Examen Corrigé Licence 3 Droit

p.3 Introduction...........................................................................................................p.5 I ) L'évolution de la législation............................................................................p.9 1/ Une limite floue entre le droit d'auteur et le droit des brevets....................................p.10 A - Le droit d'auteur..........................................................................................................p.10 B - Le droit des

Finance, corrigés du manuel Pascal Barneto, Georges Grégorio DSCG 3 • Management et contrôle de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle • Management et contrôle de gestion, Corrigés du manuel Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle DSCG 4 • Comptabilité et audit, Manuel et Applications Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse • Comptabilité et audit, Corrigés du manuel

le traitement des salaires, les cotisations sociales, les congés payés, les formations et l’impact financier de ces éléments sur l’entreprise. Nous entendons par outils de l’administration tous les écrits juridiques qui traitent des droits et devoirs du personnel et de l’entreprise ces textes qui régissent la vie courante de l’entreprise et qui justifient les tâches répétitifs de l’administration : le pointage les horaires de travail, la permanence etc. il ne s’agit pas des outils

MANUEL DE PREPARATION A L'EXAMEN DU CERTIFICAT RESTREINT DE RADIOTELEPHONISTE DU SERVICE MOBILE MARITIME (SHORT RANGE CERTIFICATE) Tous les droits de traduction, d'adaptation et de reproduction par tous procédés connus et inconnus à ce jour sont réservés à l'Agence Nationale des Fréquences pour tous pays. Seules sont autorisées les reproductions intégrales ou partielles réservées à l'usage privé du copiste et les courtes citations conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle

ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES p.3 RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION Les situations professionnelles Répertoire des situations professionnelles Description des situations professionnelles Les compétences du domaine professionnel Compétences et critères d’évaluation par situations professionnelles de la fonction 1 Compétences et critères d’évaluation par situations professionnelles de la fonction 2 Compétences et critères d’évaluation par situations professionnelles de la fonction 3 Les connaissances associées

BIBLIOGRAPHIE I- TEXTES 1. La Constitution du 29 avril 1959 2. La Constitution du 31 décembre 1975 3. La Constitution révisée du 18 septembre 1992 4. Code Général des Impôts Les Décrets 1. Les Décrets du 09 mars 1902 et du 09 décembre 1944 sur les populations rurales 2. Le Décret 96-169 du 06 mars 1996 sur la compétence et sur la réalisation et la gestion des EPP et des CSB 3. Le Décret 2002-047 du 21 mars 2002 portant institution d’une Délégation Spéciale au niveau des Provinces

LOUIS LONG PROFESSEUR AGRÉGÉ DE L’UNIVERSITÉ DOCTEUR ES SCIENCES - HOMME DE LETTRES DÉCROCHEZ TOUS VOS EXAMENS . . « Le génie n’est qu’un longue patience » Napoléon EDOUARD AUBANEL, ÉDITEUR, AVIGNON 1 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE _____________________________________ 3 L’ENTRAINEMENT PHYSIQUE DE L’ETUDIANT______________ 3 INTRODUCTION ___________________________________________ 4 CHAPITRE PREMIER _______________________________________ 8 La force, la santé et la capacité

Editions ee e e 00h00, ` Paris en 1998. a Depuis le mois de Juillet 2006, l’´diteur ne souhaitant plus le r´imprimer, e e les auteurs ont recuper´ les droits d’auteur sur ce livre, conform´ment e e a ` l’article L. 132-17 du code de la propri´t´ intellectuelle. ee Nous avons d´cid´ de le mettre ` disposition de la communaut´, sous e e a e licence Creative Commons Attribution-NoDerivs-NonCommercial, et il sera toujours disponible en ligne sur http://www.dicosmo.org/HoldUp/ HoldUpPlanetaire.pdf. Roberto

acquises. BIBLIOGRAPHIE I- TEXTES 1. La Constitution du 29 avril 1959 2. La Constitution du 31 décembre 1975 3. La Constitution révisée du 18 septembre 1992 4. Code Général des Impôts Les Décrets 1. Les Décrets du 09 mars 1902 et du 09 décembre 1944 sur les populations rurales 2. Le Décret 96-169 du 06 mars 1996 sur la compétence et sur la réalisation et la gestion des EPP et des CSB 3. Le Décret 2002-047 du 21 mars 2002 portant institution d’une Délégation Spéciale au niveau des Provinces autonomes

L’analyse financière Rapport d’analyse 3 Objectifs du Chapitre :  A l’issue de ce rapide aperçu, vous devriez être capable de :  Exploiter des connaissances sommaires en comptabilité générale pour :    Lire et comprendre un bilan Lire et comprendre un compte de résultat Analyser ces documents pour évaluer :   la viabilité économique d’une activité la pérennité financière d’une entreprise  Que ce soit la vôtre ... (examen de la possibilité de développer, d ’investir)