Définition Déclaration Cnss

LA DEUXIEME SEMAINES : l’enregistrement ____________________________________________14-15 saisé ____________________________________________________16 III. LA TROISIEME SEMAINES : la TVA _____________________________________________________17-19 CNSS _____________________________________________________20-21 IV. LA QUATRIEME SEMAINE : PAIE ______________________________________________________22 LR________________________________________________________ 23-25 V. CONCLUSION _________________________________________________________26

avec une cible de 8,5 Millions de personnes. Le risque maladie des salariés du régime public est géré par la Caisse Nationale des Organismes de Prévoyance Sociale (CNOPS). Les salariés du privé sont gérés par la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS). La régulation des relations entre les caisses gestionnaires et les prestataires de soins est assurée par l’Agence National de l’Assurance Maladie (ANAM), qui est, en outre, chargée de la gestion financière du RAMED. Si une couverture maladie obligatoire

F   : fiduciaire. O : organisation. GE : gestion. CO: comptable F: fiscal. L’entreprise est immatriculée sous les codes suivants: Identification fiscale : 4500229. N° de CNSS : 2217736. N° de patente : 13109370. Cette entreprise à pour objet de traiter les différentes opérations comptable et fiscales de ses clients en respectant les procédures réglementés par la loi .

L’organigramme de Sté …………………………………………….4 Chapitre I : la constitution de société (S.A.R.L)…………………………..5 Introduction……………………………………………………………………….5  Section I : La S.A.R.L…………………………………………………………....8 I- Introduction………………………………………………………….…8 II- Définition de SARL……………………………………………………8 III- Les caractéristiques d’une SARL………………………………….9  IV- Conclusion……………………………………………………………..12 Section II : Les étapes de création………………………...………………...13 A- Dénomination Commerciale…………………………………………13 B- Domiciliation

-Taux de T.V.A……………………………………………………….. -La formule de calcul de la T.V.A……………………………………. -Déclaration du T.V.A………………………………………………... -T.V.A régime débit, régime encaissement…………………………... -La déposition de déclaration et le règlement de T.V.A……………… -Infraction diverse…………………………………………………….. -Déclaration d’existence……………………………………………… 4. Impôts générale sur les revenues (I.R)…………………………………………… -Calcul de

………………………………………………………………... 6 Introduction …………………………………………………………………… 7 Chapitre I : présentation générale de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale ………………………………………………... 8 I. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale ………………………… 9 1) Historique et définition ……………………………………………………... 9 2) Affiliation et cotisation ……………………………………………………... 10 3) Les prestations fournies……………………………………………………… 11 a) Les prestations courte rmistes et long-te rmistes ……………………….. 11 b) Les allocations familiales ………………………………………………

le sondage, les panels, les entretiens individualisés, vous apporte des réponses précises à ces différentes questions et réalise ainsi trois objectifs essentiels : elle permet l’identification de marché cible, l’évaluation de la concurrence et la définition de la stratégie commerciale. Autrement dit, elle vous permet de savoir comment faire correspondre l’offre et la demande. Dans un premier temps, l’étude de marché commence par un travail de recherche et de collecte d’informations. Ce travail

administratives et comptables des opérations de caisse 2-1/ Les opérations de Caisse ; 2-2/ Le règlement des factures ; 2-3/ Les opérations CNSS ; 2-4/ Le chèque guichet. SECTION 2 : I- Les autres opérations de caisse. II- Les opérations Pratique et Comptable de « Virement » & «  MAD ( Mise

ampleur, sa nature, ses déterminants, le contexte dans lequel il s’est consolidé, ses potentialités et contraintes et sa dynamique. Il se propose enfin de se pencher sur les relations de l’informel et de l’Etat et sur les perspectives d’évolution. Définition du secteur informel : En général, on le définit comme l'ensemble des activités économiques qui se réalisent en marge de la législation pénale, sociale et fiscale; ou comme l'ensemble des activités qui échappent à toute politique économique et sociale

également à tous ceux qui, du près ou du loin, nous ont aidé a la réalisation de ce travail. Sommaire:……………………………………………………………….…..1 Remerciement………………………………………………...……………..2 I- aperçu sur la s.a.r.l 1-definition de la s.a.r.l 2-caracteristiques de la s.a.r.l 3- pourquoi choisir la forme s.a.r.l II- Etapes de la création : A-la phase de conception : 1- l'idée de projet. 2- étude de marche ou étude de faisabilité. 3- Rechercher