Etude A Caractere Professionnel Declaration De Tva

Remerciements Au terme de ce stage, je tiens à exprimer ma profonde gratitude envers Monsieur BENFEDDOUL Jamal, Directeur de la RADEEJ, pour m’avoir permis d’intégrer cet honorable établissement. Aussi, je tiens à remercier Monsieur Zine El Abidine ASLI, pour l’accueil qu’il m’a réservé au sein de la division. Mes remerciements vont également à tout le personnel de la division financière et comptable pour leur accueil et leur soutien tout au long de la période

Evaluation d’un système fiscal controversé La principale réforme fiscale que le Maroc a connue depuis son indépendance remonte aux années 80 du siècle précédent. Dans un contexte de crise aiguë des finances publiques, celle-ci s’était imposée dans le cadre d’une politique d’ajustement structurel largement dictée par les institutions financières internationales qui avaient été sollicitées pour aider le pays à sortir de l’impasse de la dette extérieure où il s’était embourbé. C’est une loi-cadre

formation en cours d'emploi a pour objet de développer la qualification et les compétences des salariés pour favoriser la compétitivité des entreprises, permettre à leurs employés de faire face aux évolutions du marché du travail et faciliter leur promotion professionnelle. La formation continue comprend l'ensemble des actions de formation concernant les salariés et englobe toutes les formations permettant l'acquisition ou l'amélioration des compétences Professionnelles. Le système des CSF est

travail à : A celles qui nous ont transmis la vie, l’amour, le courage, à nous chères mamans toutes notre joies, notre amour et notre reconnaissance. A nos très chers pères pour l'éducation qu'ils nous ont prodigué; avec tous les moyens et au prix de toutes les sacrifices qu'ils nous ont consentis à notre égard, pour le sens du devoir qu'ils nous ont enseigné depuis notre enfance et à qui nous adressons au ciel les vœux les plus ardents pour la conservation de leurs santés et de leurs vies. A toute

Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard Integrated Government Tax Administration System - SPGE : Services Provinciaux des Grandes Entreprises - SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle - TST : Taxe sur les Transactions - TVA : Taxe sur la Valeur ajoutée 3 SOMMAIRE --oo0oo-- INTRODUCTION 1 PARTIE I - APERÇU GENERAL SUR LA DGI ET LES CONTRIBUABLES 4 Chapitre I – Présentation de la DGI I6 Chapitre II – Les contribuables en tant

Introduction………………………………………………………………………5 Partie théorique………………………………………………….. Première partie : Champ d’application de l’Impôt sur les sociétés (IS) ….7 Chapitre 1) Les personnes imposables et celles exclues………………………8 Section 1) Les Personnes soumises à l’Impôt sur les sociétés (IS)…………8 Section 2) Les sociétés exclus du champ d’application de l’IS……………..10 Chapitre 2) Les exonérations………………………………………..…………11 Section 1) Les exonérations et les réductions permanentes…………………11 Section 2) Les

DU TRANSITAIRE ........................................................ 7 A- Les obligations générales du transitaire tirées du mandat ................................................... 7 B- Les obligations du transitaire dans le cadre du transit....................................................... 11 Chapitre II -Les différents rôles tenus par le transitaire ....................................................... 12 A- Les activités du transitaire ..........................................

Rapport de stage de fin de cycle Thème : L’organisation comptable de Ed.PA A toi mon grand père que la mort a brutalement et inopinément arraché de cette terre ; A toi ma mère, pour tout ton amour et tes conseils ; A toi mon père, toi qui m’as toujours inculqué les vertus du courage, du travail bien fait et de la persévérance ; A tous ceux qui me sont chers, Je dédie ce modeste travail, puissiez vous y trouver le fruit de votre affection et de vos soutiens immodérés Année Académique

Professeur à l’université MUSTAPHA ELMALOUKI Mohamed V –RABAT- HANINE ABDE RRAHIM Table des matières Introduction Partie I : La phase de création Chapitre I : L’idée de création 1. De l’idée au projet 2. Le couple Produit / Marché 3. La cohérence Homme / Projet Chapitre II : Elaboration du projet • Réalisation de l’étude de faisabilité o Etude de marché o Etude technique o Etude économique o Etude financière

Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard Integrated Government Tax Administration System - SPGE : Services Provinciaux des Grandes Entreprises - SURF: Système Uniformisé de Recouvrement Fiscal - TP : Taxe Professionnelle - TST : Taxe sur les Transactions - TVA : Taxe sur la Valeur ajoutée 3 SOMMAIRE --oo0oo-- INTRODUCTION 1 PARTIE I - APERÇU GENERAL SUR LA DGI ET LES CONTRIBUABLES 4 Chapitre I – Présentation de la DGI I6 Chapitre II – Les contribuables en tant que