Enfant adultérin

suscite des difficultés nouvelles d'interprétation. En principe, l'homologation permet de préserver la convention de toute contestation ultérieure. Mais la Cour de cassation a admis, dans une décision du 14 janvier 1997, la recevabilité du recours d'un enfant naturel dans l'hypothèse d'une fraude ayant consisté à dissimuler son existence (6) . Une telle décision semble faire abstraction des pouvoirs d'investigation dont dispose le juge statuant à titre gracieux. 2. C'est la raison pour laquelle il

Regard sur l’histoire 22 22 Plutarque nous apprend que, lorsqu’un enfant naissait à Sparte, il était examiné par un conseil réunissant les plus anciens membres de la tribu. Si le nouveau-né était jugé trop chétif ou infirme, le conseil ordonnait qu’il soit abandonné dans un précipice 23 23 Grèce antique Περὶ δὲ ἀποθέσεως καὶ τροφῆς τῶν γιγνομένων ἔστω νόμος μηδὲν πεπηρωμένον τρέφειν· Quant à l’exposition et à la nourriture des enfants, il faut une loi interdisant de nourrir aucun infirme L’exposition

correspond à une réalité changeante, évolutive : il y a très peu de points communs entre la famille lignage (le couple, ses enfants, les petits enfants, cousins, oncles...), et la famille mono parentale, qui est aujourd'hui très fréquente dans les sociétés contemporaines, qui correspond souvent à la mère. De même, il y a une différence entre un couple de concubins sans enfants et un couple recomposé, fréquent aujourd'hui, l'enfant vit avec son parent, le conjoint de son parent. Il y a pourtant la même

de reproduction, d’éducation des enfants et solidarité ( conjugale et inter générationnel) Le couple est à l’époque un moyen de structuration interne de la société. La couple est une affaire publique, donc contrôlé par le droit. A l’époque le concubinage est un choix par défaut du mariage (situation adultérine, problème entre les 2 familles, .. ) les enfants née de ces relations était traité de manière inégalitaire avec les autres. Grosse différence entre enfant naturel et légitime. * 1960 à

petite scène Familles : que transmettent-elles encore ? Avec les changements de valeurs et les nouveaux modes de vie, la transmission généalogique a-t-elle encore une place ? Par exemple, comment et quoi transmettre lorsque, seul, on élève son enfant en se débattant pour joindre les deux bouts ? INTERVENANTS Alain Ayerbe Département de démographie, UMB Henri Bauer Union départementale des associations familiales du Bas-Rhin : UDAF Karine Chaland Département de sociologie, UMB

patrimoniales et extrapatrimoniales régissant les rapports de famille. a) Le concept de la famille A l’origine, on parlait de familia = patrimoine de l’individu constitué des biens : esclaves, maisons. Toutes les personnes placées soit par la nature (enfants), soit par le droit (esclaves) sous la puissance d’un seul homme (le mâle, le pater familias) qui avait tous les droits et le seul à en posséder. On voit l’évolution pour arriver à l’égalité contemporaine. Il n y aucune définition légale de la famille

de mère porteuses… La notion d’ordre public est elle-même susceptible d’évoluer comme pour les relations adultérine. Exemple : Dans un arrêt du 3 février 1989 la cour de cassation a jugé qu’un mari qui avait révoqué une libéralitée à son épouse dont il avait adopté l’enfant et ce au profit de sa maîtresse n’avait pas conclu un acte contraire aux bonnes mœurs. Aussi la notion d’enfant adultérin a évolué. Le droit de la famille est un droit assez acceptable aux non-juristes c’est-à-dire qu’on comprend

exposée», ayant «lui seul pour témoin de sa gloire et de sa raison». La mort, plus qu'une attente, est pour lui une espérance, celle de pouvoir enfin assouvir quarante ans de rancunes et de haine contre ses proches : sa femme, Isabelle, et ses deux enfants, Hubert et Geneviève. Il laissera, en effet, dans un coffre-fort vide, une lettre où il annoncera qu'il a dépouillé de l'héritage qui doit lui revenir sa «famille aux aguets, qui attend le moment de la curée». «Si je l'avais voulu, vous seriez aujourd'hui

filiation. 1) La parenté Issus d'un lien de filiation. Les distinctions traditionnelles ont disparus. Jusqu'à 2005, on envisageait différentes sortes de filiation : filiation légitime (enfant pendant mariage), filiation naturelle (enfant hors mariage) comprenant la filiation simple et la filiation adultérine et la filiation élective. L'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée en vigueur en 2006 a supprimé les distinctions. On continu de parler de filiation biologique et adoptive. La parenté peut être

modéle de référence ; et tout les enfant nés de parents non mariés , tous ces enfant la sont appelé des enfants naturels , et n'ont que des droits réduit par rapport aux enfants légitime . En 1804 , le code civil réaffirme la primoté du mariage avec l'autorité du mari , mais il maintient quand meme le divorce. Jusqu'au milieu du XXeme siècle , la famille légitime reste le modél familliale , même si peu à peu le legislateur cherche a améliorer le sort des enfants naturels . On ne conçoit pas la famille