Enfant adultérin

tour servi la religion, l’économie et la politique. Mais deux fonctions demeures essentiels pour toute sociétés, la fonction de reproduction, car la famille est le cadre privilégié dans lequel naissent les enfants, et la fonction de socialisation, la famille ayant pour mission l’éducation des enfants et leurs intégration dans la société. Il faut remarquer que l’état assiste de plus en plus les familles dans leurs missions éducatives. Par les divers aides à l’enfance et aux études. Les grands textes internationaux

Droit Civil - Droit de la famille Un couple est marié depuis 5 ans. Le mari découvre dans la poubelle un compte rendu opératoire d'IVG. La femme avoue : elle trompe son mari et cet enfant n'est pas de lui. La femme veut le quitter et aller vers une autre femme et veut adopter de nombreux enfants. Son mari la claque violemment... Les questions fusent. Le mari est-il le père de la fille de 5 ans ? Comment se séparer ? Le mari peut-il s'en vouloir d'avoir perdu son sang froid? Le droit n'est pas

va prendre le chien ? L’animal ici, n’est pas une personne, donc pas de « droit de garde » (différent des enfants). Mais il y a une interdiction pénale de procéder à des actes violent sur les animaux, voire de mutilation. Donc il faut faire attention aux mauvais traitements sur les animaux. Toutes les personnes sont équivalentes en droit. Il y a un certain nombre de nuances : Les enfants ou les fous n’ont pas le même statut car ils n’ont pas le même discernement. La notion de capacité juridique

ont des droit identique dans la succession et l’exception des enfants né dans l’inscestes absolue La loi du 3janv 1972, avait posé le ppe de l’égalité entre l’enfant naturelle et l’enfant hors mariage, conséquence sur la succession. Exception des enfant naturel adultérins voyaient leur dt de successoraux dans la succession de celui qui a commis l’adultère diminué lorsqu’ils étaient en concours avec les enfant lég.. Lorsqu’un enfant est issu d’un inceste absolue, la filiation ne peut être établie

progresse de plus en plus. Dans bien de sociétés des pays en développement, le mariage de filles mineures est utilisé pour consolider ou renforcer des alliances entre familles. Quelquefois, cette union peut commencer par des fiançailles avec des enfants ou des nourrissons. Au cours d’une enquête pour le compte de Save the Children Fund (Royaume-Uni), des filles âgées de 14 à 17 ans provenant de castes et de groupes ethniques différents de deux villages du district de Surkhet, au Népal, ont

Statistiquement, le nombre de mariage baisse. Dans les années 1970 : 400 000 mariages par an, dans les années 2010 : 240 000. Il y a de nouvelles formes : concubinage et pax. Enfants. Evolutions : l’apparition de la famille monoparentale. La famille homoparentale, famille recomposée. Ces évolutions du couple et du rapport parents-enfants ne peut pas être ignoré par le droit. La famille n’est pas un groupe spontané de personne, c’est un groupe organisé/structuré et régis par le droit. II/ la famille : une

1968 : Liberté des individus. On sort les individus de tous ces groupes, on parle de désinstitutionalisation de la famille. Depuis les années 60, baisse de la natalité, c’est un choix de la femme, elle n’est plus seulement mère. Les femmes ont leurs enfants de plus en plus tard. Il y a aussi une diminution du nombre de mariage car plus de divorce et plus de concubinage. Avant les familles ne se séparaient pas et avaient beaucoup d’enfants. Mais depuis 68, les famille se séparent de plus en plus et ont

doit-il se plier fasse au fait accompli ? Question de la maternité pour autrui. C’est la question des mères porteuses. Arrêt de la cour de cassation du 17 décembre 2008 : Faits : un couple français, dont la femme ne peut pas porter un enfant, désire un enfant. Ils se tournent alors vers une mère porteuse. Mais pour l’instant, la maternité pour autrui est interdite en France. La cour de cassation a donc jugée illicite le recours à la mère porteuse. Le couple est donc allé en Californie, là ou la

décédant d’un ancêtre commun) a une famille nucléaire ( composé des parents et enfants) : évolution faite par le phénomène de rétrécissement de la famille. La famille ne peut plus être employé au singulier, on parle donc de famille-pluriel pour signifier qu’il y a donc différente forme de famille. Mais au Delas il existe aussi des famille mono parentale (au foyer il y a une seul parent vivant avec un ou plusieurs enfants) qui différencie de la famille unilinéaire (l’enfant a un seul lien de filiation

partir de la parenté et de l'union. a) Les liens de parenté Cela renvoi à la filiation (lien qui unit un parent à son enfant). C'est une filiation qui peut être biologique ou élective (adoptive). Les liens de parenté comprennent une ligne directe et une ligne collatérale (voir schéma de la fiche de TD) Ligne descendante : enfants, petits enfants, arrière petits enfants etc. Ligne ascendante : parents, grands parents, arrière grand parents etc. On distingue la ligne ascendante paternelle et