Edit De Caracalla Romanisation

Henri de Navarre, un homme protestant. IIles Bourbons (1589-1792) Henri IV(1589,1610). Un souverain admet pour la première fois, qu une partie de son peuple puisse ne pas adhérer a la religion qui est celle du souverain. Un Edit de pacification sera signé à Nantes, EDIT de Nantes (1598). Le catholicisme reste une religion d Etat, mais le réformés dispose d une liberté de culte, civil et politique. Il va soumettre l aristocratie à sa cause. Louis XIII (1610-1643), fait appel a Richelieu va mater

chargé de la police des marchés. Lorsque ces 3 magistrats rentrent en charge pour une durée de un an il va rédiger un programme de ce que sera son activité. Ce Programme on l’appelle l’édit ce qui veut dire a l’origine : proclamation publique. Cet édit va être affiché sur un panneau peint en blanc que l’on appelle album (signifie en latin ce qui est blanc). L’album va préciser les cas nouveaux dans lesquels les magistrats accorderont une action de sorte que les édits de ces 3 magistrats vont se présenter

individuel, mais qu'il a passé en quelque sorte dans l'esprit public, puisque nous voyons particuliers et communautés à l'envi appeler et entretenir richement nos sophistes et nos médecins. Cf. Tacite (Agricola, 21), à propos de la conquête et de la romanisation de la Bretagne (= Angleterre actuelle) par les Romains : L'hiver suivant fut employé tout entier aux mesures les plus salutaires : pour habituer par l'attrait des plaisirs des hommes disséminés, sauvages et par là-même disposés à guerroyer, à la

Pour des raisons pratiques, l’habitude a été prise de renouveler les dispositions du magistrat précédent. Il ne fait que reprendre les règles établies et en rajouter quelques unes de temps en temps. Cela va entraîner une stabilisation de l’édit. Cet édit est en quelque sorte codifié et se fige peu à peu. Les différents prêteurs vont se contenter de reprendre les dispositions anciennes sans en rajouter. Hadrien va donc demander au début du IIème siècle, au juriste Julien de faire une édition définitive

le refus d’intégration des italiens par les romains. Toute l’Italie est soumis au romain depuis très longtemps, assujeti à la république romaine, seule une petite partie intégré à a cité romaine le reste soumis à une domination des romains. La romanisation est bien avancé, de plus en plus de monde considère qu’il est tant d’intégré les romaine à la cité romaine comme proposé avec Caius Gracque. Projet freiné à tels points que début 1e s de nè la situation est bloqué va se débloqué par une révolte

de servir un dieu vivant). L'empire part en G contre eux. 313 l’Église sort de la persécution. En 380, désormais tous les H sont égaux. Mort de l'esclavagisme. Dt provinciale : Rome conquiert, commerce. De nvx usages, coutumes étrangères. Edit de caracalla donne la citoyenneté romaine à toutes la pop° comprises dans le limes de l'Empire. Don de la citoyenneté aux provinces les + éloignées. Section 2 : Universalisme juridique de Rome Le monopole de l'Empereur, tout vient vers un seul. Universalité

comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat a) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). ⁃ l’imperium : seuls titulaires, les magistrats supérieurs. Ils reçoivent par une loi spéciale l’imperium. Pouvoir de commandement militaire

juridiquement vrai qqchose qu'il ne l'est pas ds la réalité : pr que certaines personnes puissent avoir accès à certains droits (ex : en faveur des pérégrins) cette méthode s'est institutionnalisée, magistrats élus d'année en année empereur Hadrien, édit II/ L'évolution du droit induite par le doit prétorien prétorien = crée par le préteur A/ Un correctif du droit civil Le prêteur essaie qques fois d'assouplir la raideur du droit civil ex : conclusion des obligations, contrats à partir du moment où

douze tables. Les « libri ad edictum », c’est un commentaire de l’édit du prêteur. L’édit du prêteur va devenir perpétuel sous le règne d’Hadrien, en 131 après JC lorsqu’il demande la codification de l’édit. Tous les albums des prêteurs pour fait un édit complet. L’édit perpétuel a provoqué une stérilisation du droit prétorien, pour tenter de la conjurer. Les digestes, parmi eux Placentin. C’est une synthèse de la doctrine, pour le rendre cohérent. On va développer la technique de l’interpolation

dans un édit appelé « édit du préteur » (déclaration publique officielle), que dès qu’ils entrent en fonction ils introduiront telles ou telles actions. L’édit du préteur est publié chaque année, par chaque nouveau magistrat, c’est une sorte de programme judiciaire qui contient la liste des actions que le préteur s’engage à délivrer au plaideur. C’est une liste reproduite sur un album, qui est affichée devant le tribunal. Généralement, le préteur qui entre en charge intègre dans son édit, les actions