Définition Déclaration Cnss

Sommaire TITRE 1 : ETUDE D’ENSEMBLE DE L’AUDIT FISCAL 2 CHAPITRE 1 : INTRODUCTION 2 Section 1 : Définition et objectifs de l’audit fiscal 2 Section 2: Principes de base régissant l’audit fiscal 7 CHAPITRE 2 : MISE EN PLACE D’UNE CELLULE D’AUDIT FISCAL Section I : Place de la cellule d’audit fiscal au sein de l’organigramme de l’entreprise 8 Section 2: qualité et compétences des auditeurs

Sommaire : * Définition de la société * Définition des sociétés des personnes * Définition de la SNC (société en nom collectif) * Création d’une SNC : * Conditions de fond : * Associés * Apports * Partage des bénéfices * Affectio societatis * Conditions de forme : * Statut * Formalités de dépôt au tribunal * Publicité de la constitution * Pièces à fournir * Ecritures comptables * Annexes * Définition de la société :

code de travail loi N°65.99 promulguée par le dahir N°1.03.194 du 11 septembre 2003. Décrets du 29 décembre 2004 fixant l’application des articles du code de travail. Grand I La relation individuelle du travail : le contrat de travail 1- Définitions L’expression « contrat de travail » est apparue à la fin du XIX siècle, venant progressivement se substituer à celle, initialement retenue par le D.O.C « louage de services ou de travail » (art. 723): C’ « est un contrat par lequel l’une des parties

justifiées B) Les absences non justifiées C) Les procédures disciplinaires IIIIV- Le règlement intérieur et le pouvoir disciplinaire Les obligations d’affichage Chap. 4 : Aspects sociaux de l’administration du personnel ILa protection sociale A) Définition et domaine d’action B) La sécurité au travail C) La médecine du travail IILes représentants du personnel A) Les syndicats B) Les autres formes de représentation du personnel 1- Les délégués du personnel 2- Le comité d’entreprise Chap. 5 : La gestion

CABINET MAROC PERFORMANCE - « Tableau de Bord Marketing et Commercial » Le droit du travail: Définition  Le droit de travail est régi par un ensemble de textes qui règlent les relations entre employeurs et salariés. Ces textes sont regroupés dans le code du travail CABINET MAROC PERFORMANCE - « Gestion Administrative et sociale des RH » Les sources du droit du travail La déclaration universelle des droits de l’homme, les traités internationaux tels que ceux concernant (l’organisation

[pic] Définition : Selon l’approche système de l’E/se comme un système finalisé, régulé et ouvert. [pic]Monnaie Service Marchandise B.S public Capitaux Remarque : • Flux quantité de mouvement. • L’entreprise est un centre de flux. Les différents types de flux : Généralement il existe 3 types de flux : ➢ Flux monétaires ou bien financiers : représenter par l’ensemble des encaissements et décaissement. ➢ Flux réels ou physique : représenter par l’ensemble

UNITE DE DECORATION SUR VERRE CREUX SOMMAIRE 1. Définition de la profession 2. Eléments pour une étude de marché 3. Moyens nécessaires pour démarrer l'activité 4. Eléments financiers 5. Règles de la profession 6. Contacts et sources d'information 7. Bibliographie Page 4 Page 6 Page 10 Page 14 Page 22 Page 25 Page 40 2 DATES CLÉS DU VERRE 3000 avant J.-C. 1700 avant J.-C. 1500 avant J.-C. Ier siècle avant J.-C. Ier siècle après J.-C. Xe siècle XVIe siècle XVIIe siècle Début du XXe

autres services sociaux tels que le logement, le transport, etc. …  Tenue, au mois de mai 2011, de la réunion de la Commission nationale chargée de la révision des régimes de retraite. Dans le privé  Relèvement de la pension minimum servie par la CNSS de 600 à 1000 DH (53,4 à 89 euros) à compter du 1 er juillet 2011 ;  Mise en place d’un programme d’habitat social au profit des salariés à faible revenu ;  Révision du régime de retraites de sécurité sociale (concernant les assurés n’ayant pas totalisé

(DECAISSEMENTS) EXEMPLE: avis débit CNSS-UNE TRAITE . * AVIS DE CREDIT: C’ est le contraire de l’avis débit (ENCAISSEMENT) EXEMPLE: -Un virement d’une agence étrangère. -Régler par chèque taxe/spectacle de 1500.00 -Reçu un chèques sur place de l’agence BOVOYAGE de 5000.00 -Un avis de débit CNSS 13000.00 COMPTA

Le classement…………………………………………..12 II. La saisie des informations comptables…………………13 III. Le calcule du chiffre d’affaires………………………....15 PARTIE III: LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE I. Définition……………………………………………….17 II. La déclaration et le calcul de la TVA……………….18 [pic] Avant d’entamer ce modeste travail je tiens à exprimer ma gratitude et mes vifs remerciements au directeur de ZIRANA MAROC qui m’avait accueilli deux mois au sein de son