Définition Du Contrat Du Travail Maroc

logistique Travail sous thème : Réalisé par : El Ghnimi Sofia Elément de module : Droit des affaires Année universitaire : 2013/2014 Sommaire Introduction I- Concept et définition II- Caractéristiques de la franchise III- Typologie IV- Avantages de la franchise - Pour le franchiseur - Pour le franchisé V- Contraintes du franchiseur VI- Contraintes du franchisé VII- Les règles nécessaires au bon fonctionnement de la franchise. VIII- La Franchise au Maroc Conclusion

ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. I Année universitaire : 2008 -2009 2 Rapport de stage ASSURANCE MOHAMED BENNIS GROUPE HECI Durant mon stage au sein de la RMA WATANYA et avec un travail d’équipe, j’ai acquis de nouveaux savoirs et compétences, de plus j’ai appris la culture et les méthodes de travail de la société et les nombreuses règles de conduite du monde du travail Dans mon rapport de stage je vais développer trois parties, la première

STRUCTURE MAROCAINE Encadré par Réalisé par Mr. Khalid ZEHAICHI(Groupe Aksal) Mlle Nidale LAMQARI Année universitaire 2010 – 2012 DEDICACES Je dédie ce travail à mes très chers parents, ma familles, pour lesquels je voue une reconnaissance toute particulière, leur soutien continu, leur assistance matérielle et morale m’ont permis de franchir ce pas qui m’ouvre les perspectives d’avenir.

de : AXA Assurance Maroc Réalisé par  : Omar , Etudiant en 2ème Année à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Tanger Encadré par : Imad , Responsable Comptabilité non-technique à AXA Assurance Maroc Sommaire Dédicace…………………………………………………………………………………………………………….4 Remerciements………………………………………………………………………………………… ……….5 Introduction générale………………………………………………………………………………………...6 Chapitre 1 : Le secteur des assurances au Maroc………………………………………………..7

relation du travail au Maroc Par Mohamed KORRI YOUSSOUFI* I - Relations de travail (subordonné) Le droit du travail régi l'activité de l'homme au travail, c'est -à- dire le rapport qui met en relation un salarié et un employeur. Mais tout travail n'est pas soumis à ce droit. Seul le travail subordonné et dépendant entre dans l'emprise du droit du travail. Il faudra donc se pencher sur la notion de subordination et de dépendance pour découvrir le travailleur régi par la législation du travail. A- Notions

partout dans le monde et renforce considérablement sa position au Maroc sous le nom d’AXA ASSURANCE MAROC. AXA Assurance Maroc est née de la fusion entre AXA Al Amane et la compagnie africaine d’assurances et se place en seconde position sur le marché marocain des assurances. Portée par la performance des produits financiers et un environnement constamment en évolution, la production de ce secteur ne cesse de prendre de l’ampleur au Maroc, ce qui suscite de plus en plus l’intérêt des investisseurs nationaux

 Rapport de stage de fin d’études Effectué à Maroc Telecom Effectué par … Maître de stage … 2011/2012 Sommaire Dédicace Remerciements Problématique Partie 1 : Définition de L’assurance L’assurance au Maroc Définition des garanties de l’assurance Autres types d’assurance Partie 2 : Présentation de Ci nia Saada

individuelles : Définitions Section 1 : Définition, principes et conditions d’accès au statut Section 2 : Avantages et inconvénients Partie II : L’entreprise individuelle : Fonctionnalités et patrimoine affecté Section 1 : Fonctionnement et constitution de l’entreprise individuelle Section 2 : Patrimoine affecté Partie III : Obligations fiscales et sociales - Entreprise individuelle au Maroc Section 1 : Régime fiscal et social Section 2 : Entreprise individuelle au Maroc Conclusion

l’inspiration juridique ; Les institutions politiques : gouvernantes, de contrôle et de surveillance de la légalité, d’encadrement de la société ; Les systèmes de légitimité et de légalité ; La pratique institutionnelle. > Introduction à l’étude de droit : Définition et caractère du droit (caractère général et abstrait, caractère coercitif, caractère permanent) Les sources du droit (les textes, les autres sources du droit) Les critères de distinction droit public/ droit privé Les caractéristiques du droit public

électronique : Section 1 - l environnement légal du commerce électronique au Maroc : Paragraphe 1 ( Législation du commerce électronique au Maroc : Paragraphe 2 ( Structure d’accompagnement du commerce électronique au Maroc : Section 2- la juridiction internationale : Paragraphe 1( au niveau de lé Union Européenne : Paragraphe 2( au niveau des pays arabe (exemple de la Tunisie) : Chapitre 2- conclusion du contrat électronique :  Section 1 - les conditions de fonds : Paragraphe 1