Etude De Cas Droit Des Affaires Maroc

de l’assurance 2- L’évolution du marché de l’assurance au Maroc 3- Le Rôle social, économique et financiers de l’assurance au Maroc Section 2 : Structure du Marché d’assurance au Maroc : les intervenants du secteur 1- L’analyse du marché 2- Les statuts et les conditions d’exercice d’entreprise d’assurance 3- Les produits d’assurances Chapitre 2 : la bancassurance : le rapprochement de deux assurances (Cas Pratique) Section1 : la bancassurance : une bonne formule

UNIVERSITÉ PARIS I- PANTHÉON SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PRIVÉ LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE MAROCAINE APPLICABLE AUX NON RÉSIDENTS Thèse de doctorat en Droit Présentée et soutenue publiquement le 19 Janvier 2012 par Mohammed SETTI Sous la direction de Daniel GUTMANN Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur

proches de notre amour et de notre reconnaissance. SOMMAIRE Introduction Générale Chapitre I : Etude de marché 1) Analyse SWOT 2) Critères de différenciation  3) Produits et développements récents 4) Présentation de l’agence 5) Liste des concurrents directs Chapitre II : Etude Technique 1) Local 2) Matériel 3) Personnel Chapitre III : Etude juridique Chapitre IV : Etude Financière 1) Programme d’investissement 2) Choix du moyen de financement 3) Compte

Royaume du Maroc Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Eau et de l’Environnement Coopération Technique Allemande Programme de Gestion et de Protection de l’Environnement (PGPE) Étude sur le Système d’Inspection, de Contrôle et de Surveillance de l’Environnement au Maroc Phase 1 : Diagnostic du système actuel Rapport provisoire Avril 2007 Etude élaborée par : Water Management Consulting Sarl Pour le compte de : GTZ – PGPE Programme de Gestion et de Protection

 Stage au sein de l’entreprise TELEPHONIE 2B « Mission »  Etude de Marché au Maroc pour implantation d’une boutique de Téléphonie/Télécommunication Institut Supérieur d’Affaires et de Finances Internationales, Faculté des Sciences Economiques, 14, Rue Puvis de Chavannes

UNIVESITÉ DU QUÉBEC À MONTREAL L'IMPACT DE L'APPROCHE RELATIONNELLE SUR LA FIDÉLITÉ DES CLIENTS: LE CAS DU SECTEUR BANCAIRE AU MAROC MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN ADMINISTRATION DES AFFAIRES PAR LAMIAE EDDAIMI MAI 2012 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de

of Taxes as well as all of its affiliates. Mots-clés contrôle fiscal, taxe, imposition, vérification, contrôle interne, risque fiscal, procédure…. 3 Sommaire Introduction…………………………………………………………………….2 1ERE PARTIE : CONTROLE FISCAL AU MAROC ; APPROCHE ET LIMITES……………..8 Chapitre 1 : Présentation de la Direction Générale des Impôts…………………...9 Section 1 : Missions et Stratégie…………………………………………………………....9 I-) Missions…………………………………………………………………………………………….9 1. Assiette de l’impôt…………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………………………..18 la place de l'impot dans le budget : …………………………………………………………………………………..18 TVA(la taxe sur la valeur ajouter) : ………………………………………………………………………………….18 a. définition ………………………………………………………………………………………………………….18 b. les taux de tva au maroc : ………………………………………………………………………………………….19 c.les type de déclaration(TVA) ………………………………………………………………………………………..19 d. calcul de la tva : …………………………………………………………………………………………………..19 IS (impot sue les sociétés) : …………………………………………………………………………………………..19 introduction

 LES DROITS DE LA PERSONNALITE LORS DE                                L’ENQUETE PRELIMINAIRE AU MAROC      Etude préparé par : Maître Jihad AGOURAM                                             Avocat stagiaire  CHAPITRE II : LES DROITS DU DETENU SOUS GARDE A VUE     Le fait qu’un sujet soit placé en garde à vue ne restreint en rien les droits dont il jouit, sauf bien évidemment son droit à la liberté et les droits qui en découlent. On a même constaté pour ce droit, que bien qu’il soit de l’essence

I : Le droit européen actuel A : La Convention Européenne des droits de l'homme et la Cour Européenne des droits de l'homme B : La Convention de Genève de 1951 et le Protocole de 1967 sur le statut des réfugiés C : Le Traité de Rome 1-Les migrations des ressortissants UE 2-L'immigration en provenance des pays tiers 3 : La résolution du Conseil de 1985 D : Le traité de Maastricht sur l'Union Européenne E : Le Traité Amsterdam Paragraphe II : Le Droit des pays