Empêchement

lectures faites au long du temps. - il dépend aussi de la relation entre l’interviewer-interviewé. L’historien peut être soupçonné d’avoir posé des questions explicites et implicites en definissant ainsi les réponses des témoins = empêchement de l’émergence de la parole des gens Des obstacles qui difficultent beaucoup l’interprétation de la source orale. Il est exemple les témoignages de la guerre de l’Algérie. Les témoignages des fondations de mémoire La 5ème

l’absence de liens de droit entre concubins - Concubinage soumis à aucune condition du mariage (ni devoirs de secours, fidélité, assistance), pas de contribution aux charges du concubin, pas de solidarité de dettes ménagères ; - Aucuns empêchements, aucunes incapacités, aucunes conséquences sur le nom ; - Aucune modification sur le pouvoir des concubins sur leurs biens, chacun les gère et n’a aucun pouvoir sur les biens de l’autre ; - Aucunes obligations successorales, aucun avantage

directrice de la crèche « la croix des oiseaux », la … (attente rep de Ghislaine) de la crèche « Farfantello », une assistante sociale (en SDAS) et une puéricultrice du CMS de Monclar, le même jour nous devions rencontrer une ASS de l’ASE qui a eu un empêchement. Nous avons aussi tenté de contacter une entreprise de service à la personne (Family sphère) mais notre démarche n’a pu aboutir par manque de temps. Personnellement, j’ai préféré les parties que nous avons élaborés ensemble car il me semble qu’elles

l’article 89 al 5 et on supprime l’interdiction - réviser la C° Art 7 de la C° qui interdit de réviser la C° pendant que la présidence de la rep est en vacance (lorsque le psdt de la rep est empêché d’exercer ses fcts ; mort, démission) ou en empêchement (peut être lui provisoire – maladie – ou définitif – mort – Art 16 de la C°, l’un des art les plus célèbres, puisque en cas de circonstance exceptionnelle, il donne au psdt de la rep des pvs dictatoriaux. Il institue une dictature légale constitutionnelle

Lorsque le mariage a été célébré alors que la loi a prévue des empêchements, le mariage pourra être annulé. C’est pourquoi il est prévu par la loi le système de l’opposition. SECTION IV. L’intervention de l’autorité judiciaire (TGI) §1. Les oppositions au mariage. L’opposition va empêcher l’officier de l’état civil de célébrer le mariage. Peuvent faire opposition les ascendants (père, mère, grand-père, etc.) pour tout empêchement, le conjoint seulement en cas de bigamie. Les collatéraux jusqu’au

Lorsque le mariage a été célébré alors que la loi a prévue des empêchements, le mariage pourra être annulé. C’est pourquoi il est prévu par la loi le système de l’opposition. SECTION IV. L’intervention de l’autorité judiciaire (TGI) §1. Les oppositions au mariage. L’opposition va empêcher l’officier de l’état civil de célébrer le mariage. Peuvent faire opposition les ascendants (père, mère, grand-père, etc.) pour tout empêchement, le conjoint seulement en cas de bigamie. Les collatéraux jusqu’au

encore se marier ? A. L’état de santé des époux Dans certains droits, le mariage est interdit pour des personnes qui sont atteintes de maladies dangereuses pour le conjoint ou pour les enfants à naître. En ce qui nous concerne, il n’y a aucun empêchement fondé sur l’état de santé de l’un des époux, mais la personne doit quand même être capable de donner son consentement en connaissance de cause. Cette restriction de se marier serait : * une atteinte aux libertés individuelles * ce n’est

condition de difference de sexe. La preuve du sexe , fait par l’acte d’Etat Civil . ( il suffit que les sexes soient reconnaissable . Si cette condition n’est pas reunit , il y a empechement D’Iriment. ( sanctionné par l’empechement du mariage) L’officier d’etat civil , qui constate avant le mariage un tel empechement , a la devoir de s’abstenir d’aller plus loin . Le sexe doit etre determinable a defaut de quoi le mariage est annulé . Le Transexualisme est admis en droit francais depuis le

procédure électorale doit être organisée dans les 20 à 35 jours. Qui va assurer l’intérim ? C’est le président lui-même en place qui assure l’intérim jusqu’à ce que le prochain président prenne ses fonctions. En cas de décès, démission ou empêchement : Le président du Sénat assure la continuité présidentielle, jusqu’à temps que les élections soient mises en place (Voir Alain Poher). Quel est le statut du président par intérim ? Mandat limité à 35 jours. Ne procède pas du suffrage universel :

Le Parnasse : Le Parnasse(1850-1860) est un mouvement littéraire contre le romantisme. Ce mouvement est typique de la poésie descriptive , des lignes pures ,de la plastique parfaite. Il est opposé à tous empêchement romantique qu'il considère comme abusif, cela doit être une œuvre minutieuse . Son thème tourne autour de l'Antiquité , de l'Harmonie (et de ses effets chatoyants) et la Nature (traitée comme un peinture). Il est utilisé dans le sonnet , les