Enrichissement Sans Cause 15 Juin 1892

vie politique = on entre progressivement dans « l’air des masses ». Mais peu d’états sont encore des démocraties abouties. Par exemple, l’Empire russe se « crispe » sur l’ancien régime. La libéralisation ne progresse pas partout de la même façon à cause des mutations sociales et économiques, qui se font sentir à plein pot à la fin du XIXe. Se fait donc sentir dans des pays ayant une forte industrialisation, car elle crée une forte urbanisation, et donc un renforcement de la bourgeoisie, et la naissance

routes maritimes. 11 3.Technologies et types de croissance. 11 1) La deuxième révolution industrielle. 11 2) Les types de croissance. 13 3) Les différences de niveau de vie. 14 4.Le ou les libéralismes ? 15 1) Libéralisme économique (syn. Capitalisme) 15 2) Le libéralisme politique 17 3) Le libéralisme social 18 5.La France de la Belle époque. 20 1) Forces et faiblesses de l’économie française. 21 2) La troisième république de la Belle Epoque. 25

a reçu un avantage et de l’autre côté, on a un patrimoine qui a subi une atteinte. Le problème est que rien n’explique le transfert d’un patrimoine à un autre. Il y a ce que l’on appelle un appauvrissement injuste et, de façon corrélative, un enrichissement injuste qui va nous pousser à réagir. Dans la 1ère hypothèse, il y a simplement une atteinte à un patrimoine qui n’est pas légitime et il nous faut rétablir le patrimoine dans l’état antérieur où il se trouvait avant l’atteinte. Dans la 2nde

Jean-Charles Sismondi, qui met plus directement en cause les inégalités comme source de crise. Le capitalisme voulant produire « toujours plus et toujours à plus bas prix », il ne laisse à l’ouvrier que « ce qu’il lui faut pour se maintenir en vie ». Ainsi, le système produit de plus en plus mais, les riches étant incapables d’absorber la totalité de la production, ne trouve pas de débouchés. « Le marché s’encombre, et alors une production nouvelle devient une cause de ruine, non de jouissance. » (« Nouveaux

persistantes ..................................................................................... 14 Théorie économique et processus de croissance ........................................................... 15 L’explication de la croissance par les théoriciens néoclassiques .............................. 15 A. B. IV. 1) Augmentation des quantités de facteurs et croissance extensive ........................... 16 2) Augmentation de l’efficacité (la « qualité » des facteurs) et croissance

notion de pouvoir, il y a des personnes qui sont capables d’agir mais n’ont pas le pouvoir, comme par exemple une personne qui reçoit des biens avec un temps d’attente. Aujourd’hui, on parle d’incapacité mais plus d’ « incapable » depuis la loi du 5 juin 2007. B. L’organisation des incapacités L’idée est la défense d’une personne qui est dans l’impossibilité de défendre correctement ses intérêts au niveau juridique, en raison de son jeune âge ou de troubles mentaux. Pour parvenir à ce but,

est qqchose de négatif pour les romains. Csq de cette vision est la reconnaissance concrète du statut de l esclave, nécessaire même si on reconnait parfois que c est cruel. Les esclaves viennent de la naissance ou personnes r&duites en esclavage à cause de dettes, ou lié à la guerre les vaincus st réduits en esclavage. Les gens de l antiquité ne sont pas insensibles faces à ces destins tragiques mais on ne peut pas faire autrement L’école des sophistes va conclure que oui ce st des êtres humains

constitutionnel des colonies françaises, op.cit., pp. 233 et s., spéc. p. 247, § 6. 15 Voy not. Ayral (L.), Organisation des gouvernements et des conseils coloniaux, in Du mode d’administration des possessions coloniales, Actes du congrès des sciences politiques de 1900, soc. fr. impr. libr., 1901, pp. 47 et s., spéc. pp. 56-58. 16 Le principe de la spécialité législative se retrouve notamment dans : la charte constitutionnelle du 4 juin 1814 (art. 73 : « Les colonies seront régies par des lois et des règlements

GEIE. Le caractère civil ou commercial de la société détermine les règles applicables à celle-ci. Art. 1832 al. 1 du C. civ. issu de la loi n° 78-9 du 4 janvier 1978 modifiant le titre IX du livre III du code civil, J. O. 5 janvier, p. 179, rect. J. O. 15 janv., p. 378 : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue d'en partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter ». Auparavant

très variable selon les régions. En Artois, ils ne représentent que 3 à 4 % des terres agricoles, mais ils peuvent occuper plus de la moitié de certains terroirs du Massif central. Dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, ils sont très menacés. À cause de la montée des prix des céréales, certains seigneurs cherchent à étendre leur emprise, tandis que la pression démographique encourage les paysans à des empiétements discrets aux limites des terres labourées. Dans le Nord et l'Est, ainsi que dans