Établissement public territorial Plaine Commune

(TéléDiffusion de France) et de Directeur Financier de France Télécom. Agé de 50 ans, Michel Combes est ancien élève de l’Ecole Polytechnique et de Télécom ParisTech. * Fin 2013 : SFR quitte La Défense et s’installe dans ses nouveaux locaux à La Plaine Saint-Denis (travaux débutés en novembre) tout en conservant son siège social situé à Paris dans le 8e arrondissement. Projet Rimbaud / Architecte : Jean-Paul Viguier / Promoteur : Vinci 2) Actionnariat Chiffres clés au 31/12/2010 :

DROIT ADMINISTRATIF 2 31/01/2011 CHAPITRE 2 : LA POLICE ADMINISTRATIVE On va parler de la police en général. Une 1RE approche quand on évoque le mot police dans le sens commun, consiste à faire référence à cet ensemble des forces de l’ordre commandée par la puissance publique. Par principe, seul l’état dispose du monopole de la contrainte. Concernant ces différentes forces de l’ordre, il y a des forces civiles, des forces militaires, nationales, locales etc. qui vont pouvoir intervenir de

l’extérieur p.3 p.3 p.5 p.6 p.6 p.8 II – La dépense commerciale p.9 1. Budget et comportement d’achat des ménages réunionnais. 2. Couverture et évasion commerciale. p.9 p.10 III – Orientations stratégiques p.12 1. Analyse territoriale et sectorielle du besoin en plancher 1.1. Rappel des données initiales 1.2. Projection des besoins en plancher 2010 sur la base de données 2007. 2. Analyse de l’équilibre centre-ville/périphérie 3. Synthèse et conclusions p.12 p.12 p13 p.14

{text:bookmark} Introduction : Institutions politiques et droit public Institutions politiques Il faut décomposer l'expression « institutions politiques » pour en saisir le sens. Qu'est-ce qu'une institution ? On peut remonter, dans l'intérêt de la définition, à la racine indo-européenne « stt », qui donne des termes tels que « structure », « instituteur », « statue », « institut »... Elle renvoie à une notion de stabilité, de durabilité. Une institution est donc avant tout quelque-chose

organisationnels. Par ailleurs, il ne traite pas des obligations relatives aux établissements recevant du public, notamment la sécurité incendie. Ce qu’il faut retenir Le domaine des arts du spectacle, qu’il soit vivant ou enregistré, ne présente pas de différences fondamentales en terme de risques professionnels avec les autres secteurs d’activités. Les accidents du travail les plus fréquents sont d’ailleurs les accidents de plain-pied (chutes liées à des glissades ou des trébuchements), ceux liés

.............................................................................................. 10 Ré introspection du travail effectué ...................................................................................... 19 Diagnostic Territorial : Commune d'Arthon .................................................................................. 25 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. Arthon : Une topographie et un cadre administratif particulier ........................................... 25 Arthon : État

service public, la distribution de prestation, mais aussi l'activité d'édiction des normes. Il ya deux grandes sortes d'activités : • Celle d'activité public • Celle de police Pour Hauriou, l'activité principale de l'administration, c'est la police. Mais peu de temps après, il introduit les services publics et il dit que les services publics sont un moyen d'assurer la police de la cité. Duguy en 1923 ramène tout au service public : l'état moderne est une coopération des différents services publics. Nous

LIEUX : Introduction …......….................................................................... 3 1. L'environnement …................................................................................................ 4 1.1. Historique de la commune ….......................................................................... 4 1.2. Situation géographique …................................................................................4 1.3. Aspect démographique …..............................

(1471-1554) 3.15 Liens avec Al-Andalus 3.16 Dynastie des Saadiens 3.17 Dynastie des Alaouites 3.18 Protectorats français et espagnol du Maroc (1912-1956) 3.19 Le Maroc indépendant (depuis 1956) 4 Géographie 5 Géographie physique 5.1 Montagnes 5.2 Plaines 5.3 Désert 5.4 Frontières terrestres 5.5 Littoral 6 Climat 7 Éco-système au Maroc 7.1 Hydrographie 7.2 Faune 7.3 Flore 7.4 Environnement 7.5 Géographie humaine 8 Économie 8.1 PIB par région 8.2 Atouts et points forts 8.3 Chômage 8.4

transsaharien que tout le Sud marocain allait entrer dans une crise économique, et même politique, provoquant un repli de cette région sur elle-même jusqu’{ 1975. Depuis sa récupération par le Maroc, le Sahara a bénéficié et bénéfice encore d’un effort public considérable pour réaliser son désenclavement et son insertion économique au sein du pays. Les investissements massifs effectués par l’Etat donnent { la région la structuration qui lui manquait. Quels sont les aspects du développement dans le Sahara