Evaluation Ue 5.7

Autriche Belgique Danemark Espagne Finlande Grèce Irlande Islande Luxembourg Norvège4 Pays-Bas Portugal Suède Suisse Turquie Australie Nouvelle-Zélande Mexique Corée Hongrie Pologne République tchèque République slovaque Moyennes pondérées : UE à 15 OCDE245 Écart type : UE à 15 OCDE245 3.2 4.4 2.7 3.3 3.6 1.9 4.3 3.6 3.4 2.2 3.5 3.5 4.6 4.7 6.3 2.6 4.4 2.9 4.7 1.9 1.4 4.1 3.2 1.6 6.6 7.6 .. .. .. .. 3.0 3.4 0.92 1.17 1980-1990 3.2 4.1 2.2 2.4 2.2 2.7 2.8 2.3 2.1 1.9 2.9 3.1 0.7 3.6 2.7 4.5 1.5 2.2 3

d po om éc s sé en u u au s s sp i ié dit es m és ur r ar Activités clés résu ltat Tests de contrôle du résultat tu tu tu m m ma découlant de Objectifs de contrôle m mp im u po l l r la pou ef fe ué ct r le es pa r l ur po a pe ce an m r rfo ar sp té di au n n en l m l m lém t t rité p p p é é tés r r ar Tableau des responsabilités et des approbations Indicateurs de performance Mesures des résultats

du programme Besoins et modalités de financement Bénéficiaires du programme Impact sur l’environnement des affaires Impact sur la pauvreté et le genre Impact sur l’environnement V – MISE EN OEUVRE, SUIVI ET EVALUATION 5.1 Modalités de mise en œuvre 5.2 Dispositions de Suivi et Evaluation VI – 6.1 6.2 6.3 VII – DOCUMENTS JURIDIQUES ET AUTORITE LEGALE Documents juridiques Conditions préalables à l’intervention du Groupe de la Banque Respect des politiques du Groupe de la Banque GESTION DES RISQUES

discriminante g´om´trique descriptive (analyse factorielle discrie e minante) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 5.5.1 L’analyse discriminante g´om´trique pr´dictive : . . . . . . . . . . . 68 e e e 5.6 5.7 Mesures de la qualit´ du mod`le : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 e e R´sultats et classement des agences par l’analyse discriminante dans le e logiciel SAS : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77

S&E Système de suivi et évaluation ACP Pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique OED Operations Evaluation Department UA Union Africaine (auparavant Organisation de l'Unité Africaine - OUA) ONED Office National des Eaux de Djibouti BDMO Banque de Djibouti et du Moyen Orient MTEF Medium-term Expenditure Framework EAP Évaluation de l'aide-pays PER Public Expenditure Review CAS Stratégie de Coopération PESS Programme d'études économiques et sectorielles CFAA Évaluation de la responsabilité financière

Allemagne Voltan, Italie © IFS, Janvier 2012 International Featured Standards · IFS Food · Version 6 5 Sommaire Partie 1 : Protocole d’audit 1 2 2.1 2.2 2.3 3 3.1 3.2 3.3 3.4 4 5 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 5.5.1 5.5.2 5.5.2.1 5.5.2.2 5.5.3 5.6 5.7 5.7.1 5.7.2 5.7.2.1 Historique de l’International Featured Standards et du référentiel IFS Food . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Statistiques de l’environnement 22 2.1. Indicateurs de Développement Durable et projet « PIBien-être » 23 2.2. Changement climatique 23 2.3. Autres activités 25 3. Législation environnementale et Conseils Environnement UE 25 3.1. Textes législatifs et réglementaires publiés au Mémorial en 2012 25 3.2. Projets de loi et de règlement grand-ducal soumis à la procédure d’approbation législative ou réglementaire en 2011 27 3.3. Conseils Environnement

* Les sociétés non assujetties à l’ISoc ; * Les sociétés dont les dispositions de droit commun en matière d’ISoc sont notablement plus avantageuses qu’en Belgique (on entend par plus avantageux une taxation statutaire ou effective < 15 % sauf UE). Exemple : si les dividendes sont payés par une société installée sur le territoire belge mais devant payer un impôt de seulement 13% dans son pays, ce sera déclaré trop avantageux et il y aura taxation en Belgique( si taxation < 15% sauf dans

des voies é lectrifié es dans le ré seau ferroviaire total est de 61 pour cent, alors que 87 pour cent du volume de fret circulent sur les lignes é lectrifié es. Le systè me ferroviaire devrait ê tre ré organisé dans le cadre du plan PHARE. Évaluation des besoins présents et futurs en infrastructures La capacité de financement public pour les infrastructures de transport est difficile à pré voir, compte tenu d’une certaine instabilité é conomique. D’aprè s des é tudes ré alisé es pour la Commission

fixé dans la Constitution 5.3 Quelques tendances du côté des dépenses 5.3.1 Des dépenses publiques dynamiques 5.3.2 De nouveaux besoins pour combattre la pauvreté et les effets du vieillissement 5.4 Les réformes en cours et à venir 72 73 74 74 6 Evaluation critique et comparaisons internationales 6.1 Calcul du "coin fiscal” pour le revenu du travail 6.2 Revenu du capital 6.2.1 Impôts sur les bénéfices des entreprises 6.2.2 Revenu du capital des personnes physiques 6.2.3 Patrimoine 6.2.4 Fiscalité