Définition Déclaration Cnss

conventions en cours de négociation 31 32 32 4. Actions sanitaires et sociales de la CNSS 4.1 Actions sanitaires • Polycliniques • Unités Sanitaires Mobiles 4.2 Actions sociales • Habitat Social • Mutuelle d’action sociale • Centres socio-économiques et centres de vacances 34 34 34 35 35 35 36 5. Organisation 5.1 Organisation administrative de la CNSS • Organes de délibération • Schéma directeur de la CNSS • Structure administrative 5.2 Organisation financière et comptable • Organisation

Chapitre I : Chapitre II : Première Partie : Chapitre I : Présentation générale de la fiduciaire FIDUCIAIRE : DEFINITION ET ROLE Définition : Une fiduciaire est un établissement qui spécialisé dans la tenue et la gestion des dossiers comptables et fiscales des divers structures (commerciales, industrielles ou mixtes) moyennant en contre partie des horaires. Rôle :

nomme "convention collective" un accord conclu entre des employeurs ou une organisation patronale et un ou plusieurs syndicats de salariés en vue de régler les conditions d'emploi des travailleurs et les garanties sociales qui y sont attachées (définition du dictionnaire de droit privé de Serge Braudo) C’est une charte établie en commun accord entre les représentants des salariés et de la profession (industrie sucrière ,le textile etc.) cette charte fixe les rémunérations en fonction du profil du

FABRICATION DE PRODUITS DE CONSTRUCTION CAPITAL 4 000 000.00 FORME JURIDIQUE S.A.R.L N ° DE PATENTE 67570109 DATE DE CREATION 2007 NOM DU DIRIGEANT NABIL HASSOUNE/BELKOUS LAHCEN N° DE TVA 06928636 EFFECTIF 30 + 50(intérimaire) AFFILIATION A LA CNSS 7421184 REGISTRE DE COMMERCE 13219 1- Historique :

Fiche technique du fiduciaire………… Organigramme du fiduciaire………… Partie II : les missions les taches effectués ;……………………… Classement…………………………………… Les étapes de création d’entreprise………. La déclaration de TVA……………………… L’enregistrement des écritures…………….. L’Etat 9421…………………………………… Partie III : les annexes ;……………………………………………… Conclusion Je commencerais ce rapport de stage, en

Chapitre2 : Les différents services que comprend le fiduciaire Partie2 : les travaux effectués Chapitre1 : Les travaux comptables Chapitre 2 : Les différents types de déclarations I- Déclaration fiscale II- Déclaration sociale III- Déclaration juridique Chapitre3 : Constitution d’entreprise Conclusion [pic] Avant d’entamer mon projet de fin d’étude, je tiens d’abord à remercier :

| |La définir et en valider la pertinence | |La formalisation de l’idée est une étape nécessaire dans tout projet de création. Elle passe par la définition, en quelques | |lignes, du produit ou du service à offrir, de son utilité, de ses points forts et faibles, de ses avantages concurrentiels | |et des contraintes internes ou externes au projet.

consacré par l’article 22 de la déclaration universelle des Droits de l’Homme qui stipule : « toute personne en tant que membre de la société a droit à la sécurité sociale… ». Par conséquent, le problème de sécurité sociale est, aujourd’hui, posé partout ; mais il n’est nulle part encore entièrement résolu et les méthodes utilisées varient d’un pays à autre. Or en RCA, la gestion des différentes branches de la sécurité sociale est confiée à la CNSS qui a pour mission de garantir

gestion Chapitre VI: la mise en place d’un tableau de bord: cas de la CNSS La mise en place, à partir de 1989, d’un service contrôle de gestion, au sein de la CNSS s’inscrit dans le cadre d’une prise de conscience par les responsables de la caisse, de l’importance d’un tel service pour une gestion moderne et efficace de l’établissement. Plus qu’un simple phénomène de mode, le contrôle de gestion fut perçu par les dirigeants de la CNSS comme un outil indispensable à la bonne marche de cet organisme, jusque

SAARI PAIE V. janv 06 Page 2/59 SAARI PAIE Ligne 100 Version 9.101 SOMMAIRE Partie 1 : Paramétrage de la société ………………………………………………………… 5 1. Initialisation d'une nouvelle société ♦ Création ♦ Transfert ♦ Validation du transfert 2. Définition des paramètres de la paie 3. Entête de la société Partie 2 : Structure de la société………………………………………………………………10 1. Le calendrier de la société 2. Organisation 3. Caisses de Cotisation 4. Etablissements 5. Tables 6. Modèles hebdomadaires 7. Plannings