Maroc 1/ Zurich Assurances Maroc…………………………………………………... 15 2/ Performances de la Compagnie au titre

économique ; il apparaît ainsi comme un droit professionnel. Nous avons une diversité de contrats de distribution, car les activités de distribution ne cessent de s’internationaliser. Elles s’articulent autour de nombreux contrats qui ne sont pas toujours faciles à qualifier et qui ne se réduisent pas à de simples ventes. C’est le cas, notamment, lorsque ces contrats d’application font suite à des contrats-cadre, d’autant que les deux opérations ne sont pas simultanément internationales.

Thème : Plan Maroc Vert Présentée par : hamza morad Encadré par : M. ELBADAOUI RABIE * Sommaire : Introduction Générale : 3 Partie I : 4 Section 1 : Secteur agricole au Maroc : 5 Section2 : Les Piliers du plan Maroc vert 6 Chapitre 2 : 8 Section 1 : Les objectifs du plan Maroc vert 8 Section 2 : Plan Maroc vert : Les clés de la réussite 9 1-Une bonne gouvernance centrale et régionale :

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE SECTEUR SPORT INSTITUT ROYALE DE FORMATION DES CADRES CENTRE NATIONAL DES SPORTS –MOULAY RACHID- THEME : Par : BARHMI ABDERRAHIM Mémoire présenté en vue de l’obtention du diplôme de l’IRFC Directeur de mémoire Mr HIMMI Option sport Juin 2007 Je dédie ce modeste travail : A ma très chère maman pour l'amour qu'elle m'a donné, pour son soutien, ses

 DEDICACE Je dédie ce modeste travail comme un témoignage d’affection, de respect, d’admiration : A toute personne qui de près ou de loin m’a fait part des renseignements nécessaires à mon stage et mon rapport. A ma mère, et ma famille qui m’ont aidé moralement et matériellement. A mes amis pour leur fidélité. A toutes les personnes de l’agence SADIKI Assurance qui sont préoccupées d’améliorer et enrichir mes connaissances grâce à leurs efforts et leurs conseils.

Master 2 « Pilotage des Organisations » Parcours « Management des PME-PMI » La Franchise au Maroc Réalisé par : Hellal Sami Khal abdelmajid Moham abdelatif EL Hajaji younes INTRODUCTION MANGO, ZARA, ALDO, CERRUTI, KIOTORI, GUESS, MC DONALD'S, TGI FRIDAY, LA SENZA,MASSIMO DUTTI, HANOUTY, MARWA, LADY FITNESS.... Elles sont Italiennes, Américaines, Françaises, Japonaises, Marocaines ou autres, elles ont pour activités principales l'habillement, la restauration

Introduction générale ----------------------------------- 5 Première partie : Définition et historique de l’assurance au Maroc 3 Chapitre 1- Définition----------------------------------------------------------------------------6 Chapitre 2 -Historique --------------------------------------------------------------------------- Deuxième partie Analyse descriptive du marché des assurances au Maroc Chapitre 1 : La structure du marché des assurances Chapitre 2 : Analyse du

12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce électronique ……………………………………15 A- Préalables contractuels et problématiques de l’identification et de la confidentialité…………………………………………………………………………………………….15 B- Conclusion d’un contrat en ligne et problématiques liées à la dématérialisation

Plan du travail  Introduction Partie 1 : La notion de partenariat Section 1 : Définitions Section 2 : Les facteurs explicatifs de l’avènement de la technique partenariale Section 3 : Les buts et les fonctions de partenariat Partie 2 : Les aspects juridiques des PPP Section 1 : Les contrats de PPP : nature et régime juridique applicable Section 2 : Les PPP dans les contrats des collectivités locales Partie 3 : La promotion des PPP pour le développement socio économique local Section 1 :

DROIT DU TRAVAIL CONTRAT SOUS-ENTREPRISE : Définition de sous-entreprise Le contrat de sous-entreprise est un contrat établit par écrit, par lequel un entrepreneur principal charge un sous-entrepreneur de l'exécution d'un certain travail ou d'une prestation. Il a été régis par le dahir du 24 janvier 1953, sont aujourd’hui réglementés par le Code du travail (art 86 à 91). Définition de sous-traitance La sous-traitance est l'opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traité, et