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matériels et logistiques d’où la préoccupation majeure de l’équilibre financier de la CNSS. Un aperçu historique nous permet de tracer les grandes lignes de l’évolution de ce système. Dans ce rapport la Partie I sera consacrée à une étude descriptive de la CNSS, alors que la Partie II traitera la protection sociale assurée par la CNSS, pour arriver en fin dans la Partie III aux activités consacrée à la Division Contrôle et Inspection relevant de la Direction Régionale CNSS du Pôle

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[pic] بيت الحكمة Bayt Al Hikma [pic][pic] Etude sur les enfants en conflit avec la loi Etude réalisée par : Bayt Al Hikma Bayt Al Hikma 2009 SOMMAIRE I : Eléments Introductifs 1- Eléments de cadrage 2- Note sur les concepts utilisés 3- Pistes pour un traitement de la problématique selon l'approche basée sur les droits humains a) Eléments préliminaires d'analyse causale b) Eléments préliminaires d'analyse des capacités II : Présentation synthétique du

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audiovisuelle A- le référentiel légal B- le référentiel stratégique Parag IV : l’exercice du pouvoir réglementaire Section II : les critiques adressées à la Haute Autorité. Parag I : les conflits au sein de la HACA Parag II : les conflits avec les autres pouvoirs : exécutif et législatif. Parag III : les autres critiques Introduction Les profonds changements intervenus dans le contexte international ont bouleversé les conceptions et les

décentralisation  2- Pourquoi la décentralisation au Maroc ? Chapitre II. Les mécanismes de la décentralisation A- Les principes 1- L’autonomie juridique et financière et expertise locale 2- La tutelle ou la précaution participative B- Des expériences de décentralisation 1- L’expérience française 2- L’expérience espagnole Partie II. La décentralisation vécue Chapitre I. La politique de décentralisation au MAROC A- Le processus de décentralisation au Maroc 1- La volonté décentralisatrice et ses

LA GESTION DELEGUEE PLAN Introduction I) La nature juridique du contrat de gestion déléguée 1) Formation du contrat a) Modes de passation b) Composition du contrat 2) Exécution du contrat a) Droits et obligations des parties b) Achèvement du contrat II) La pratique du contrat de gestion déléguée 1) Les différentes formes de contrats a) La concession b) Le contrat d’affermage c) Le contrat de gérance d) La régie intéressée 2) Les critiques de la gestion déléguée

mémoire | Une page au hasard Financement des PME au Maroc: Contraintes et perspectives par Ali ELAMRY ESC Toulouse - Master spécialisé en audit comptable et financier en environnement international 2007Dans la categorie: Economie et Finance    Télécharger le fichier originalDisponible en mode multipage Thèse pour l'obtention de Master Spécialisé en Audit Comptable et Financier en Environnement International FINANCEMENT DES PME AU MAROC : CONTRAINTES ET PERSPECTIVES CONTRAINTES ET PERSPECTIVES