Étang de Berre

d’installation (primes). On note aussi la création d’espaces associés à différentes fonctions (des espaces touristiques- Languedoc Roussillon à partir de 1963, la côte landaise à partir de 1967, des villes nouvelles -L’Isle d'Abeau, Vaudreuil, Etang de Berre, Villeneuve-d’Ascq, Cergy-Pontoise, Evry, Saint-Quentin en Yvelines, Marne-la-Vallée, Melun-Sénart, des espaces industriels-Fos-sur-Mer). Des métropoles d’équilibre sont aussi définies pour faire contrepoids face à Paris (Lille-Roubaix-Tourcoing

prévues. La métropole d’Aix-Marseille Provence regroupe l’ensemble des communes membres de la communauté urbaine Marseille-Provence métropole, de la communauté d’agglomération du pays d’Aix-en-Provence, de la communauté d’agglomération Salon- étang de Berre-Durance, de la communauté d’agglomération du pays d’Aubagne et de l’Étoile, du syndicat d’agglomération nouvelle Ouest Provence et de la communauté d’agglomération du pays de Martigues. La métropole d’Aix-Marseille Provence exerce les compétences

s’y rattachant) : • SPPPI Aquitaine : http://www.aquitaine.drire.gouv.fr/environnement/index.html • SPPPI Artois • SPPPI Basse Seine : http://www.hautenormandie.drire.gouv.fr/environnement/bilan/indexbilan.html • SPPPI Dunkerque • SPPPI Étang de Berre : http://www.paca.drire.gouv.fr/environnement/spppi/index.html • SPPPI Guyane • SPPPI Lyon (SPIRAL) : http://www.lyon-spiral.org/ • SPPPI Nantes : http://www.pays-de-la-loire.drire.gouv.fr/Env/RS/RSc/index.html • SPPPI Strasbourg : http://www

(gaz radioactif émanant du Radium) qui croissent en atmosphère stable. A micro-échelle, le vent local peut être analysé par le déplacement de ballons plafonnant (dont l'altitude est constante), notamment dans les régions maritimes (étang de Berre). La mesure nécessite un effectif suffisant de ballons pour suivre la trajectoire horizontale et les fluctuations verticales. Dans les sites industriels, les émissions de polluants se font par des cheminées inefficaces

exécutée jusqu’en 2015 et non plus 2032. Le Conseil d’Etat assure à nouveau l’application des principes de la commande publique, ces derniers relevant soit des principes constitutionnels (CE, 20 octobre 2006, Communauté d’agglomération Salon-Etang de Berre-Durance), soit du droit communautaire (CE, ass., 1er avril 2009, Kéolis et Communauté urbaine de Bordeaux). Naturellement, un tel équilibre juridique suscite des interrogations quant à l’avenir des contrats de cette catégorie puisque en l’espèce

et une doctrine urbaniste inadaptée( basé sur le plan de masse, le zonage strict, l’habitat collectif). Les V. N manquent d’attrait pour les classes moyennes. D’autres V. N ont été crée : Villeneuve d’Asq, Isle d’Albeau, SAN des rives de l’étang de Berre. Les villes moyennes non préfectorales à dominante productive : l’exemple de Vitré Cette dénomination complexe signifie que ces villes n’ont ni le statut de préfecture, de sous préfecture mais compte 15000 hab ds leur U .U, et où 30% des emplois

....................................................................................18 Scot Sophia-Antipolis ................................................................................................20 Scot CA Ouest Étang-de-Berre et SAN du nord-ouest de l'Étang-de-Berre ..............22 Scot Pays d'Arles.......................................................................................................24 Scot CA Agglopole-Provence .......................................................

celles qui sont susceptibles d’avoir lésé la société requérante ou qui risquent de la léser dans la suite de la procédure. Depuis cet arrêt, le Conseil d’Etat a confirmé sa position : CE, 22 décembre 2008, Communauté d'agglomération Salon-Etang de Berre-Durance / Transprovence : désormais, en matière de référé précontractuel, l’irrégularité doit être susceptible d'avoir lésé ou risque de léser l’entreprise, fût-ce de façon indirecte en avantageant une entreprise concurrente. Le Conseil d'État

d’acteurs du secteur (Mmes Le Gac (Direction générale du travail), Pinchaud (CFDT), Surribas (Médecin du travail SAN.T.BTP), MM. Bonnaud (CRAM d’Auvergne), Forest (CFDT), Huez (Médecin du travail EDF), Lallier (CHSCT EDF Chinon), Maurial (MASE Étang de Berre), Pierrat (Union des industries chimiques), Remoiville (Cidecos conseil), Sotty (DRTEFP PACA), Tierno (CRAM du Sud-Est)). Le résultat de cette réflexion collective constitue la conclusion de cet ouvrage. Délibérément, ces conclusions ont été

prise en compte pour le calcul des dotations de l’Etats aux collectivités locales correspond à la superficie cadastrée et non cadastrée en hors eaux. En cohérence avec la définition retenue par l’Insee, cette disposition conduit à n’exclure que les étangs, lacs et glacier de plus de 100 ha. La superficie des villes a-t-elle des conséquences financières ? La superficie engendre pour les villes certaines dépenses proportionnelles mais sont aussi des sources de recette. La géographie historique