Etude A Caractere Professionnel Declaration De Tva

Remerciements Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur Arnaud DEBRAY. Expert comptable associé à Axe Conseils Expertise, pour m’avoir permis de vivre cette expérience au sein du cabinet de Bois Guillaume. Ensuite, remercier ma tutrice de stage Mlle Hyacinthe GUIZIER, expert comptable stagiaire au cabinet de Bois Guillaume, pour son implication et son entière disposition, ainsi que l’ensemble de l’équipe du cabinet. Je tiens pareillement à remercier Monsieur Emmanuel DUPARC, mon

commercial= Droit conçu comme le droit des commerçants: l’ensemble des prérogatives attribué à un individu. Par conséquent le DDA s’applique aussi bien à tous les acteurs de la vie éco: Commerçants, artisans, agriculteurs, professions libérales...) Le DDA: implique principalement les rapports entre personnes privées, mais comprend aussi des dispositions de droit public (droit fiscal, de l’urbanisme..) A) Complémentarité du droit civil et des affaires Le droit commercial ne peut disposer seul

 Introduction Titre I : Prestations de services fournies par voie électronique : régime transitoire de TVA et principes directeurs pour l’imposition du commerce électronique. Section I : Le commerce électronique soumis au système de TVA préexistant. A- La définition des opérations passibles de la TVA . §1 - Opérations effectuées à titre onéreux… §2-…Par un assujetti agissant en tant que tel… §3- …Dans le cadre d’une activité économique. B- Les opérations imposables : la distinction

Le secrétariat Division Comptable 4- La comptabilité fournisseur Deuxième Partie : Étude analytique de la Gestion des factures fournisseurs Chapitre 1 : Description du traitement comptable des factures fournisseur Section 1 : Comptabilisation de pièces comptables 1- Bon de commande, Bon de livraison 2- Présentation et réception de la facture 3- Comptabilisation de la facture 4- Précompte TVA et transmission de pièces comptables Section 2 : Récapitulation du traitement et du circuit

points et dissertation ou étude de cas I.Introduction à l’audit A.brainstorming audit : expression d'une opinion, image fidèle, régularité, sincérité, contrôle, vérifier seuil de signification: en fonction de la mission que ce soit audit contractuel ou légal c'est pareil. c'est le début, on fait le total du dividende, les rendements... il n'y a pas de critères arrêtés, on peut mettre des seuils de signification en fonction de l'importance que l’on porte à ces résultats choisis. le

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°:14 Fiscalité l’entreprise SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom Mme AMIZ Aziza EFP CDC TERTIAIRE ET TIC DR DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°:14 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mme AMIZ Aziza CDC TERTIAIRE ET TIC DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL

........28 II. LES REGLES PRUDENTIELLES EXIGEES PAR BANQUE AL MAGHREB DANS LA GESTION DU RISQUE DE CREDIT :------------------------------------------------------------------------------------------------------ 29 III. CAPACITE D’UN ETABLISSEMENT A SUPPORTER LES RISQUES ENCOURUS : -------------------- 30 III-1LE COEFFICIENT DE SOLVABILITE :....................................................................................................31 III-2.LE COEFFICIENT DE LIQUIDITE :............

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

présent contrat, représenté par Mme Susanne Oberhauser, directrice des relations avec les citoyens, ci-après dénommé "le Parlement européen", d'une part, ET ............................................................ domicilié à/dont le siège social est établi à ............................................................ représenté par agissant en qualité de …, ci-après dénommé "le contractant", d'autre part, ci-après dénommés collectivement "les parties", SONT CONVENUS des conditions